Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
25/2337 Du

Délégation de signature de Mme Carine PLUMAIL
Attaché territorial
Chef du bureau Moyens généraux
Service Ressources et moyens généraux
Direction de l'Immobilier, des collèges et des moyens généraux
Direction générale adjointe des Ressources, Education et Numérique

 arrete-25-2337.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2429 Du

RD n° 91 - Commune de Fatines
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement d'une canalisation AEP

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25/2392 Du

RD n° 25 et 109 bis - Communes de Saint-Aignan et Mézières-sur-Ponthouin
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/2391 Du

RD n° 60 - Commune de Nogent-le-Bernard
Réglementation de la circulation pour des travaux de réparation de génie civil avec ouverture de tranchée sur accotement

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25/2390 Du

RD n° 90 - Communes d'Ecorpain et de Montaillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de dépose massive de câbles télécom cuivre

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25/2389 Du

RD n° 21 - Commune d'Assé-le-Boisne
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'un arbre dangereux

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25/2388 Du

RD n° 106 - Commune de Saint-Georges-le-Gaultier
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'une tranchée et d'une dalle

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25/2387 Du

RD n° 51 - Commune de Roézé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/2386 Du

RD n° 212 - Commune de Souligné-Flacé
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de reprise de chaussée

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25/2385 Du

RD n° 109 - Communes de Peray et Avesnes-en-Saosnois
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres et de haies

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25/2094 Du

RD n° 92, 139, 304, 323 et 338 - Hors agglomérations d'Arnage, du Mans, de Mulsanne et de Ruaudin
Réglementation de la circulation : vitesse, stationnement gênant, sens unique pour le Grand Prix de France Moto 2025

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25/2093 Du

RD n° 92, 139, 304, 323 et 338 - Hors agglomérations d'Arnage, du Mans, de Mulsanne et de Ruaudin
Réglementation de la circulation : vitesse, stationnement gênant, sens unique pour les 24 Heures Motos 2025

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25/1987 Du

RD n° 139 - Communes de Le Mans et Arnage
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de montage de passerelles annexes

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25/1986 Du

RD n° 188 - Commune de La Chapelle-aux-Choux
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'inspection d'un ouvrage d'art

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25/1985 Du

Bretelles n°D323B1 et D323B3 - Commune du Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réalisation d'un tapis

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25/1984 Du

Routes Départementales (RD) n°1 et 29 - Commune de Lamnay
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de finition liés au nouveau giratoire n°D001G9 formé par les RD 1 et 29

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25/1983 Du

RD n° 98 - Commune de Cherré-Au
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

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25/1890 Du

Arrêté portant modification de l'autorisation de la Maison d'enfants à caractère social "Le Pourquoi Pas", gérée par l'association INALTA

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25/1889 Du

Arrêté portant modification de l'arrêté de création d'un accueil de jour de 6 places à l'EHPAD Les Frênes - Les Châtaigniers à Fresnay-sur-Sarthe géré par l'EHPAD Les Frênes - Les Châtaigniers

 arrete-25-1889.pdf DGA des Solidarités
25/1888 Du

Arrêté portant réduction du capacitaire de 10 places d'hébergement permanent de l'Etablissement d'Hébergement Pour Agées Dépendantes (EHPAD) géré par le Centre hospitalier du Mans, et fixant la capacité nouvelle globale à 355 places

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25/1852 Du

Arrêté modificatif
Micro-crèche "Les Mini Bouilles" _ Avessé
Modification de l'amplitude horaire et du taux d'encadrement

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25/1860 Du

RD n° 217 - Commune de Saint-Germain-d'Arcé
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'élagage

 arrete-25-1860.pdf DGA Routes et mobilités
25/1859 Du

RD n° 92 - Commune du Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de montage d'une passerelle

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25/1841 Du

RD n° 227 - Commune de Souligné-sous-Ballon
Déviation de la circulation à l'occasion de la course pédestre dénommée "les foulées des portes du Maine"

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25/1840 Du

RD n° 46, 245 et 304 - Communes de La Chapelle-Saint-Aubin, La Milesse et Le Mans
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/1839 Du

RD n° 139 et 212 bis - Communes de Laigné-Saint-Gervais et Moncé-en-Belin
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/1804 Du

Arrêté portant composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie (CDCA) de la Sarthe

 arrete-25-1804.pdf DGA des Solidarités
25/1834 Du

Route Départementale n°232 (RD)
Communes de Joué-l'Abbé et Savigné-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour travaux de reprise de branchements AEP

