Les arrêtés du Conseil Départemental

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement au choix au titre de l'année 2025

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe au choix au titre de l'année 2025

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe après examen professionnel au titre de l'année 2025

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe au choix au titre de l'année 2025

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif territorial principal de 1ère classe au choix au titre de l'année 2025

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe après examen professionnel au titre de l'année 2025

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe au choix au titre de l'année 2025

Arrêté portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures relevant de la Protection de l'Enfance gérées par l'association MONTJOIE

Délégation de signature de Mme Agnès MAILLARD
Attaché principal territorial
Directrice Sarthe Autonomie
Direction générale adjointe des Solidarités

Délégation de signature de M. Frédéric COMIN
Infirmier en soins généraux hors classe territorial
Chef du service Santé, animation territoriale et appui aux situations complexes
Direction Sarthe Autonomie
Direction générale adjointe des Solidarités

Délégation de signature de M. Philippe JANSSENS
Ingénieur principal territorial
Chef du service Conduite d'opérations
Direction de l'Immobilier, des collèges et des moyens généraux
Direction générale adjointe des Ressources, Education et Numérique

Délégation de signature de M. Cédric LOISON
Attaché hors classe territorial
Chargé de la direction de l'Immobilier, des collèges et des moyens généraux
Direction générale adjointe des Ressources, Education et Numérique

Arrêté portant modification des sous-régisseurs de la régie d'avances au Service de l'Aide sociale à l'Enfance pour les secours d'urgence

Commune de Le Mans
Interdiction de stationner sur le parking du Port du Mans parcelle cadastrée Section LZ n° 171 en raison de l'enlèvement d'engins de chantier

RD n° 72 - Commune de Coudrecieux
Réglementation de la circulation pour des travaux sur le réseau électrique

RD n° 78 bis - Commune d'Aubigné-Racan
Réglementation de la circulation pour l'exécution de travaux ferroviaires au Passage à Niveau (PN) n° 228

RD n° 124 - Commune de Oisseau-le-Petit
Réglementation de la circulation à l'occasion d'un bric à brac

RD n° 69 - Commune de Pirmil
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement d'un busage

RD n° 139 et 323 - Communes du Mans
Réglementation de la circulation à l'occasion de la ""Foire du Mans""

RD n° 2 et 316 - Communes de La Chapelle-du-Bois, La Ferté-Bernard et Cherré-Au
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation de sondages pressiométriques

Arrêté portant autorisation d'un Pôle d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) de 12 places à l'EHPAD Eugène Aujaleu - LE GRAND-LUCE géré par la Fondation Georges COULON - LE GRAND-LUCE

RD n° 338 - Communes de Mulsanne et Ruaudin
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réalisation de boucles de chronométrage

Arrêté modificatif portant changement d'organisme gestionnaire de la micro-crèche "Infans Le Mans"

Arrêté modificatif relatif à la composition de la Commission Consultative Paritaire Départementale des assistants maternels et familiaux

Désignation de représentants au sein d'organismes extérieurs Comité départemental des services aux familles

Arrêté portant retrait de l'autorisation, sans habilitation à l'aide sociale, accordée à la societé "Main dans la Main" pour intervenir en mode prestataire en qualité de service d'aide et d'accompagnement à domicile

Route Départementale (RD) n° 301, giratoire n° D0301G2, bretelle n° D0301B1 et voie verte
Hors agglomération, commune de Sargé-lès-le-Mans
Instauration de régimes de priorité - Bandes cyclables réservées aux cycles à deux ou trois roues, aux cyclomobiles légers et aux engins de déplacement personnel motorisés

RD n° 61 - Commune de Marçon
Déviation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

Arrêté portant habilitation des agents départementaux en charge du contrôle des établissements et services médico-sociaux et des lieux de vie d'accueil autorisés

Délégation de signature Mme Madeline BOULAY
Rédacteur contractuel
Négociateur foncier
Bureau Affaires foncières
Service Maîtrise d'ouvrage routière
Direction des Routes
Direction générale adjointe Routes et mobilité

Route Départementale (RD) n° 144, Voies Communales (VC) 4 et 7 - hors agglomération, commune de Téloché
Réglementation de la circulation

RD n° 72 - Commune de Coudrecieux
Réglementation de la circulation pour des travaux de mise en service du réseau BT

RD n° 70 - Communes de Crosmières
Réglementation de la circulation pour des travaux de reprise de branchements AEP

RD n° 70 - Communes de Crosmières
Réglementation de la circulation pour des travaux d'ouverture de tranchées

RD n° 251 - Commune de Parigné-le-Polin
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'abattage d'arbres

RD n° 5 - Commune de Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement et de branchements du réseau AEP

Délégation de signature de M. Yann DREAN
Attaché principal territorial
Chargé de la Direction de l'Aménagement et des territoires
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Délégation de signature de Mme Fabienne FISTIE
Ingénieur territorial
Chef du service Réseaux
Direction de l'Aménagement et des territoires
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Délégation de signature de M. Jean-Jacques SEINE-BEHAEGEL
Ingénieur en chef territorial
Chargé de la Direction des Routes
Direction générale adjointe Routes et mobilités

Fixation pour l'année 2025 des forfaits globaux négociés dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de la Prestation de Compensation du Handicap et des services ménagers au titre de l'Aide Sociale départementale pour l'établissement "SAD" de l'association soutien à domicile - Familles de Sarthe au 1er janvier 2025

RD n° 115 - Commune de Doucelles
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de raccordement d'un producteur

Arrêté portant fixation du prix de journée 2025 applicable au "foyer départemental de l'enfance/centre maternel", géré par le département de la Sarthe

Arrêté portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association ADAPEI de la Sarthe

Arrêté portant modification de la programmation pluriannuelle des évaluations de la qualité des résidences autonomie et des établissements d'hébergement pour personnes âgées pour les années 2025 à 2029

Arrêté portant modification de l'autorisation de la Maison d'Enfants à Caractère Social (MECS) CESM gérée par l'association Montjoie

Arrêté portant fixation pour l'année 2025 du tarif journalier applicable à la pouponnière Le Perquoi à Changé gérée par l'association Le Perquoi

Fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, pour le Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés géré par l'association Pôle Régional du Handicap, situé à Saint-Saturnin

RD n° 92, 140 et 338 - Communes de Mulsanne, Ruaudin et Le Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de reprise de la couche de roulement et des platines

RD n° 7, 59 et 59 bis - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

RD n° 7 - Commune de La Bosse
Réglementation de la circulation à l'occasion du comice agricole de La Bosse