Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
25/5414 Du

RD n° 33 - Commune de Connerré
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation du Barreau de Connerré

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25/5413 Du

RD n° 85 - Commune de Boëssé-le-Sec
Réglementation de la circulation pour des travaux de nuit d'élagage et d'abattage d'arbres

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25/5412 Du

RD n° 75 - Commune de Neuvillalais
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'une traversée de route pour le passage d'une canalisation

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25/5411 Du

RD n° 139 - Commune de Le Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de levage de passerelle piétonne

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25/5410 Du

Déviation de la circulation à l'occasion du 28ème rallye Cœur de France
RD n° 34 et 66 - Communes de Loir-en-Vallée et Vancé
Epreuves spéciales n° 9 et 12

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25/5408 Du

RD n° 85 - Commune de Boëssé-le-Sec
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'aménagement de la gare de Sceaux-sur-Huisne/Boëssé-le-Sec

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25/5388 Du

RD n° 357 - Commune de Longnes
Réglementation de la circulation pour des travaux d'AEP

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25/5387 Du

RD n° 205 - Commune de Saint-Cosme-en-Vairais
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un réseau HTA

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25/5386 Du

RD n° 300 - Commune de Ballon-Saint-Mars
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de tapis d'enrobé

arrete-25-5386.pdf DGA Routes et mobilités
25/5385 Du

RD n° 140 - Communes de Mulsanne et La Milesse
RD n° 304 - Commune de La Milesse
Réglementation de la circulation pour des travaux de sondages géotechniques

arrete-25-5385.pdf DGA Routes et mobilités
25/5384 Du

RD n° 21 - Commune de Brûlon
Réglementation de la circulation pour des travaux de forages dirigés

arrete-25-5384.pdf DGA Routes et mobilités
25/5383 Du

RD n° 85 - Commune de La Bosse
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renforcement du réseau AEP

arrete-25-5383.pdf DGA Routes et mobilités
25/5382 Du

Déviation de la circulation à l'occasion du 28ème rallye Cœur de France
RD n° 34 et 66 - Communes de Loir-en-Vallée et Vancé
Epreuves spéciales n° 9 et 12

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25/5364 Du

Délégation de signature de Mme Marjorie COHERGNE
Attaché principal
Chef du service Assistance et exploitation
Direction des Systèmes d'information et du numérique
Direction générale adjointe des Ressources, éducation et numérique

arrete-25-5364_0.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/5363 Du

Délégation de signature de M. Franck SEROUL
Attaché principal
Chargé de la direction des Systèmes d'information et du numérique
Direction générale adjointe des Ressources, éducation et numérique

arrete-25-5363_0.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/5354 Du

Arrêté portant fixation pour l'année 2025 du tarif journalier et des dotations applicables à la pouponnière Le Perquoi à Changé gérée par l'association Le Perquoi

arrete-25-5354.pdf DGA des Solidarités
25/5353 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2025, du montant des dotations globalisées applicables aux dispositifs dédiés à la prise en charge de 110 jeunes Mineurs et ex Mineurs Non Accompagnés, géré par l'association TARMAC

arrete-25-5353.pdf DGA des Solidarités
25/5365 Du

RD n° 38 - Commune de Ballon-Saint-Mars
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de busage et regard

arrete-25-5365.pdf DGA Routes et mobilités
25/5332 Du

RD n° 33 - Commune de Beillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement du réseau d'eau potable existant

arrete-25-5332.pdf DGA Routes et mobilités
25/5331 Du

RD n° 85 - Commune de Boëssé-le-Sec
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'aménagement de la gare de Sceaux-sur-Huisne/Boëssé-le-Sec

arrete-25-5331.pdf DGA Routes et mobilités
25/5330 Du

RD n° 300 - Commune de Ballon-Saint-Mars
Réglementation de la circulation pendant les travaux de taille de haies

arrete-25-5330.pdf DGA Routes et mobilités
25/5329 Du

RD n° 51 - Commune de Roëzé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de reprise en béton d'une canalisation individuelle

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25/5254 Du

RD n° 104, bande et piste cyclables et voie verte - Hors agglomération, commune de La Flèche
Instauration de régimes de priorité - Bande et piste cyclables réservées aux cycles à deux ou trois roues, aux cyclomobiles légers et aux engins de déplacement personnel motorisés

arrete-25-5254.pdf DGA Routes et mobilités
25/5147 Du

Désignation des agents chargés du contrôle sur place pour les logements du parc public et du parc privé

arrete-25-5147.pdf DGA des Solidarités
25/5216 Du

RD n° 307 - Commune de Pontvallain
Réglementation de la circulation pour des travaux de taille d'arbre

arrete-25-5216.pdf DGA Routes et mobilités
25/5215 Du

RD n° 23 et 251 - Commune de Roëzé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de tirage et raccordements de cables télécom

arrete-25-5215.pdf DGA Routes et mobilités
25/5214 Du

RD n° 300 - Commune de Saint-Calez-en-Saosnois
Réglementation de la circulation pour des travaux de résorption du réseau électrique

