Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
26_4499 Du

RD n° 245 - Commune de Trangé
Réglementation de la circulation pour des travaux de branchement du réseau EP

 arrete_26_4499.pdf DGA Routes et mobilités
26_4498 Du

RD n° 140 - Commune de Mulsanne
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de dépose de portique publicitaire

 arrete_26_4498.pdf DGA Routes et mobilités
26_4497 Du

RD n° 307 - Commune de Pontvallain
Réglementation de la circulation pour des travaux de broyage de rémanents forestiers

 arrete_26_4497.pdf DGA Routes et mobilités
26_4496 Du

RD n° 86 - Commune de Saint-Georges-de-la-Couée
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau basse tension

 arrete_26_4496.pdf DGA Routes et mobilités
26_4495 Du

RD n° 105 - Commune de Saint-Georges-le-Gaultier
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement de la conduite AEP

 arrete_26_4495.pdf DGA Routes et mobilités
26_4494 Du

RD n° 338 - Commune de Fyé
Réglementation de la circulation à l'occasion de la cérémonie de commémoration de la libération

 arrete_26_4494.pdf DGA Routes et mobilités
26_4493 Du

RD n° 4 et 304 - Communes de Parennes, Roussé-Vassé, Rouez, Sillé-le-Guillaume et Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose de réseau gaz

 arrete_26_4493.pdf DGA Routes et mobilités
26_4485 Du

RD n° 134 - Commune de Vion
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de pose d'un poste ERDF

 arrete_26_4485.pdf DGA Routes et mobilités
26_4484 Du

RD n° 21 - Commune de Saint-Aubin-de-Loquenay
Abaissement temporaire du seuil de la vitesse maximale autorisée à 50 km/h

 arrete_26_4484.pdf DGA Routes et mobilités
26_4483 Du

RD n° 13 - Communes de Pontvallain et Mayet
Réglementation de la circulation pour des travaux de terrassement pour syphon HTA ENEDIS

 arrete_26_4483.pdf DGA Routes et mobilités
26_4482 Du

RD n° 357 - Commune d'Ecorpain
Réglementation de la circulation relative à la mise en sécurité de l'infrastructure à la suite d'un accident ayant occasionné la dégradation d'un atténuateur de choc

 arrete_26_4482.pdf DGA Routes et mobilités
26_4471 Du

RD n° 75 - Commune de Mézières-sous-Lavardin
Réglementation de la circulation pour empiètement d'une toupie béton sur la chaussée

 arrete_26_4471.pdf DGA Routes et mobilités
26_4470 Du

RD n° 140 - Commune de Mulsanne
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de dépose de portique publicitaire

 arrete_26_4470.pdf DGA Routes et mobilités
26_4469 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2026, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association ADAPEI de la Sarthe

 arrete_26_4469.pdf DGA des Solidarités
26_4468 Du

Fixation, pour l'année 2026, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association ADGESTI

 arrete_26_4468.pdf DGA des Solidarités
26_4467 Du

Arrêté portant transfert de l'autorisation, sans habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale de DOMICIL+ par AMELIS DOMICILE SERVICES

 arrete_26_4467.pdf DGA des Solidarités
26_4466 Du

RD n° 323 - Hors agglomération de Champagné
Interdiction de stationner

 arrete_26_4466.pdf DGA Routes et mobilités
26_4397 Du

RD n° 80P - Commune de Bonnétable, Saint-Denis-des-Coudrais et Saint-Georges-du-Rozay
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'élagage grande hauteur

 arrete_26_4397.pdf DGA Routes et mobilités
26_4396 Du

RD n° 20, 52 et 267
Communes de Soulitré, Nuillé-le-Jallais et Le Breil-sur-Mérize
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete_26_4396.pdf DGA Routes et mobilités
26_4386 Du

RD n° 338 - Commune du Mans et La Chapelle-Saint-Aubin
Giratoire n° D338G11 - Commune du Mans
Bretelle n° 338B15 ""Parc Manceau"" - Commune du Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de tapis d'enrobés

 arrete_26_4386.pdf DGA Routes et mobilités
26_4385 Du

RD n° 38, 67 et 121 - Commune de Mézières-sur-Ponthouin
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete_26_4385.pdf DGA Routes et mobilités
26_4384 Du

RD n° 25 et 109 bis - Communes de Saint-Aignan et Mézières-sur-Ponthouin
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete_26_4384.pdf DGA Routes et mobilités
26_4370 Du

