Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
25/6182 Du

RD n° 108 - Commune d'Ancinnes
Réglementation de la circulation pour des travaux de branchement souterrain

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25/6181 Du

RD n° 119 - Commune de Saint-Mars-la-Brière
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de raccordement de producteur

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25/6113 Du

RD n° 323 - Hors agglomération - Commune de Duneau
Réglementation de la circulation

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25/6112 Du

RD n° 283 - Hors agglomération - Communes de Téloché et Brette-les-Pins
Réglementation de la circulation

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25/6099 Du

Arrêté portant renouvellement de fonctionnement de la petite crèche collective "Ribambulle", 2 rue de la Libération, 72470 Champagné

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25/6098 Du

Arrêté portant autorisation de modification du multi-accueil collectif et familial "Terre des Mômes", 1 rue Saint Exupéry, 72650 Saint-Saturnin

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25/6097 Du

Arrêté portant autorisation de modification de la halte-garderie "Les Cochereaux", 4 rue des Cochereaux, 72000 Le Mans

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25/6096 Du

Arrêté portant autorisation de modification de la petite crèche collective "Babilou Le Mans Oyon", 85 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72100 Le Mans

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25/6095 Du

Arrêté portant autorisation de modification de la micro-crèche "Douceurs d'Enfants", 7 A rue de Belle Ile, 72190 Coulaines

 arrete-25-6095.pdf DGA des Solidarités
25/6094 Du

Arrêté portant autorisation de modification de la micro-crèche "Douceurs d'Enfants", 25 rue de Bourges, 72000 Le Mans

 arrete-25-6094.pdf DGA des Solidarités
25/6057 Du

Arrêté fixant pour l'année 2025 le niveau de dépendance moyen départemental pour les EHPAD de la Sarthe

 arrete-25-6057.pdf DGA des Solidarités
25/6056 Du

Arrêté fixant la valeur du point GIR départemental 2026 pour le département de la Sarthe

 arrete-25-6056.pdf DGA des Solidarités
25/6101 Du

RD n° 185 - Commune de Lavaré
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'entretien sur le réseau HTA existant

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25/6100 Du

RD n° 21 - Communes de Brûlon et Mareil-en-Champagne
Réglementation de la circulation pour des travaux de rénovation d'une ligne HTA

 arrete-25-6100.pdf DGA Routes et mobilités
25/6059 Du

RD n° 301 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement du réseau AEP

 arrete-25-6059.pdf DGA Routes et mobilités
25/6058 Du

RD n° 309 - Commune de Noyen-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de tranchée pour une traversée d'un tuyau d'iirigation

 arrete-25-6058.pdf DGA Routes et mobilités
25/6050 Du

RD n° 250 - Commune de Parigné-l'Evêque
Réglementation de la circulation pendant les travaux de détection et géoréférencement de réseaux souterrains

 arrete-25-6050.pdf DGA Routes et mobilités
25/6049 Du

RD n° 19 - Commune de Courcival
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage et élagage

 arrete-25-6049.pdf DGA Routes et mobilités
25/6048 Du

RD n° 74 - Commune de Saint-Michel-de-Chavaignes
Réglementation de la circulation pour des travaux de déploiement de la fibre optique

 arrete-25-6048.pdf DGA Routes et mobilités
25/6040 Du

RD n° 12,23 et 79 - Commune de La Suze-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un giratoire

 arrete-25-6040.pdf DGA Routes et mobilités
25/6039 Du

RD n° 7 - Commune de La Bosse
Réglementation de la circulation pour des travaux de tranchée sur accotement pour renouvellement du réseau AEP

 arrete-25-6039.pdf DGA Routes et mobilités
25/6038 Du

RD n° 13 - Commune de Luché-Pringé
Réglementation de la circulation pour des travaux de dépose d'un cable

 arrete-25-6038.pdf DGA Routes et mobilités
25/6037 Du

RD n° 301 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement du réseau AEP

 arrete-25-6037.pdf DGA Routes et mobilités
25/5966 Du

Fixation du tarif journalier afférent à l'hébergement applicable à compter du 1er mars 2025 au foyer de vie Antoine de Saint Exupéry situé à Saint-Calais, géré par le Centre Hospitalier de Saint-Calais

 arrete-25-5966.pdf DGA des Solidarités
25/6002 Du

RD n° 126 - Communes de Melleray et Gréez-sur-Roc
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de rechargement en enrobés

 arrete-25-6002.pdf DGA Routes et mobilités
25/5946 Du

Arrêté portant fixation, à compter du 1er janvier 2025, du montant de la dotation globalisée de financement de la Maison d'Enfants à Caractère Social (MECS) de Glaye

 arrete-25-5946.pdf DGA des Solidarités
25/5945 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée applicable au dispositif dédié à la prise en charge de 110 jeunes mineurs et ex mineurs non accompagnés, géré par l'association TARMAC

 arrete-25-5945.pdf DGA des Solidarités
25/5967 Du

RD n° 108 - Commune d'Ancinnes
Réglementation de la circulation pour des travaux de fibre optique

 arrete-25-5967.pdf DGA Routes et mobilités
25/5944 Du

RD n° 34 - Commune de Thorigné-sur-Dué
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réfection de la chaussée

 arrete-25-5944.pdf DGA Routes et mobilités
25/5902 Du

Délégation de signature de Mme Aurélie MARTINEAU
Attaché territorial
Chef du Service d'Interventions sociales Territoire Centre
Direction des Territoires des interventions sociales
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete-25-5902.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/5938 Du

