Les arrêtés du Conseil Départemental

Arrêté N°	Date	mois-année	Objet	Document	Direction
23/4327	Du 01/06/2023	06/2023	RD n° 139 et bretelle n° D0323B3 - Communes de Le Mans et Arnage Réglementation de la circulation pour l'éxécution des travaux de mise en place d'une passerelle piétonne	arrete-23-4327.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4324	Du 31/05/2023	05/2023	RD n° 19 - Commune de Bonnétable Réglementation de la circulation pour des travaux de bouclage du réseau d'adduction d'eau potable	arrete-23-4324.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4323	Du 31/05/2023	05/2023	RD n° 186 - Commune de Montval-sur-Loir Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste	arrete-23-4323.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4322	Du 31/05/2023	05/2023	RD n° 66 - Commune de Bessé-sur-Braye Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste	arrete-23-4322.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4321	Du 31/05/2023	05/2023	RD n° 234 - Commune d'Aillières-Beauvoir Réglementation de la circulation pour des travaux de modification du réseau d'eau potable	arrete-23-4321.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4320	Du 31/05/2023	05/2023	RD n° 186 - Commune de Montval-sur-Loir Réglementation de la circulation pour des travaux d'ouverture de tranchées pour la pose d'un réseau électrique basse tension	arrete-23-4320.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4319	Du 31/05/2023	05/2023	RD n° 29 - Commune de Duneau Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement d'un cadre et d'un tampon d'une chambre télécom	arrete-23-4319.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4318	Du 31/05/2023	05/2023	RD n° 29 - Commune de Vouvray-sur-Huisne Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement d'un cadre et d'un tampon d'une chambre télécom	arrete-23-4318.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4317	Du 31/05/2023	05/2023	RD n° 357 - Communes de Saint-Mars-la-Brière, Ardenay-sur-Mérize, Le Breil-sur-Mérize, Bouloire, Ecorpain, Montaillé et Saint-Calais Relèvement de la vitesse maximale autorisée à 90 km/h	arrete-23-4317.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4307	Du 30/05/2023	05/2023	RD n° 149 - Communes de La Guierche et Joué-l'Abbé Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'entretien du réseau électrique aérien	arrete-23-4307.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4306	Du 30/05/2023	05/2023	RD n° 25 et 97 - Commune de Lombron Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course pédestre	arrete-23-4306.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4305	Du 30/05/2023	05/2023	RD n° 301 - Communes de Sargé-les-Le Mans et Savigné-l'Evêque Réglementation de la circulation pour des travaux de terrassement pour la pose de la fibre optique	arrete-23-4305.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4304	Du 30/05/2023	05/2023	RD n° 81 - Communes de Saint-Christophe-en-Champagne et Loué Réglementation de la circulation pour des travaux HTA et BTA	arrete-23-4304.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4303	Du 30/05/2023	05/2023	RD n° 140 bis - Commune d'Arnage Réglementation de la circulation pour des travaux d'ouverture d'une chambre télécom et de tirage de câbles	arrete-23-4303.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4302	Du 30/05/2023	05/2023	Bretelle n° D0338B15 - Commune du Mans Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de déploiement de la fibre optique	arrete-23-4302.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4295	Du 30/05/2023	05/2023	Réglementation de la circulation Route Départementale (RD) n° 357 Hors agglomérations, communes d'Ardenay-sur-Mérize et Saint-Mars-la-Brière	arrete-23-4295.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4272	Du 25/05/2023	05/2023	Micro-crèche "Les mini bouilles" - AVESSE - 72350 Arrêté d'ouverture	arrete-23-4272.pdf	DGA Solidarité Départementale
23/4251	Du 24/05/2023	05/2023	Multi-accueil "Koala KIDS" - 97 avenue Léon Bollée au Mans - 72000 Réouverture le 9 mai 2023 (après transformation de la micro-crèche en petite crèche)	arrete-23-4251.pdf	DGA Solidarité Départementale
23/4271	Du 25/05/2023	05/2023	RD n° 307 - Commune de Pontvallain Réglementation de la circulation pour des travaux d'ouverture de tranchées	arrete-23-4271.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4270	Du 25/05/2023	05/2023	RD n° 237 - Commune de La Chapelle-Saint-Rémy Réglementation de la circulation pour des travaux de raccordement au réseau électrique haute et basse tension	arrete-23-4270.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4264	Du 24/05/2023	05/2023	RD n° 96 - Commune de Marigné-Laillé Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres	arrete-23-4264.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4263	Du 24/05/2023	05/2023	RD n° 145 - Commune de Champagné Réglementation de la circulation pour des travaux de taille d'une haie	arrete-23-4263.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4262	Du 24/05/2023	05/2023	RD n° 338 - Communes d'Arçonnay, Béthon et Bérus Réglementation de la circulation pour des travaux de pose de fibre optique	arrete-23-4262.