arrete-25-5214.pdf DGA Routes et mobilités
25/5213 Du

RD n° 76 - Commune de Mansigné
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage de haie

arrete-25-5213.pdf DGA Routes et mobilités
25/5146 Du

RD n° 64 - Commune de Montval-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement de canalisation AEP

arrete-25-5146.pdf DGA Routes et mobilités
25/5031 Du

Délégation de signature de Mme Fabienne GAYET
Attaché principal territorial
Directrice de l'Enfance et de la famille
Direction générale adjointe des Solidarités

arrete-25-5031.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/5030 Du

Délégation de signature de Mme Margaux BELLEMARE
Attaché territorial contractuel
Chef du service de l'Aide sociale à l'enfance
Direction adjointe de l'Enfance et de la famille
Direction de l'Enfance et de la famille
Direction générale adjointe des Solidarités

arete-25-5030.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/5078 Du

RD n° 75 - Commune de Mézières-sous-Lavardin
Réglementation de la circulation pour des travaux d'exploitation coupe rase de peupliers

arrete-25-5078.pdf DGA Routes et mobilités
25/5077 Du

RD n° 338 - Commune de Mulsanne
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage d'arbres d'alignement

arrete-25-5077.pdf DGA Routes et mobilités
25/5068 Du

RD n° 4 et 304 - Commune de Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation pour des travaux d'aménagement d'un giratoire

arrete-25-5068.pdf DGA Routes et mobilités
25/5042 Du

RD n° 105 et 310 - Communes de Sillé-le-Guillaume, Mont-Saint-Jean, Saint-Rémy-de-Sillé et Montreuil-le-Chétif
Réglementation de la circulation à sens unique à l'occasion des courses pédestres dénommées " Le trail du Lac de Sillé "

arrete-25-5042.pdf DGA Routes et mobilités
25/5041 Du

RD n° 90 - Commune d'Ecorpain
Réglementation de la circulation à l'occasion d'un comice agricole

arrete-25-5041.pdf DGA Routes et mobilités
25/5032 Du

RD n° 64 - Commune de Montval-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement de canalisation AEP

arrete-25-5032.pdf DGA Routes et mobilités
25/5029 Du

RD n° 19 et 310 - Commune de Louvigny, Thoiré-sous-Contensor, Grandchamp et Rouessé-Fontaine
Réglementation de la circulation pour des travaux de dépose de cable cuivre

arrete-25-5029.pdf DGA Routes et mobilités
25/4967 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association ADAPEI de la Sarthe

arrete-25-4967.pdf DGA des Solidarités
25/4966 Du

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2025 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er avril 2025 à l'EHPAD de Loué

arrete-25-4966.pdf DGA des Solidarités
25/4965 Du

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2025 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er juin 2025 à l'EHPAD Résidence Le Tusson à La Chapelle-Gaugain - Loir-en-Vallée

arrete-25-4965.pdf DGA des Solidarités
25/4964 Du

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2025 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er juin 2025 à l'EHPAD Résidence Amicie à Montfort-le-Gesnois

arrete-25-4964.pdf DGA des Solidarités
25/4963 Du

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2025 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er septembre 2025 à l'EHPAD Beaulieu au Mans

arrete-25-4963.pdf DGA des Solidarités
25/4962 Du

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2025 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er juin 2025 aux EHPAD de la fondation Georges Coulon situés au Grand-Lucé et à Saint-Saturnin

arrete-25-4962.pdf DGA des Solidarités
25/4970 Du

RD n° 92, 139, 304, 323 et 338 - Hors agglomérations d'Arnage, du Mans, de Mulsanne et de Ruaudin
Réglementation de la circulation : vitesse, stationnement gênant, sens unique, pour les 24 heures Camions 2025

arrete-25-4970.pdf DGA Routes et mobilités
25/4968 Du

RD n° 57 - Communes du Bailleul et de Parcé-sur-Sarthe
Levée d'interdiction de circulation des poids lourds de plus de 7,5 tonnes en transit pendant les travaux de réfection de la couche de roulement situés sur une section de la RD 306 en agglomération de Louailles et de Vion

arrete-25-4968.pdf DGA Routes et mobilités
25/4961 Du

RD n° 119 - Commune de Saint-Mars-la-Brière
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de la pose d'un poste de transformation

arrete-25-4961.pdf DGA Routes et mobilités
25/4960 Du

RD n° 70 - Commune de Crosmières
Réglementation de la circulation pour des travaux d'ouverture de tranchées

arrete-25-4960.pdf DGA Routes et mobilités
25/4934 Du

Arrêté portant autorisation de création de la micro-crèche collective "Le Monde d'Edënn", 8 rue Louis Chapée - 72650 Saint Saturnin

arrete-25-4934.pdf DGA des Solidarités
25/4933 Du

Désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs
Bureau du Groupement d'Intérêt Public de la Commission Exécutive de la Maison Départementale des Personnes Handicapées (GIP M.D.P.H.)

arrete-25-4933.pdf Direction Appui à la performance