Les arrêtés du Conseil Départemental

RD n° 127 - Commune de Dissay-sous-Courcillon
Réglementation de la circulation pour des travaux de broyage de bois

Arrêté portant autorisation à titre expérimental d'un dispositif dédié à la prise en charge de mineurs et jeunes majeurs isolés, géré par l'association TARMAC

RD n° 338 - Communes de La Chapelle-Saint-Aubin et du Mans
Autorisation de circulation des poids lourds de plus de 7,5 tonnes en transit pendant les travaux de remplacement d'un atténuateur de choc sur l'autoroute A11

RD n° 144 - Commune de Téloché
Réglementation de la circulation pendant les travaux d'implantation de massifs béton pour quatre panneaux de signalisation

RD n° 54 - Commune du Lude
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de pose d'un poste de raccordement réseau

RD n° 302 - Commune de Vibraye
Réglementation de la circulation pour des travaux de déploiement de la fibre optique

RD n° 305 - Commune de Loir-en-Vallée
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

RD n° 338 - Commune de Fyé
Réglementation de la circulation à l'occasion de la commémoration de l'Armistice

RD n° 357 - Commune de Montaillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de création de RAS entre la chambre FT et AEOP pour le passage de la fibre optique

RD n° 85 - Commune de Saint-Michel-de-Chavaignes
Réglementation de la circulation pour des travaux de déploiement de la fibre optique

RD n° 65 - Commune de Bouloire
Réglementation de la circulation pour des travaux de création de Génie Civil, pose de fourreau et tranchée technique pour le passage de la fibre

RD n° 67 - Commune de Mézières-sur-Ponthouin
Réglementation de la circulation pour des travaux de démolition d'un mur

RD n° 33 - Communes de Connerré et Beillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose d'un nouveau réseau d'eau potable

RD n° 103 et 103B - Commune de Rouessé-Vassé
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'effacement de réseaux et extension haute tension

RD n° 13 - Commune de Mayet
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de remplacement conduite d'eau potable

RD n° 7 - Communes de La Ferté-Bernard et Saint-Aubin-des-Coudrais
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur l'ouvrage d'art au dessus du ruisseau de Montretaux

RD n° 23 et 251 - Commune de Roëzé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de tirage et raccordement de câbles télécom

Délégation de signature de M. Olivier DUBOSC
Directeur général des services du Département de la Sarthe

Délégation de signature de M. Ouaeb-Farid OUARTI
FPH Technicien supérieur 1ère classe
Responsable des Services généraux
Unité d'Accueil d'urgence et centre maternel
Service Départemental d'accueil diversifié enfance
Direction des Offres d'accueil
Direction générale adjointe des Solidarités

RD n° 4 et 304 - Commune de Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de création d'un giratoire

RD n° 63 - Commune de Montreuil-le-Henri
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'abattage d'arbres

Représentants de la collectivité et du personnel au sein du Comité Social Territorial du personnel du Département

RD n° 101 - Commune de Chantenay-Villedieu
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de reprises de la chaussée

RD n° 20 - Commune de Soulitré
Réglementation de la circulation pour des travaux de création de Génie Civil, pose de fourreau et tranchée technique pour le passage de la fibre

RD n° 4 et 304 - Commune de Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de création d'un giratoire

RD n° 30 - Commune Vaas
Déviation de la circulation à l'occasion de la Fête de la Pomme

Réglementation de la circulation à l'intersection formée par la Route Départementale (RD) n° 44BIS et la Voie Communale (VC) 12 - Hors agglomération de Sarcé

Arrêté portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du d) de l'article L. 313-3 du code de l'action sociale et des familles pour les années 2025 à 2029, conformément aux articles L. 312-8 et D. 312-204 du même code, de la Sarthe accueillant des personnes âgées

RD n° 19 - Commune de Courcival
Abaissement du seuil de la vitesse maximale autorisée pendant les travaux d'installation d'une station de mesures hydroliques sur ouvrage d'art

RD n° 300 - Commune de Ballon-Saint-Mars
Abaissement du seuil de la vitesse maximale autorisée pendant les travaux d'installation d'une station de mesures hydroliques sur ouvrage d'art

Arrêté portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du d) de l'article L. 313-3 du code de l'action sociale et des familles pour les années 2025 à 2029, conformément aux articles L. 312-8 et D. 312-204 du même code, de la Sarthe accueillant des personnes en situation de handicap

RD n° 1 - Commune de Cherré-Au
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réalisation d'une tranchée transversale pour l'implantation d'un système de vidéoprotection

RD n° 233 - Commune de Louplande
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement réseau AEP

RD n° 323 - Commune de Cherré-Au
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation d'un poteau téléphonique

RD n° 21 - Commune de Mareil-en-Champagne
Réglementation de la circulation pour des travaux d'ouverture de tranchée pour HTA

RD n° 60 - Commune de Saint-Célerin
Réglementation de la circulation à l'occasion d'un concours canin

RD n° 33 - Commune de Connerré
Réglementation de la circulation pur l'exécution des travaux préparatoires au raccordement du barreau de Connerré à la RD 33

Fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement du foyer de vie L'Artimon situé au Mans, géré par l'Etablissement Public de Santé Mentale de la Sarthe

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2025 et des tarifs journaliers à la dépendance applicables à compter du 1er avril 2025 à l'EHPAD de Loué

RD n° 266 - Commune de Le Breil-sur-Mérize
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de broyage de rémanents forestiers

Arrêté portant fixation du taux horaire de prise en charge des heures d'aide à domicile en service mandataire pour les bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie au 1er octobre 2025

RD n° 92, 139, 304, 323 et 338 - Hors agglomérations du Mans, de Mulsanne et de Ruaudin
Réglementation de la circulation : vitesse, stationnement gênant pour le congrès SDIS du 08 au 11 octobre 2025

RD n° 50 - Commune de Coulans-sur-Gée
Réglementation de la circulation pour des travaux de fibre optique

RD n° 5 - Commune de Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement et de branchements du réseau AEP

RD n° 92, 139, 304, 323 et 338 - Hors agglomérations d'Arnage, du Mans, de Mulsanne et de Ruaudin
Règlementation de la circulation : vitesse, stationnement gênant, sens unique pour le GP Explorer 3 2025

RD n° 250 - Commune de Parigné-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose de panneaux de signalisation

RD n° 1 - Commune de Cherré-Au
Interdiction de stationner lors des travaux de forage dirigé

RD n° 6 - Commune de Mézières-sur-Ponthouin
Réglementation de la circulation pour des travaux d'audit, ouverture de chambre, tirage et raccordement de la fibre optique aéro-souterraine

Délégation de signature de M. Laurent BOUCHET
Ingénieur principal territorial
Chef du service Ingénierire routière
Direction des Routes
Direction générale adjointe Routes et mobilités

Délégation de signature de Mme Astrid ROCHOUX
Ingénieur contractuel
Chef du bureau Ouvrages d'art
Service Ingénierire routière
Direction des Routes
Direction générale adjointe Routes et mobilités