Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
26_4592 Du

Changement de nom du collège "Le Joncheray" en "Albert Maignan"

 arrete_26_4592.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4591 Du

Changement de nom du collège "Bellevue" en "Rosa Bonheur"

 arrete_26_4591.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4590 Du

Changement de nom du collège "Le Vieux Chêne" en "Daphné du Maurier"

 arrete_26_4590.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4589 Du

Changement de nom du collège "Petit Versailles" en "collège Henri IV"

 arrete_26_4589.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4583 Du

Arrêté portant autorisation de création de la micro-crèche "Les Bébés Heureux"
3 cour Pégase, 72700 SAINT GEORGES DU BOIS

 arrete_26_4583.pdf DGA des Solidarités
26_4582 Du

Arrêté portant autorisation de création de la grande crèche "Crèche du Centre Hospitalier du Mans"
194 avenue Rubillard_Bâtiment Broca_72000 LE MANS

 arrete_26_4582.pdf DGA des Solidarités
26_4575 Du

Commune de La Suze-sur-Sarthe
Interdiction de circuler le long du canal de La Suze-sur-Sarthe à l'occasion de travaux d'élagage

 arrete_26_4575.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
26_4574 Du

Commune de Fercé-sur-Sarthe
Interdiction de circuler le long du canal de Fercé-sur-Sarthe à l'occasion de travaux d'élagage

 arrete_26_4574.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
26_4573 Du

Arrêté portant modification d'autorisation du Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapées (SAMSAH) vieillissants et atteints de déficience intellectuelle avec troubles associés géré par l'association ADAPEI de la Sarthe (FINESS 72 000 956 2)

 arrete_26_4573.pdf DGA des Solidarités
26_4571 Du

RD n° 1 - Commune de Cherré-Au
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement du branchement de gaz

 arrete_26_4571.pdf DGA Routes et mobilités
26_4570 Du

RD n° 78 - Communes de Pontvallain et Sarcé
Réglementation de la circulation pour des travaux d'ouverture de tranchée pour réseau HTA

 arrete_26_4570.pdf DGA Routes et mobilités
26_4569 Du

RD n° 115 - Commune de Piacé
Réglementation de la circulation à l'occasion de la fête de la moisson

 arrete_26_4569.pdf DGA Routes et mobilités
26_4563 Du

RD n° 311 - Commune de Mamers
Déviation de la circulation à l'occasion des festivités du 14 juillet

 arrete_26_4563.pdf DGA Routes et mobilités
26_4562 Du

RD n° 6, 25 et 209 - Communes de Courcemont et Beaufay
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete_26_4562.pdf DGA Routes et mobilités
26_4561 Du

RD n° 316 - Commune de La Ferté-Bernard
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'un forage dirigé sous cours d'eau et route départementale

 arrete_26_4561.pdf DGA Routes et mobilités
26_4560 Du

RD n° 98 - Commune de Cherré-Au
Déformation et dégradation Route départementale n° 98

 arrete_26_4560.pdf DGA Routes et mobilités
26_4543 Du

Arrêté portant modification du Lieu de Vie et d'Accueil Nouvel Air à Saint-Pavace et à La Milesse, géré par l'association Nouvel Air

 arrete_26_4543.pdf DGA des Solidarités
26_4542 Du

Arrêté portant extension de l'autorisation du Service Educatif Renforcé d'Accueil Familial (SERAF) géré par l'association Montjoie

 arrete_26_4542.pdf DGA des Solidarités
26_4541 Du

Délégation de signature de M. Ouaeb-Farid OUARTI
Attaché territorial
Responsable des Services généraux
Service Départemental d'accueil diversifié enfance
Direction des Offres d'accueil
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_4541.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4540 Du

Commune de Spay
Interdiction de circuler le long du canal de Spay à l'occasion de travaux d'arrachage des plantes envahissantes

 arrete_26_4540.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
26_4539 Du

Arrêté portant autorisation de modification
Diminution du nombre de places de la crèche collective et familiale "Chez les Bambins", 2 bis rue des Jeux Brillants, 72600 MAMERS

 arrete_26_4539.pdf DGA des Solidarités
26_4538 Du

RD n° 357 - Commune de Montaillé
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réfection de chaussée

 arrete_26_4538.pdf DGA Routes et mobilités
26_4537 Du

RD n° 170 - Communes de Sainte-Jamme-sur-Sarthe et La Bazoge
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de reprise d'enrobé sur l'ouvrage d'art

 arrete_26_4537.pdf DGA Routes et mobilités
26_4535 Du

RD n° 212 - Commune de Spay
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement de réseau AEP

 arrete_26_4535.pdf DGA Routes et mobilités
26_4518 Du

RD n° 98 - Commune de Cherré-Au
Déformation et dégradation Route départementale n° 98

 arrete_26_4518.pdf DGA Routes et mobilités
26_4517 Du

RD n° 313 - Communes du Mans et d'Yvré-l'Evêque
Autorisation de circulation des poids lourds de plus de 7,5 tonnes en transit pendant les travaux d'entretien de l'échangeur A11*A28S