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25/1820 Du

Route Départementale (RD) n° 23, Voie Communale (VC) "Le Champ de la Hure" et VC située entre "Le Champ de la Hure" et la RD 23 Est (côté Le Mans) - Commune de Saint-Jean-du-Bois
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un ouvrage sous chaussée

 arrete-25-1820.pdf DGA Routes et mobilités
25/1819 Du

RD n° 309, hors agglomération, commune de Souvigné-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation

 arrete-25-1819.pdf DGA Routes et mobilités
25/1784 Du

RD n° 73 bis - Commune de Luceau
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'abattage d'arbres

 arrete-25-1784.pdf DGA Routes et mobilités
25/1783 Du

RD n° 212 - Commune de Spay
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'un drainage

 arrete-25-1783.pdf DGA Routes et mobilités
25/1782 Du

RD n° 106 bis - Commune d'Assé-le-Boisne
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

 arrete-25-1782.pdf DGA Routes et mobilités
25/1781 Du

RD n° 114 - Commune de Le Tronchet
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

 arrete-25-1781.pdf DGA Routes et mobilités
25/1780 Du

RD n° 119 - Commune de Montfort-le-Gesnois
Déviation de la circulation à l'occasion de la fête des vieux métiers

 arrete-25-1780.pdf DGA Routes et mobilités
25/1779 Du

RD n° 1 et 316 - Commune de Cherré-Au
Réglementation de la circulation pour des travaux de rénovation de l'éclairage public

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25/1752 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile ADOM 72 (Destia) au 1er janvier 2025

 arrete-25-1752.pdf DGA des Solidarités
25/1751 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile Domicil + au 1er janvier 2025

 arrete-25-1751.pdf DGA des Solidarités
25/1750 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile du CCAS de La Ferté-Bernard au 1er janvier 2025

 arrete-25-1750.pdf DGA des Solidarités
25/1749 Du

Fixation des forfaits globaux négociés dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de la Prestation de Compensation du Handicap et des services ménagers au titre de l'aide sociale départementale pour le service d'aide à domicile du CCAS de l'association Proxim'services au 1er janvier 2025

 arrete-25-1749.pdf DGA des Solidarités
25/1748 Du

Fixation des forfaits globaux négociés dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de la Prestation de Compensation du Handicap et des services ménagers au titre de l'aide sociale départementale pour le service d'aide à domicile du CCAS du Mans au 1er janvier 2025

 arrete-25-1748.pdf DGA des Solidarités
25/1747 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile AI'DOM au 1er janvier 2025

 arrete-25-1747.pdf DGA des Solidarités
25/1746 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile 3A Dom Alençon au 1er janvier 2025

 arrete-25-1746.pdf DGA des Solidarités
25/1745 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile A.J.E Aide à domicile au 1er janvier 2025

 arrete-25-1745.pdf DGA des Solidarités
25/1744 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide et d'accompagnement à domicile Alliance Vie au 1er janvier 2025

 arrete-25-1744.pdf DGA des Solidarités
25/1743 Du

Fixation des forfaits globaux négociés dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de la Prestation de Compensation du Handicap et des services ménagers au titre de l'aide sociale départementale pour le service d'aide à domicile de la fédération ADMR au 1er janvier 2025

 arrete-25-1743.pdf DGA des Solidarités
25/1742 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile HUMANTOWN (ADHAP Le Mans) au 1er janvier 2025

 arrete-25-1742.pdf DGA des Solidarités
25/1741 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile de la résidence services La Visitation au 1er janvier 2025

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25/1766 Du

RD n° 134 (3ème étape) - Commune de Notre-Dame-du-Pé
RD n° 4, 5, 38, 45, 47, 82, 103, 103 bis, 105, 173, 173 bis, 197, 242, 265, 300, 301, 304 et 310 (4ème étape) - Communes de Conlie, Crissé, Domfront-en-Champagne, La Bazoge, La Chapelle-Saint-Fray, Le Grez, Mont-Saint-Jean, Montreuil-le-Chétif, Neuville-sur-Sarthe, Pezé-le-Robert, Rouez, Rouessé-Vassé, Saint-Rémy-de-Sillé, Sainte-Sabine-sur-Longève, Sargé-les-Le Mans, Sillé-le-Guillaume et Tennie
Réglementation de la circulation à l'occasion de la 3ème et de la 4ème étapes de la 3ème édition de la course cycliste dénommée "Région Pays de la Loire Tour"

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25/1760 Du

RD n° 89 et 97 - Commune de La Chapelle-Saint-Rémy
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete-25-1760.pdf DGA Routes et mobilités