Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
23/4327 Du

RD n° 139 et bretelle n° D0323B3 - Communes de Le Mans et Arnage
Réglementation de la circulation pour l'éxécution des travaux de mise en place d'une passerelle piétonne

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23/4324 Du

RD n° 19 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux de bouclage du réseau d'adduction d'eau potable

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23/4323 Du

RD n° 186 - Commune de Montval-sur-Loir
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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23/4322 Du

RD n° 66 - Commune de Bessé-sur-Braye
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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23/4321 Du

RD n° 234 - Commune d'Aillières-Beauvoir
Réglementation de la circulation pour des travaux de modification du réseau d'eau potable

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23/4320 Du

RD n° 186 - Commune de Montval-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour des travaux d'ouverture de tranchées pour la pose d'un réseau électrique basse tension

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23/4319 Du

RD n° 29 - Commune de Duneau
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement d'un cadre et d'un tampon d'une chambre télécom

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23/4318 Du

RD n° 29 - Commune de Vouvray-sur-Huisne
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement d'un cadre et d'un tampon d'une chambre télécom

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23/4317 Du

RD n° 357 - Communes de Saint-Mars-la-Brière, Ardenay-sur-Mérize, Le Breil-sur-Mérize, Bouloire, Ecorpain, Montaillé et Saint-Calais
Relèvement de la vitesse maximale autorisée à 90 km/h

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23/4307 Du

RD n° 149 - Communes de La Guierche et Joué-l'Abbé
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'entretien du réseau électrique aérien

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23/4306 Du

RD n° 25 et 97 - Commune de Lombron
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course pédestre

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23/4305 Du

RD n° 301 - Communes de Sargé-les-Le Mans et Savigné-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour des travaux de terrassement pour la pose de la fibre optique

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23/4304 Du

RD n° 81 - Communes de Saint-Christophe-en-Champagne et Loué
Réglementation de la circulation pour des travaux HTA et BTA

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23/4303 Du

RD n° 140 bis - Commune d'Arnage
Réglementation de la circulation pour des travaux d'ouverture d'une chambre télécom et de tirage de câbles

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23/4302 Du

Bretelle n° D0338B15 - Commune du Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de déploiement de la fibre optique

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23/4295 Du

Réglementation de la circulation Route Départementale (RD) n° 357
Hors agglomérations, communes d'Ardenay-sur-Mérize et Saint-Mars-la-Brière

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23/4272 Du

Micro-crèche "Les mini bouilles" - AVESSE - 72350
Arrêté d'ouverture

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23/4251 Du

Multi-accueil "Koala KIDS" - 97 avenue Léon Bollée au Mans - 72000
Réouverture le 9 mai 2023 (après transformation de la micro-crèche en petite crèche)

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23/4271 Du

RD n° 307 - Commune de Pontvallain
Réglementation de la circulation pour des travaux d'ouverture de tranchées

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23/4270 Du

RD n° 237 - Commune de La Chapelle-Saint-Rémy
Réglementation de la circulation pour des travaux de raccordement au réseau électrique haute et basse tension

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23/4264 Du

RD n° 96 - Commune de Marigné-Laillé
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

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23/4263 Du

RD n° 145 - Commune de Champagné
Réglementation de la circulation pour des travaux de taille d'une haie

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23/4262 Du

RD n° 338 - Communes d'Arçonnay, Béthon et Bérus
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose de fibre optique

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23/4261 Du

RD n° 9 - Commune de Beaumont-sur-Dême
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de mise en œuvre d'un élément de stockage électrique par une grue sur une portion de la RD 29 située sur le département d'Indre-et-Loire, hors agglomération d'Epeigné-sur-Dême

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23/4260 Du

RD n° 52 bis - Commune d'Ardenay-sur-Mérize
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

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23/4259 Du

RD n° 357 - Commune de Saint-Denis-d'Orques
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement et de recalage de poteaux télécom