RD n° 338 - Commune du Mans et La Chapelle-Saint-Aubin
Giratoire n° D338G11 - Commune du Mans
Bretelle n° 338B15 "Parc Manceau" - Commune du Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de tapis d'enrobés

 arrete_26_4370.pdf DGA Routes et mobilités
26_4369 Du

RD n° 1 - Commune de Conflans-sur-Anille
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement du réseau AEP

 arrete_26_4369.pdf DGA Routes et mobilités
26_4341 Du

RD n° 7, 97, 178 et 316 et giratoires n° D0002G1 et D0007G1
Communes de La Ferté-Bernard, Saint-Aubin-des-Coudrais et Saint-Martin-des-Monts
Réglementation de la circulation à l'occasion d'un triathlon

 arrete_26_4341.pdf DGA Routes et mobilités
26_4340 Du

RD n° 58 P et 74
Communes d'Ecorpain, Montaillé, Sainte-Cérotte et Saint-Calais
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete_26_4340.pdf DGA Routes et mobilités
26_4339 Du

RD n° 139 et 323 - Commune du Mans
Réglementation de la circulation à l'occasion de la "Foire du Mans"

 arrete_26_4339.pdf DGA Routes et mobilités
26_4338 Du

RD n° 212 - Commune de Spay
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement de réseau AEP

 arrete_26_4338.pdf DGA Routes et mobilités
26_4335 Du

Acte constitutif d'une régie d'avances et de recettes pour le centre de santé itinérant Médibus

 arrete_26_4335.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4336 Du

Arrêté portant autorisation de modification
Changements de capacité, d'horaires, de dénomination, de gestionnaire et de directrice de la micro-crèche "B'Hibou&Loulou"34 rue Alphonse Lavallée 72460 Savigné-L'Evêque

 arrete_26_4336.pdf DGA des Solidarités
26_4326 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil Vivre Ensemble, géré par l'association Vivre Ensemble

 arrete_26_4326.pdf DGA des Solidarités
26_4325 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil Antre d'Eux, géré par la SARL Accueils Alternatifs Antre d'Eux

 arrete_26_4325.pdf DGA des Solidarités
26_4324 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil La Farfolière, géré par la SARL La Farfolière

 arrete_26_4324.pdf DGA des Solidarités
26_4323 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil Arbre à chance, géré par la SARL Arbre à chance

 arrete_26_4323.pdf DGA des Solidarités
26_4321 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil Remontada, géré par l'association Libr'Ensemble

 arrete_26_4321.pdf DGA des Solidarités
26_4320 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil Le Nid du Phénix, géré par l'association Le Nid du Phénix 72

 arrete_26_4320.pdf DGA des Solidarités
26_4319 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil L'Attrape Rêve, géré par la SARL L'Attrape Rêves

 arrete_26_4319.pdf DGA des Solidarités
26_4318 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil L'Art de Vivre, géré par l'associattion L'Art de Vivre

 arrete_26_4318.pdf DGA des Solidarités
26_4317 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil Nouvel Air, géré par l'association Nouvel Air

 arrete_26_4317.pdf DGA des Solidarités
26_4316 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable, à compter du 1er juin 2026 au lieu de vie et d'accueil La Rose des Vents, géré par la SARL La Rose des Vents

 arrete_26_4316.pdf DGA des Solidarités
26_4307 Du

RD n° 178 - Commune de Nogent-Le-Bernard
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de déchiquetage de bois et évacuation avec camion

 arrete_26_4307.pdf DGA Routes et mobilités
26_4303 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "Trait d'union", géré par la SARL "Trait d'union"

 arrete_26_4303.pdf DGA des Solidarités
26_4302 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "H02 Eau", géré par la SARL HO2 Eau

 arrete_26_4302.pdf DGA des Solidarités
26_4301 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "La maison d'Adèle" géré par la SARL "La maison Adèle"

 arrete_26_4301.pdf DGA des Solidarités
26_4300 Du

Arrêté portant fixation des forfaits journaliers applicables au 1er juin 2026, pour les lieux de vie et d'accueil situé au Mans, géré par l'association "Le Grain de Blé"

 arrete_26_4300.pdf DGA des Solidarités
26_4299 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "Les Etoiles Vagabondes", géré par la SARL Les Etoiles Vagabondes

 arrete_26_4299.pdf DGA des Solidarités
26_4298 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "Avenir" géré par l'association Avenir

 arrete_26_4298.pdf DGA des Solidarités
26_4297 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "La Vie en couleur", géré par Monsieur KOHLER

 arrete_26_4297.pdf DGA des Solidarités
26_4296 Du

Arrêté portant renouvellement d'autorisation de sites EHPAD du Mans et d'Allonnes géré par le Centre hospitalier du Mans

 arrete_26_4296.pdf DGA des Solidarités
26_4207 Du

RD n° 304 - Commune de Conlie
Réglementation de la circulation en raison d'une reconstitution historique 39-45

 arrete_26_4207.pdf DGA Routes et mobilités