Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
25/4876 Du

Déviation de la circulation à l'occasion du 28ème rallye Cœur de France
RD n° 135 - Commune de Rahay
Epreuves spéciales n° 3 et 6

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25/4875 Du

RD n° 1 - Commune de Vibraye
Déviation de la circulation à l'occasion d'un feu d'artifice

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25/4874 Du

RD n° 115 - Commune de Piacé
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose de câble et d'une armoire électrique

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25/4873 Du

RD n° 38 - Commune de Sainte-Jamme-sur-Sarthe
Déviation de la circulation à l'occasion du tir d'un feu d'artifice

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25/4872 Du

RD n° 72 - Commune de Coudrecieux
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, de dépose de poteaux et de dépose de la HTA

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25/4871 Du

RD n° 190 - Commune de Poillé-sur-Vègre
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de raccordement de réseau d'électricité

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25/4870 Du

RD n° 281 - Commune de Chenu
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

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25/4869 Du

RD n° 157 - Commune de Mansigné
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

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25/4868 Du

RD n° 300 - Commune de Saint-Calez-en-Saosnois
Réglementation de la circulation pour des travaux de résorption du réseau électrique

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25/4854 Du

Arrêté portant modification de l'agrément de Centre d'Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP) géré par l'association "Centre d'Etudes de Pédiatrie Appliquée" (FINESS EJ n° 72 000 878 8)

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25/4853 Du

Arrêté portant autorisation d'extension de 2 places d'hébergement temporaire en faveur de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Anaïs de Loir-en-Vallée géré par la fondation ANAIS - PARIS

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25/4811 Du

Arrêté portant autorisation de création de la petite crèche collective "Etic Eveil", 25 rue du Panorama - 72000 Le Mans

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25/4810 Du

Arrêté fixant les conditions de participation du département aux frais de livraison des repas à domicile pour les personnes âgées en perte d'autonomie

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25/4847 Du

RD n° 38 - Commune de Ballon-Saint-Mars
Déviation de la circulation à l'occasion d'une course de caisses à savon

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25/4846 Du

Réglementation de la circulation à l'intersection formée par la Route Départementale (RD) n° 28 et le Chemin Rural (CR) "les Aunais" - Hors agglomération, commune de Degré

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25/4845 Du

Réglementation de la circulation
RD n° 301 - Chemins des Robinières et de la Mare aux Bœufs hors agglomération de Sargé-lès-le-Mans

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25/4844 Du

RD n° 338, giratoire n° D03338G21, bande et piste cyclables Hors agglomération, commune de Montval-sur-Loir
Instauration de régimes de priorité - Bande et piste cyclables réservées aux cycles à deux ou trois roues, aux cyclomobiles légers et aux engins de déplacement personnel motorisés

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25/4843 Du

RD n° 20 - Commune de Courcebœufs
Réglementation de la circulation pour des travaux de mise en place d'un busage et têtes de sécurité

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25/4842 Du

RD n° 2 - Commune de La Chapelle-du-Bois
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'un fonçage et de création du réseau HTA

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25/4841 Du

RD n° 2 - Commune de La Chapelle-du-Bois
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation de 2 sondages pressiométriques

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25/4794 Du

RD n° 7 - Communes de Saint-Aubin-des-Coudrais et La Ferté-Bernard
Réglementation de la circulation

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25/4751 Du

RD n° 2 - Commune de La Chapelle-du-Bois
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'une tranchée sur accotement et de pose d'un coffret électrique

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25/4750 Du

RD n° 103 - Commune de Rouez
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'entretien sur le réseau électrique haute tension

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25/4749 Du

Giratoire n° D311G2 - Commune de Mamers
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement des candélabres

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25/4748 Du

RD n° 119 - Commune de Saint-Mars-la-Brière
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose d'un poste et de création d'un réseau aérien

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25/4747 Du

RD n° 55 bis - Commune de Maresché
Réglementation de la circulation à l'occasion d'un comice

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25/4746 Du

RD n° 172 - Commune de Villeneuve-en-Perseigne
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de remplacement de conduite AEP

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25/4745 Du

RD n° 138 - Communes de Vion et Solesmes
Réglementation pour une déviation de la circulation à l'occasion d'un pèlerinage

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25/4659 Du

RD n° 6 - Communes de Ballon-Saint-Mars et Mézières-sur-Ponthouin
Déviation de la circulation à l'occasion d'une cérémonie commémorative

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25/3523 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade de conservateur de bibliothèques au choix au titre de la promotion interne 2025

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25/3522 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur territorial au choix au titre de l'année 2025

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25/3521 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'attaché territorial au titre de la promotion interne 2025

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25/3520 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade de technicien principal de 2ème classe après examen professionnel au titre de la promotion interne 2025

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25/3519 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade de technicien territorial au choix au titre de la promotion interne 2025

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25/3518 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade de rédacteur territorial principal de 2ème classe après examen professionnel au titre de la promotion interne 2025

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25/3517 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade de rédacteur territorial au choix au titre de la promotion interne 2025

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25/3516 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'agent de maîtrise territorial après examen professionnel au titre de la promotion interne 2025

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25/3515 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'agent de maîtrise territorial au choix au titre de la promotion interne 2025

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25/3514 Du

Arrêté portant tableau d'avancement à l'échelon spécial d'attaché territorial hors classe au titre de l'année 2025

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25/3513 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de puéricultrice territoriale hors classe au choix au titre de l'année 2025

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25/3512 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'assistant territorial socio-éducatif de classe exceptionnelle au choix au titre de l'année 2025

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25/3511 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'attaché territorial principal au choix au titre de l'année 2025

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25/3510 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe après examen professionnel au titre de l'année 2025

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25/3509 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de technicien territorial principal de 1ère classe après examen professionnel au titre de l'année 2025

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25/3508 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de technicien territorial principal de 1ère classe au choix au titre de l'année 2025

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25/3507 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de rédacteur territorial principal de 1ère classe après examen professionnale au titre de l'année 2025

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25/3506 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de rédacteur territorial principal de 1ère classe au choix au titre de l'année 2025

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25/3505 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'agent de maîtrise territorial principal au choix au titre de l'année 2025

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25/3504 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint du patrimoine principal de 1ère classe au choix au titre de l'année 2025

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25/3503 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe des établissements d'enseignement au choix au titre de l'année 2025

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