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23/4258 Du

RD n° 311 - Commune de Vezot
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, de remplacement et de recalage de poteaux téléphoniques

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23/4257 Du

RD n° 323 - Communes de Duneau et Connerré
Interdiction de stationner à l'occasion de la course de moissonneuses-batteuses

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23/4256 Du

Bretelles n° D0338B20 et D0338B21 - Commune de Le Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réalisation d'un tapis d'enrobés

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23/4255 Du

RD n° 323 - Commune de Bazouges-Cré-sur-Loir
Réglementation de la circulation pendant les travaux de remplacement de poteaux téléphoniques pour fibre optique

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23/4254 Du

RD n° 56 - Commune de Moulins-le-Carbonnel
Déviation de la circulation à l'occasion de la rencontre de Saint-Céneri

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23/4253 Du

RD n° 338 - Commune de Mulsanne
Réglementation de la circulation pendant les travaux de débâchage et bâchage sur la passerelle publicitaire

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23/4252 Du

RD n° 357 - Communes de Longnes, Chassillé et Joué-en-Charnie
Réglementation de la circulation pour des travaux de fibre optique

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23/4245 Du

RD n° 357 - Communes de Trangé, Chaufour-Notre-Dame, Coulans-sur-Gée, Longnes, Chassillé et Joué-en-Charnie
Réglementation de la circulation pour des travaux de fibre optique

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23/4244 Du

RD n° 357 - Communes de Coulans-sur-Gée et Brains-sur-Gée
Réglementation de la circulation pour des travaux de raccordement de la fibre optique

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23/4157 Du

RD n°197 - Commune de Neuville-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour les travaux d'installation d'un dispositif de sécurité sur l'ouvrage SNCF

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23/4156 Du

RD n° 4 - Commune de Joué-en-Charnie
Réglementation de la circulation pour des travaux de raccordement de la fibre optique

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23/4155 Du

RD n° 289 - Commune de La Suze-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de création de branchement AEP

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23/4154 Du

Bretelle n° D0338B15 - Commune du Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de déploiement de la fibre optique

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23/4153 Du

RD n° 84 - Commune de Dollon
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de pose d'un poste ENEDIS

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23/4152 Du

RD n° 38 - Commune de Parennes
Réglementation de la circulation pour des travaux de modification du réseau électrique

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23/4151 Du

RD n° 357 - Commune d'Ardenay-sur-Mérize
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un créneau de dépassement

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23/4150 Du

RD n° 306 - Commune de Thorée-les-Pins
Réglementation de la circulation pour des travaux de dépose d'un réseau aérien électrique basse tension

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23/4149 Du

RD n° 224 - Commune de Thorée-les-Pins
Réglementation de la circulation pour des travaux de broyage de bois

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23/4082 Du

Arrêté portant renouvellement d'autorisation de la résidence autonomie "MARPA de L'Antonnière" à Saint-Saturnin gérée par l'Association AGASSA de l'Antonnière à Saint-Saturnin

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23/4081 Du

Arrêté portant renouvellement d'autorisation de la résidence autonomie "Diane de Courtemanche" à Saint-Paterne-Le Chevain gérée par le CCAS de Saint-Paterne-Le Chevain

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23/4080 Du

Arrêté portant renouvellement d'autorisation de la résidence autonomie "Les Aubépines" à Saint-Vincent-du-Lorouër gérée par la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé

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23/4079 Du

Arrêté portant renouvellement d'autorisation de la résidence autonomie "Le Paradis" à Tennie gérée par l'EHPAD autonome public de Tennie

arrete-23-4079.pdf DGA Solidarité Départementale
23/4078 Du

Arrêté portant renouvellement d'autorisation de la résidence autonomie "Les Lilas" à Vaas gérée par le CCAS de Vaas

arrete-23-4078.pdf DGA Solidarité Départementale
23/4077 Du

Arrêté portant renouvellement d'autorisation des résidences autonomie de Sablé-sur-Sarthe gérées par le CCAS de Sablé-sur-Sarthe

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