Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
26_4206 Du

RD n° 44 Bis - Commune de Sarcé
Réglementation de la circulation pour travaux d'ouverture de tranchée pour réseau HTA

 arrete_26_4206.pdf DGA Routes et mobilités
26_4205 Du

RD n° 21, 56 et 124 - Commune de Gesnes-le-Gandelin
Réglementation de la circulation en raison d'une course pédestre

 arrete_26_4205.pdf DGA Routes et mobilités
26_4161 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de puéricultrice territoriale hors classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4161.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4160 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade de conseiller territorial socio-éducatif au titre de l'année 2026

 arrete_26_4160.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4159 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'assistant territorial socio-éducatif de classe exceptionnelle au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4159.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4158 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'ingénieur territorial principal au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4158.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4157 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur territorial après examen professionnel au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4157.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4156 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur territorial au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4156.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4155 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'attaché territorial principal au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4155.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4154 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'attaché territorial au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4154.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4153 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade de technicien territorial au choix au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4153.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4152 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de technicien territorial principal de 2ème classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4152.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4151 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de technicien territorial principal de 1ère classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4151.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4150 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de technicien territorial principal de 1ère classe après examen professionnel au titre de l'année 2026

 arrete_26_4150.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4149 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques au titre de l'année 2026

 arrete_26_4149.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4148 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de rédacteur territorial principal de 2ème classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4148.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4147 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade de rédacteur territorial au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4147.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4146 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'agent de maîtrise territorial principal au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4146_0.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4145 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'agent de maîtrise territorial au choix au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4145.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4144 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'opérateur des activités physiques et sportives principal au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4144.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4143 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe des établissements d'enseignement au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4143.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4142 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4142.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4141 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4141.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4140 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe après examen professionnel au titre de l'année 2026

 arrete_26_4140.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4139 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4139.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4138 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif territorial principal de 1ère classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4138.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4137 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe après examen professionnel au titre de l'année 2026

 arrete_26_4137.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4136 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4136.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4135 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'assistant socio-éducatif de second grade au titre de l'année 2026

 arrete_26_4135.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4134 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de moniteur-éducateur principal au titre de l'année 2026

 arrete_26_4134.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4117 Du

Commune de Spay
Interdiction de circuler le long du canal de Spay à l'occasion de travaux d'arrachage des plantes envahissantes

 arrete_26_4117.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
26_4116 Du

RD n° 92, 139 et 140 et giratoires D92G1 et D139G1 - Communes d'Arnage, Moncé-en-Belin, Le Mans et Mulsanne
Réglementation de la circulation en raison d'une randonnée roller

 arrete_26_4116.pdf DGA Routes et mobilités
26_4115 Du

RD n° 6, 19, 143, 206 et 209 - Communes de Ballon-Saint-Mars, Bonnétable, Courcemont, Courcival, Jauzé et Saint-Cosme-en-Vairais
Déviation de la circulation à l'occasion d'un rallye

 arrete_26_4115.pdf DGA Routes et mobilités
26_4097 Du

Délégation de signature de Mme Claire BROUSSEAU, Directrice générale des services du Département de la Sarthe

 arrete_26_4097.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4096 Du

Délégation de signature de Mme Claire BROUSSEAU, Directrice générale des services du Département de la Sarthe

 arrete_26_4096.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4093 Du

RD n° 13 - Communes de Val-d'Estangon, Sainte-Cérotte et Saint-Calais
RD n° 63 - Commune de Val-d'Estangon
Réglementation de la circulation pour des travaux de déploiement de la fibre optique

 arrete_26_4093.pdf DGA Routes et mobilités
26_4092 Du

RD n° 98 - Commune de Cherré-Au
Déformation et dégradation route départementale n° 98

 arrete_26_4092.pdf DGA Routes et mobilités
26_4091 Du

Réglementation de la circulation pour l'épreuve "Le Mans Classic Legend" les 3, 4 et 5 juillet 2026

 arrete_26_4091.pdf DGA Routes et mobilités
26_4087 Du

Arrêté portant fixation du tarif horaire dans le cadre de l'allocation personnalisée d'autonomie et de la prestation de compensation du handicap pour le service d'aide et d'accompagnement à domicile de l'association AMAPA-OHSMOSE au 1er janvier 2026

 arrete_26_4087.pdf DGA des Solidarités
26_4083 Du

RD n° 61 - Commune de Flée
Réglementation de la circulation au regard de la sécurisation provisoire d'un garde-corps sur l'ouvrage d'art sur le Loir

 arrete_26_4083.pdf DGA Routes et mobilités
26_4082 Du

RD n° 309 - Commune de Souvigné-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de maillage GRDF

 arrete_26_4082.pdf DGA Routes et mobilités
26_4081 Du

RD n° 316 - Communes de La Ferté-Bernard et de Cherré-Au
Réglementation de la circulation pour des travaux d'extension du réseau de gaz

 arrete_26_4081.pdf DGA Routes et mobilités
26_4080 Du

RD n° 59 - Commune de La Chapelle-du-Bois
Déviation de la circulation à l'occasion de feu d'artifice

 arrete_26_4080.pdf DGA Routes et mobilités
26_4079 Du

RD n° 316 - Commune de La Ferté-Bernard
Réglementation de la circulation pour des travaux d'extension du réseau de gaz

 arrete_26_4079.pdf DGA Routes et mobilités
26_4078 Du

RD n° 2 - Communes de La Ferté-Bernard et de La Chapelle-du-Bois
Réglementation de la circulation pour des travaux d'extension du réseau de gaz

 arrete_26_4078.pdf DGA Routes et mobilités
26_4077 Du

RD n° 21 - Commune de Saint-Aubin-de-Locquenay
Abaissement temporaire du seuil de la vitesse maximale autorisée à 50 km/h

 arrete_26_4077.pdf DGA Routes et mobilités
26_4075 Du

Arrêté portant création du Lieu de Vie et d'Accueil "L'Antre d'Eux" situé à Lavernat, géré par la SARL "Accueils Alternatifs Antre d'eux" portée par Maxime LEPLAT et Sylvie LEPLAT

 arrete_26_4075.pdf DGA des Solidarités
26_4064 Du

RD n° 38, 67 et 121 - Commune de Mézières-sur-Ponthouin
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete_26_4064.pdf DGA Routes et mobilités
26_4063 Du

RD n° 7 - Commune de Saint-Aubin-des-Coudrais
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation de panneaux de signalisation radar

 arrete_26_4063.pdf DGA Routes et mobilités
26_4062 Du

RD n° 64 - Commune de Flée
Réglementation de la circulation pour travaux de pose d'un échafaudage

 arrete_26_4062.pdf DGA Routes et mobilités