RD n° 301 - Commune de Saint-Cosme-en-Vairais
Réglementation de la circulation pour des travaux de réaménagement d'un accès pour la ferme éolienne

 arrete-25-5938.pdf DGA Routes et mobilités
25/5937 Du

RD n° 87 - Commune de Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement du réseau AEP et branchement

 arrete-25-5937.pdf DGA Routes et mobilités
25/5936 Du

RD n° 338, 11 et 305 - Commune de Dissay-sous-Courcillon
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement de la couche de roulement du giratoire D338G1, sur la RD 338

 arrete-25-5936.pdf DGA Routes et mobilités
25/5901 Du

RD n° 338 - Commune de Montval-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour des travaux d'inspection détaillée d'ouvrage d'art en passerelle négative

 arrete-25-5901.pdf DGA Routes et mobilités
25/5900 Du

RD n° 304 - Commune de Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation pour des travaux d'ouverture de chambre pour études

 arrete-25-5900.pdf DGA Routes et mobilités
25/5899 Du

RD n° 357 - Communes de Bouloire et Saint-Calais
Réglementation de la circulation pour des travaux de déploiement de la fibre optique

 arrete-25-5899.pdf DGA Routes et mobilités
25/5898 Du

RD n° 261 - Commune de Villaines-la-Gonais
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de rechargement en enrobés

 arrete-25-5898.pdf DGA Routes et mobilités
25/5897 Du

RD n° 10 - Communes de Montval-sur-Loir et Nogent-sur-Loir
Autorisation de circulation des poids lourds de plus de 7,5 tonnes en transit pendant les travaux de renouvellement de la couche de roulement du giratoire D338G1, sur la RD 338

 arrete-25-5897.pdf DGA Routes et mobilités
25/5896 Du

RD n° 126 - Communes de Melleray et Gréez-sur-Roc
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de rechargement en enrobés

 arrete-25-5896.pdf DGA Routes et mobilités
25/5895 Du

RD n° 76 - Commune de Mansigné
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage de haie

 arrete-25-5895.pdf DGA Routes et mobilités
25/5894 Du

RD n° 266 - Communes de Le Breil-sur-Mérize et Bouloire
Réglementation de la circulation pour des travaux de déploiement de la fibre optique

 arrete-25-5894.pdf DGA Routes et mobilités
25/5893 Du

RD n° 142 - Commune de Changé
Réglementation de la circulation pour des travaux d'aménagement d'une cour chez un particulier

 arrete-25-5893.pdf DGA Routes et mobilités
25/5892 Du

RD n° 212 Bis - Commune de Moncé-en-Belin
Réglementation de la circulation pendant les travaux de rénovation d'une batisse suite à un accident de la route

 arrete-25-5892.pdf DGA Routes et mobilités
25/5888 Du

RD n° 127 - Commune de Dissay-sous-Courcillon
Réglementation de la circulation pour des travaux de broyage de bois

 arrete-25-5888.pdf DGA Routes et mobilités
25/5834 Du

Arrêté portant autorisation à titre expérimental d'un dispositif dédié à la prise en charge de mineurs et jeunes majeurs isolés, géré par l'association TARMAC

 arrete-25-5834.pdf DGA des Solidarités
25/5885 Du

RD n° 338 - Communes de La Chapelle-Saint-Aubin et du Mans
Autorisation de circulation des poids lourds de plus de 7,5 tonnes en transit pendant les travaux de remplacement d'un atténuateur de choc sur l'autoroute A11

 arrete-25-5885.pdf DGA Routes et mobilités
25/5884 Du

RD n° 144 - Commune de Téloché
Réglementation de la circulation pendant les travaux d'implantation de massifs béton pour quatre panneaux de signalisation

 arrete-25-5884.pdf DGA Routes et mobilités
25/5877 Du

RD n° 54 - Commune du Lude
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de pose d'un poste de raccordement réseau

 arrete-25-5877.pdf DGA Routes et mobilités
25/5876 Du

RD n° 302 - Commune de Vibraye
Réglementation de la circulation pour des travaux de déploiement de la fibre optique

 arrete-25-5876.pdf DGA Routes et mobilités
25/5870 Du

RD n° 305 - Commune de Loir-en-Vallée
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

 arrete-25-5870.pdf DGA Routes et mobilités