Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
26_4303 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "Trait d'union", géré par la SARL "Trait d'union"

 arrete_26_4303.pdf DGA des Solidarités
26_4302 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "H02 Eau", géré par la SARL HO2 Eau

 arrete_26_4302.pdf DGA des Solidarités
26_4301 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "La maison d'Adèle" géré par la SARL "La maison Adèle"

 arrete_26_4301.pdf DGA des Solidarités
26_4300 Du

Arrêté portant fixation des forfaits journaliers applicables au 1er juin 2026, pour les lieux de vie et d'accueil situé au Mans, géré par l'association "Le Grain de Blé"

 arrete_26_4300.pdf DGA des Solidarités
26_4299 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "Les Etoiles Vagabondes", géré par la SARL Les Etoiles Vagabondes

 arrete_26_4299.pdf DGA des Solidarités
26_4298 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "Avenir", géré par Monsieur MAHMOUD

 arrete_26_4298.pdf DGA des Solidarités
26_4297 Du

Arrêté portant fixation du forfait journalier applicable à compter du 1er juin 2026 au Lieu de Vie et d'Accueil "La Vie en couleur", géré par Monsieur KOHLER

 arrete_26_4297.pdf DGA des Solidarités
26_4296 Du

Arrêté portant renouvellement d'autorisation de sites EHPAD du Mans et d'Allonnes géré par le Centre hospitalier du Mans

 arrete_26_4296.pdf DGA des Solidarités
26_4207 Du

RD n° 304 - Commune de Conlie
Réglementation de la circulation en raison d'une reconstitution historique 39-45

 arrete_26_4207.pdf DGA Routes et mobilités
26_4206 Du

RD n° 44 Bis - Commune de Sarcé
Réglementation de la circulation pour travaux d'ouverture de tranchée pour réseau HTA

 arrete_26_4206.pdf DGA Routes et mobilités
26_4205 Du

RD n° 21, 56 et 124 - Commune de Gesnes-le-Gandelin
Réglementation de la circulation en raison d'une course pédestre

 arrete_26_4205.pdf DGA Routes et mobilités
26_4161 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de puéricultrice territoriale hors classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4161.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4160 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade de conseiller territorial socio-éducatif au titre de l'année 2026

 arrete_26_4160.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4159 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'assistant territorial socio-éducatif de classe exceptionnelle au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4159.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4158 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'ingénieur territorial principal au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4158.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4157 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur territorial après examen professionnel au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4157.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4156 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur territorial au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4156.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4155 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'attaché territorial principal au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4155.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4154 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'attaché territorial au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4154.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4153 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade de technicien territorial au choix au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4153.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4152 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de technicien territorial principal de 2ème classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4152.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4151 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de technicien territorial principal de 1ère classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4151.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4150 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de technicien territorial principal de 1ère classe après examen professionnel au titre de l'année 2026

 arrete_26_4150.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4149 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques au titre de l'année 2026

 arrete_26_4149.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4148 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de rédacteur territorial principal de 2ème classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4148.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4147 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade de rédacteur territorial au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4147.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4146 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'agent de maîtrise territorial principal au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4146_0.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4145 Du

Arrêté établissant la liste d'aptitude au grade d'agent de maîtrise territorial au choix au titre de la promotion interne 2026

 arrete_26_4145.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4144 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'opérateur des activités physiques et sportives principal au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4144.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4143 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe des établissements d'enseignement au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4143.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4142 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4142.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4141 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4141.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4140 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe après examen professionnel au titre de l'année 2026

 arrete_26_4140.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4139 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4139.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4138 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif territorial principal de 1ère classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4138.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4137 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe après examen professionnel au titre de l'année 2026

 arrete_26_4137.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4136 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe au choix au titre de l'année 2026

 arrete_26_4136.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4135 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade d'assistant socio-éducatif de second grade au titre de l'année 2026

 arrete_26_4135.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4134 Du

Arrêté portant tableau d'avancement au grade de moniteur-éducateur principal au titre de l'année 2026

 arrete_26_4134.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4117 Du

Commune de Spay
Interdiction de circuler le long du canal de Spay à l'occasion de travaux d'arrachage des plantes envahissantes

 arrete_26_4117.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
26_4116 Du

RD n° 92, 139 et 140 et giratoires D92G1 et D139G1 - Communes d'Arnage, Moncé-en-Belin, Le Mans et Mulsanne
Réglementation de la circulation en raison d'une randonnée roller

 arrete_26_4116.pdf DGA Routes et mobilités
26_4115 Du

RD n° 6, 19, 143, 206 et 209 - Communes de Ballon-Saint-Mars, Bonnétable, Courcemont, Courcival, Jauzé et Saint-Cosme-en-Vairais
Déviation de la circulation à l'occasion d'un rallye

 arrete_26_4115.pdf DGA Routes et mobilités
26_4097 Du

Délégation de signature de Mme Claire BROUSSEAU, Directrice générale des services du Département de la Sarthe

 arrete_26_4097.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4096 Du

Délégation de signature de Mme Claire BROUSSEAU, Directrice générale des services du Département de la Sarthe

 arrete_26_4096.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4093 Du

RD n° 13 - Communes de Val-d'Estangon, Sainte-Cérotte et Saint-Calais
RD n° 63 - Commune de Val-d'Estangon
Réglementation de la circulation pour des travaux de déploiement de la fibre optique

 arrete_26_4093.pdf DGA Routes et mobilités
26_4092 Du

RD n° 98 - Commune de Cherré-Au
Déformation et dégradation route départementale n° 98

 arrete_26_4092.pdf DGA Routes et mobilités
26_4091 Du

Réglementation de la circulation pour l'épreuve "Le Mans Classic Legend" les 3, 4 et 5 juillet 2026

 arrete_26_4091.pdf DGA Routes et mobilités
26_4087 Du

Arrêté portant fixation du tarif horaire dans le cadre de l'allocation personnalisée d'autonomie et de la prestation de compensation du handicap pour le service d'aide et d'accompagnement à domicile de l'association AMAPA-OHSMOSE au 1er janvier 2026

 arrete_26_4087.pdf DGA des Solidarités
26_4083 Du

RD n° 61 - Commune de Flée
Réglementation de la circulation au regard de la sécurisation provisoire d'un garde-corps sur l'ouvrage d'art sur le Loir

 arrete_26_4083.pdf DGA Routes et mobilités
26_4082 Du

RD n° 309 - Commune de Souvigné-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de maillage GRDF

 arrete_26_4082.pdf DGA Routes et mobilités