 arrete_26_4517.pdf DGA Routes et mobilités
26_4516 Du

Arrêté portant modification des sous-régisseurs de la régie d'avances au service de l'aide sociale à l'enfance pour les secours d'urgence

 arrete_26_4516.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_4508 Du

RD n° 196 - Commune de Saint-Christophe-du-Jambet
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'abattage d'un arbre

 arrete_26_4508.pdf DGA Routes et mobilités
26_4503 Du

RD n° 50Bis - Commune de Chaufour-Notre-Dame
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de remise en sécurité de la ligne électrique aérienne cassée

 arrete_26_4503.pdf DGA Routes et mobilités
26_4502 Du

RD n° 306 - Commune de Le Lude
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose de mât et panonceau

 arrete_26_4502.pdf DGA Routes et mobilités
26_4499 Du

RD n° 245 - Commune de Trangé
Réglementation de la circulation pour des travaux de branchement du réseau EP

 arrete_26_4499.pdf DGA Routes et mobilités
26_4498 Du

RD n° 140 - Commune de Mulsanne
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de dépose de portique publicitaire

 arrete_26_4498.pdf DGA Routes et mobilités
26_4497 Du

RD n° 307 - Commune de Pontvallain
Réglementation de la circulation pour des travaux de broyage de rémanents forestiers

 arrete_26_4497.pdf DGA Routes et mobilités
26_4496 Du

RD n° 86 - Commune de Saint-Georges-de-la-Couée
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau basse tension

 arrete_26_4496.pdf DGA Routes et mobilités
26_4495 Du

RD n° 105 - Commune de Saint-Georges-le-Gaultier
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement de la conduite AEP

 arrete_26_4495.pdf DGA Routes et mobilités
26_4494 Du

RD n° 338 - Commune de Fyé
Réglementation de la circulation à l'occasion de la cérémonie de commémoration de la libération

 arrete_26_4494.pdf DGA Routes et mobilités
26_4493 Du

RD n° 4 et 304 - Communes de Parennes, Roussé-Vassé, Rouez, Sillé-le-Guillaume et Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose de réseau gaz

 arrete_26_4493.pdf DGA Routes et mobilités
26_4485 Du

RD n° 134 - Commune de Vion
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de pose d'un poste ERDF

 arrete_26_4485.pdf DGA Routes et mobilités
26_4484 Du

RD n° 21 - Commune de Saint-Aubin-de-Loquenay
Abaissement temporaire du seuil de la vitesse maximale autorisée à 50 km/h

 arrete_26_4484.pdf DGA Routes et mobilités
26_4483 Du

RD n° 13 - Communes de Pontvallain et Mayet
Réglementation de la circulation pour des travaux de terrassement pour syphon HTA ENEDIS

 arrete_26_4483.pdf DGA Routes et mobilités
26_4482 Du

RD n° 357 - Commune d'Ecorpain
Réglementation de la circulation relative à la mise en sécurité de l'infrastructure à la suite d'un accident ayant occasionné la dégradation d'un atténuateur de choc

 arrete_26_4482.pdf DGA Routes et mobilités
26_4471 Du

RD n° 75 - Commune de Mézières-sous-Lavardin
Réglementation de la circulation pour empiètement d'une toupie béton sur la chaussée

 arrete_26_4471.pdf DGA Routes et mobilités
26_4470 Du

RD n° 140 - Commune de Mulsanne
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de dépose de portique publicitaire

 arrete_26_4470.pdf DGA Routes et mobilités
26_4469 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2026, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association ADAPEI de la Sarthe

 arrete_26_4469.pdf DGA des Solidarités
26_4468 Du

Fixation, pour l'année 2026, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association ADGESTI

 arrete_26_4468.pdf DGA des Solidarités
26_4467 Du

Arrêté portant transfert de l'autorisation, sans habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale de DOMICIL+ par AMELIS DOMICILE SERVICES

 arrete_26_4467.pdf DGA des Solidarités
26_4466 Du

RD n° 323 - Hors agglomération de Champagné
Interdiction de stationner

 arrete_26_4466.pdf DGA Routes et mobilités
26_4397 Du

RD n° 80P - Commune de Bonnétable, Saint-Denis-des-Coudrais et Saint-Georges-du-Rozay
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'élagage grande hauteur

 arrete_26_4397.pdf DGA Routes et mobilités
26_4396 Du

RD n° 20, 52 et 267
Communes de Soulitré, Nuillé-le-Jallais et Le Breil-sur-Mérize
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete_26_4396.pdf DGA Routes et mobilités
26_4386 Du

RD n° 338 - Commune du Mans et La Chapelle-Saint-Aubin
Giratoire n° D338G11 - Commune du Mans
Bretelle n° 338B15 ""Parc Manceau"" - Commune du Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de tapis d'enrobés

 arrete_26_4386.pdf DGA Routes et mobilités