Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
26_4338 Du

RD n° 212 - Commune de Spay
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement de réseau AEP

 arrete_26_4338.pdf DGA Routes et mobilités
26_4335 Du

Acte constitutif d'une régie d'avances et de recettes pour le centre de santé itinérant Médibus

 arrete_26_4335.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4336 Du

Arrêté portant autorisation de modification
Changements de capacité, d'horaires, de dénomination, de gestionnaire et de directrice de la micro-crèche "B'Hibou&Loulou"34 rue Alphonse Lavallée 72460 Savigné-L'Evêque

 arrete_26_4336.pdf DGA des Solidarités
26_4326 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil Vivre Ensemble, géré par l'association Vivre Ensemble

 arrete_26_4326.pdf DGA des Solidarités
26_4325 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil Antre d'Eux, géré par la SARL Accueils Alternatifs Antre d'Eux

 arrete_26_4325.pdf DGA des Solidarités
26_4324 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil La Farfolière, géré par la SARL La Farfolière

 arrete_26_4324.pdf DGA des Solidarités
26_4323 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil Arbre à chance, géré par la SARL Arbre à chance

 arrete_26_4323.pdf DGA des Solidarités
26_4321 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil Remontada, géré par l'association Libr'Ensemble

 arrete_26_4321.pdf DGA des Solidarités
26_4320 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil Le Nid du Phénix, géré par l'association Le Nid du Phénix 72

 arrete_26_4320.pdf DGA des Solidarités
26_4319 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil L'Attrape Rêve, géré par la SARL L'Attrape Rêves

 arrete_26_4319.pdf DGA des Solidarités
26_4318 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil L'Art de Vivre, géré par l'associattion L'Art de Vivre

 arrete_26_4318.pdf DGA des Solidarités
26_4317 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil Nouvel Air, géré par l'association Nouvel Air

 arrete_26_4317.pdf DGA des Solidarités
26_4316 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil La Rose des Vents, géré par la SARL La Rose des Vents

 arrete_26_4316.pdf DGA des Solidarités
26_4307 Du

RD n° 178 - Commune de Nogent-Le-Bernard
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de déchiquetage de bois et évacuation avec camion

 arrete_26_4307.pdf DGA Routes et mobilités
26_4303 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "Trait d'union", géré par la SARL "Trait d'union"

 arrete_26_4303.pdf DGA des Solidarités
26_4302 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "H02 Eau", géré par la SARL HO2 Eau

 arrete_26_4302.pdf DGA des Solidarités
26_4301 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "La maison d'Adèle" géré par la SARL "La maison Adèle"

 arrete_26_4301.pdf DGA des Solidarités
26_4300 Du

Arrêté portant fixation des forfaits journaliers applicables au 1er juin 2026, pour les lieux de vie et d'accueil situé au Mans, géré par l'association "Le Grain de Blé"

 arrete_26_4300.pdf DGA des Solidarités
26_4299 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "Les Etoiles Vagabondes", géré par la SARL Les Etoiles Vagabondes

 arrete_26_4299.pdf DGA des Solidarités
26_4298 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "Avenir" géré par l'association Avenir

 arrete_26_4298.pdf DGA des Solidarités
26_4297 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "La Vie en couleur", géré par Monsieur KOHLER

 arrete_26_4297.pdf DGA des Solidarités
26_4296 Du

Arrêté portant renouvellement d'autorisation de sites EHPAD du Mans et d'Allonnes géré par le Centre hospitalier du Mans

 arrete_26_4296.pdf DGA des Solidarités
26_4207 Du

RD n° 304 - Commune de Conlie
Réglementation de la circulation en raison d'une reconstitution historique 39-45

 arrete_26_4207.pdf DGA Routes et mobilités
26_4206 Du

RD n° 44 Bis - Commune de Sarcé
Réglementation de la circulation pour travaux d'ouverture de tranchée pour réseau HTA

 arrete_26_4206.pdf DGA Routes et mobilités
26_4205 Du

RD n° 21, 56 et 124 - Commune de Gesnes-le-Gandelin
Réglementation de la circulation en raison d'une course pédestre

 arrete_26_4205.pdf DGA Routes et mobilités
26_4161 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de puéricultrice territoriale hors classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4161.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4160 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade de conseiller territorial socio-éducatif au titre de l'année 2026

 arrete_26_4160.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4159 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'assistant territorial socio-éducatif de classe exceptionnelle au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4159.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4158 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'ingénieur territorial principal au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4158.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4157 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur territorial après examen professionnel au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4157.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4156 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur territorial au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4156.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4155 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'attaché territorial principal au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4155.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4154 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'attaché territorial au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4154.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4153 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade de technicien territorial au choix au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4153.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4152 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de technicien territorial principal de 2ème classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4152.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4151 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de technicien territorial principal de 1ère classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4151.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4150 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de technicien territorial principal de 1ère classe après examen professionnel au titre de l'année 2026

 arrete_26_4150.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4149 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques au titre de l'année 2026

 arrete_26_4149.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4148 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de rédacteur territorial principal de 2ème classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4148.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4147 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade de rédacteur territorial au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4147.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4146 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'agent de maîtrise territorial principal au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4146_0.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4145 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'agent de maîtrise territorial au choix au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4145.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4144 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'opérateur des activités physiques et sportives principal au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4144.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4143 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe des établissements d'enseignement au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4143.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4142 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4142.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4141 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4141.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4140 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe après examen professionnel au titre de l'année 2026

 arrete_26_4140.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4139 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4139.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4138 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif territorial principal de 1ère classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4138.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4137 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe après examen professionnel au titre de l'année 2026

 arrete_26_4137.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique