Les arrêtés du Conseil Départemental

Arrêté portant extension provisoire du dispositif d'accueil d'urgence géré par l'association Montjoie

Fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, pour le FAM La Maison de l'Elan et le SAMSAH Le Tremplin gérés par l'association ACADEA

RD n° 56 - Commune de Moulins-le-Carbonnel
Déviation de la circulation à l'occasion de la rencontre de Saint-Céneri

RD n° 131 et 300 - Communes de Saint-Longis, Saosnes et Pizieux
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement de la couche de roulement de la RD 300

RD n° 140 - Communes de Mulsanne, Moncé-en-Belin et Arnage
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de finition de montage et de démontage de glissières

RD n° 338 - Commune de Fyé
Réglementation de la circulation à l'occasion de la commémoration de l'Armistice de la 2ème guerre mondiale

RD n° 117 et 202 - Communes de Vezot, Saint-Rémy-du-Val et Saosnes
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

RD n° 304 - Commune de Rouez
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réparation d'une infrastructure ENEDIS

RD n° 338 - Commune de Mulsanne
Réglementation de la circulation pendant des travaux sur la passerelle publicitaire

Arrêté portant autorisation d'un dispositif d'accueil d'urgence par transfert d'autorisation géré par l'association ACADEA

Arrêté portant modification de la capacité totale des Maisons d'Enfants à Caractère Social (MECS) gérées par l'association ACADEA

RD n° 239 - Commune de Juigné-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de raccordement ERDF

RD n° 13 - Communes de Val-d'Etangson et Sainte-Cérotte
Réglementation de la circulation à l'occasion d'un moto cross

RD n° 22, 35 et 79 - Commune de Chantenay-Villedieu
Réglementation de la circulation à l'occasion du festival musical dénommé "à tout bout d'champ"

RD n° 41 - Commune de La Flèche
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de dépose de rail et de reprise d'enrobés

RD n° 357 - Commune de Trangé
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation de sondages géotechniques

RD n° 59 - Commune d'Avezé
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

RD n° 1 - Commune de Vibraye
Déviation de la circulation à l'occasion d'un feu d'artifice

RD n° 7 - Commune de La Ferté-Bernard
Réglementation de la circulation pour des travaux de fouille

RD n° 338 - Commune de Beaumont-Pied-de-Bœuf
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage et de câblage d'arbres

Réglementation de la circulation à l'intersection formée par la Route Départementale (RD) n° 209 et la Voie Communale (VC) n° 11 "de la Claie" - Hors agglomération, commune de Courceboeufs

Délégation de signature de M. Yann DREAN
Attaché principal territorial
Chargé de la Direction de l'Aménagement et des territoires
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Délégation de signature de Mme Emmanuelle FOUCHER-LEFEBVRE
Conservateur en chef du Patrimoine
Archives départementales
Direction de la Culture, du patrimoine et des sports
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Délégation de signature de M. Frédéric GUEGUEN
Bibliothécaire principal territorial
Sarthe Lecture
Direction de la Culture, du patrimoine et des sports
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Délégation de signature de M. Nicolas GLINCHE
Attaché territorial
Chef du service Sports
Direction de la Culture, du patrimoine et des sports
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Délégation de signature de M. Bertrand SECHET
Ingénieur principal territorial
Chef du service Patrimoine/ Adjoint au Directeur
Direction de la Culture, du patrimoine et des sports
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Délégation de signature de M. Renaud Juan VASSEUR
Attaché territorial contractuel
Chef du service Actions culturelles
Direction de la Culture, du patrimoine et des sports
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Délégation de signature de M. Bruno CARO
Attaché hors classe territorial
Chargé de la Direction de la Culture, du patrimoine et des sports
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Délégation de signature de M. Pierre-Louis CHEVREAU
Ingénieur principal territorial
Chef du bureau patrimoine naturel et espaces verts
Direction de la Transition écologique, de l'eau et de l'agriculture
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Délégation de signature de Mme Jezabel JOALLAND
Ingénieur principal territorial
Chef du bureau Agriculture et environnement
Direction de la Transition écologique, de l'eau et de l'agriculture
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Délégation de signature de Mme Pauline LEROUGET
Ingénieur contractuel
Chef du bureau Gestion de l'eau
Service Eau et rivières domaniales
Direction de la Transition écologique, de l'eau et de l'agriculture
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Délégation de signature de M. Vincent LOISON
Technicien territorial principal 1ère classe
Chef du bureau Conduite d'opérations et conservation du domaine public fluvial
Service Eau et rivières domaniales
Direction de la Transition écologique, de l'eau et de l'agriculture
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Délégation de signature de M. Sylvain DIVERT
Technicien principal de 1ère classe territorial
Chef du bureau de la Navigation et de la régie
Service Eau et rivières domaniales
Direction de la Transition écologique, de l'eau et de l'agriculture
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Délégation de signature de M. Samir BRIHI
Ingénieur territorial
Chef du service Eau et rivières domaniales
Direction de la Transition écologique, de l'eau et de l'agriculture
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Délégation de signature de Mme Marine RUAUX
Ingénieur en chef hors classe territorial
Chargée de la Direction de la Transition écologique, de l'eau et de l'agriculture
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Arrêté portant organisation des Services du Département

Route départementale n°54 - En agglomération, commune de Luché-Pringé
Interdiction de circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes

Arrêté portant modification de la composition de la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (C.D.A.P.H) du département de la Sarthe

RD n° 306 - Communes de Thorée-les-Pins et Le Lude
Réglementation de la circulation pour des travaux d'aiguillage de conduites

RD n° 304 - Communes de Saint-Rémy-de-Sillé, Crissé, Rouez et Tennie
Réglementation de la circulation pour des travaux d'aiguillage et de pose de fils inox gainés

Arrêté modificatif
Petite crèche "Les Queniaux" _ Lombron
Changement de dénomination de la structure gestionnaire

Fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association APEI

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile ADOM 72 au 1er janvier 2025

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile Vivre Adom Le Mans au 1er janvier 2025

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile Vivre Adom Alpes Mancelles au 1er janvier 2025

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile Vivre Adom L'Huisne Saosnois (DESMOS SERVICES) au 1er janvier 2025

Arrêté portant modification des sous-régisseurs de la régie d'avances auprès de la Direction des Territoires d'interventions sociales et des sous-régies installées en territoire

Arrêté portant clôture de la régie de recettes et d'avances pour la mission des transports des élèves et étudiants en situation de handicap

RD n° 314 - Commune d'Yvré-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réalisation d'un enrobé

RD n° 38, 67 et 211 - Commune de Mézières-sur-Ponthouin
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste