Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
25/3668 Du

RD n° 4, 103 et 103 bis - Communes de Rouessé-Vassé et Rouez
Réglementation de la circulation pour des travaux de dépose de câbles en cuivre

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25/3667 Du

RD n° 4 et 304 - Commune de Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation pour des travaux liés à la réalisation d'une étude géotechnique

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25/3666 Du

RD n° 67 - Commune de Mézières-sur-Ponthouin
Réglementation de la circulation pour des travaux d'aiguillage de conduites

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25/3665 Du

RD n° 66 - Commune de Montreuil-le-Henri
Réglementation de la circulation pour des travaux de raccordement électrique

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25/3664 Du

RD n° 85 - Commune de Le Luart
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement HTAS

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25/3663 Du

RD n° 357 - Communes d'Ecorpain et de Coudrecieux
Réglementation de la circulation pour des travaux de réfection de la chaussée

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25/3662 Du

RD n° 13 - Commune de Jupilles
Abaissement du seuil de la vitesse maximale autorisée à cause de l'effondrement d'un muret

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25/3568 Du

Délégation de signature de Mme Stéphanie PLOUCHART
Attaché principal territorial contractuel
Chef du service départemental d'Accueil diversifié enfance
Direction des Offres d'accueil
Direction générale adjointe des Solidarités

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25/3567 Du

Délégation de signature de Mme Vanessa CHOLLET
Attaché territorial
Chef du service Territoires et tourisme
Direction de l'Aménagement et des territoires
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

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25/3566 Du

Délégation de signature de M. Yann DREAN
Attaché principal territorial
Chargé de la Direction de l'Aménagement et des territoires
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete-25-3566.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/3565 Du

Délégation de signature de M. Bernard BONNEL
Attaché territorial hors classe
Directeur des Offres d'accueil
Direction générale adjointe des Solidarités

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25/3578 Du

Fixation des forfaits globaux négociés dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de la Prestation de Compensation du Handicap et des services ménagers au titre de l'aide sociale départementale pour le service d'aide à domicile de l'association Proxim'services au 1er janvier 2025

 arrete-25-3578.pdf DGA des Solidarités
25/3577 Du

Fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures relevant de la protection de l'enfance gérées par l'association ACADEA

 arrete-25-3577.pdf DGA des Solidarités
25/3579 Du

Fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association ADIMC 72

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25/3640 Du

RD n° 250 - Commune de Parigné-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour des travaux de chargement de broyat

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25/3639 Du

Communes de Fillé-sur-Sarthe et Roëzé-sur-Sarthe
Interdiction de circuler le long du canal de Fillé-sur-Sarthe à Roëzé-sur-Sarthe à l'occasion d'un tournage de film

 arrete-25-3639_3.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
25/3614 Du

RD n° 19, 60, 143 et 206 - Communes de Bonnétable, Courcival et Jauzé
Déviation de la circulation à l'occasion d'un rallye

 arrete-25-3614.pdf DGA Routes et mobilités
25/3525 Du

Arrêté portant fixation pour l'année 2025 du tarif journalier applicable à la Maison Maternelle à Joué-en-Charnie gérée par l'association Maison Sarthoise Tom Pouce

 arrete-25-3525.pdf DGA des Solidarités
25/3524 Du

Arrêté portant modification de l'autorisation de la Maison d'Enfants à Caractère Social (MECS) CESM gérée par l'association Montjoie

 arrete-25-3524.pdf DGA des Solidarités
25/3547 Du

RD n° 37 - Commune de Bazouges-Cré-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élargissement de voirie privée

 arrete-25-3547.pdf DGA Routes et mobilités
25/3546 Du

RD n° 177 - Commune de Saint-Vincent-du-Lorouër
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement de lignes électriques haute tension

 arrete-25-3546.pdf DGA Routes et mobilités
25/3545 Du

RD n° 25 et 109 bis - Commune de Saint-Aignan
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement de la canalisation d'eau potable

 arrete-25-3545.pdf DGA Routes et mobilités
25/3544 Du

RD n° 72P et 84 - Commune de Semur-en-Vallon
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete-25-3544.pdf DGA Routes et mobilités
25/3543 Du

RD n° 34, 74 et 85 - Communes de Saint-Michel-de-Chavaignes et de Thorigné-sur-Dué
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/3542 Du

RD n° 74 et 85 - Communes de Saint-Michel-de-Chavaignes et de Dollon
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/3528 Du

RD n° 22, 57, 57 bis et 138 - Communes de Asnières-sur-Vègre, Avoise, Juigné-sur-Sarthe, Solesmes et Sablé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation à l'occasion du triathlon de Sablé-sur-Sarthe

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25/3526 Du

RD n° 139 - Communes de Le Mans et Arnage
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de démontage et remontage de passerelles piétonnes

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