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4261	Du 24/05/2023	05/2023	RD n° 9 - Commune de Beaumont-sur-Dême Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de mise en œuvre d'un élément de stockage électrique par une grue sur une portion de la RD 29 située sur le département d'Indre-et-Loire, hors agglomération d'Epeigné-sur-Dême	arrete-23-4261.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4260	Du 24/05/2023	05/2023	RD n° 52 bis - Commune d'Ardenay-sur-Mérize Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres	arrete-23-4260.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4259	Du 24/05/2023	05/2023	RD n° 357 - Commune de Saint-Denis-d'Orques Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement et de recalage de poteaux télécom	arrete-23-4259.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4258	Du 24/05/2023	05/2023	RD n° 311 - Commune de Vezot Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, de remplacement et de recalage de poteaux téléphoniques	arrete-23-4258.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4257	Du 24/05/2023	05/2023	RD n° 323 - Communes de Duneau et Connerré Interdiction de stationner à l'occasion de la course de moissonneuses-batteuses	arrete-23-4257.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4256	Du 24/05/2023	05/2023	Bretelles n° D0338B20 et D0338B21 - Commune de Le Mans Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réalisation d'un tapis d'enrobés	arrete-23-4256.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4255	Du 24/05/2023	05/2023	RD n° 323 - Commune de Bazouges-Cré-sur-Loir Réglementation de la circulation pendant les travaux de remplacement de poteaux téléphoniques pour fibre optique	arrete-23-4255.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4254	Du 24/05/2023	05/2023	RD n° 56 - Commune de Moulins-le-Carbonnel Déviation de la circulation à l'occasion de la rencontre de Saint-Céneri	arrete-23-4254.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4253	Du 24/05/2023	05/2023	RD n° 338 - Commune de Mulsanne Réglementation de la circulation pendant les travaux de débâchage et bâchage sur la passerelle publicitaire	arrete-23-4253.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4252	Du 24/05/2023	05/2023	RD n° 357 - Communes de Longnes, Chassillé et Joué-en-Charnie Réglementation de la circulation pour des travaux de fibre optique	arrete-23-4252.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4245	Du 23/05/2023	05/2023	RD n° 357 - Communes de Trangé, Chaufour-Notre-Dame, Coulans-sur-Gée, Longnes, Chassillé et Joué-en-Charnie Réglementation de la circulation pour des travaux de fibre optique	arrete-23-4245.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4244	Du 23/05/2023	05/2023	RD n° 357 - Communes de Coulans-sur-Gée et Brains-sur-Gée Réglementation de la circulation pour des travaux de raccordement de la fibre optique	arrete-23-4244.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4157	Du 17/05/2023	05/2023	RD n°197 - Commune de Neuville-sur-Sarthe Réglementation de la circulation pour les travaux d'installation d'un dispositif de sécurité sur l'ouvrage SNCF	arrete-23-4157.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4156	Du 17/05/2023	05/2023	RD n° 4 - Commune de Joué-en-Charnie Réglementation de la circulation pour des travaux de raccordement de la fibre optique	arrete-23-4156.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4155	Du 17/05/2023	05/2023	RD n° 289 - Commune de La Suze-sur-Sarthe Réglementation de la circulation pour des travaux de création de branchement AEP	arrete-23-4155.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4154	Du 17/05/2023	05/2023	Bretelle n° D0338B15 - Commune du Mans Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de déploiement de la fibre optique	arrete-23-4154.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4153	Du 17/05/2023	05/2023	RD n° 84 - Commune de Dollon Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de pose d'un poste ENEDIS	arrete-23-4153.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4152	Du 17/05/2023	05/2023	RD n° 38 - Commune de Parennes Réglementation de la circulation pour des travaux de modification du réseau électrique	arrete-23-4152.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4151	Du 17/05/2023	05/2023	RD n° 357 - Commune d'Ardenay-sur-Mérize Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un créneau de dépassement	arrete-23-4151.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4150	Du 17/05/2023	05/2023	RD n° 306 - Commune de Thorée-les-Pins Réglementation de la circulation pour des travaux de dépose d'un réseau aérien électrique basse tension	arrete-23-4150.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4149	Du 17/05/2023	05/2023	RD n° 224 - Commune de Thorée-les-Pins Réglementation de la circulation pour des travaux de broyage de bois	arrete-23-4149.pdf	DGA Infrastructures et développement territorial
23/4082	Du 15/05/2023	05/2023	Arrêté portant renouvellement d'autorisation de la résidence autonomie "MARPA de L'Antonnière" à Saint-Saturnin gérée par l'Association AGASSA de l'Antonnière à Saint-Saturnin	arrete-23-4082.pdf	DGA Solidarité Départementale
23/4081	Du 15/05/2023	05/2023	Arrêté portant renouvellement d'autorisation de la résidence autonomie "Diane de Courtemanche" à Saint-Paterne-Le Chevain gérée par le CCAS de Saint-Paterne-Le Chevain	arrete-23-4081.pdf	DGA Solidarité Départementale
23/4080	Du 15/05/2023	05/2023	Arrêté portant renouvellement d'autorisation de la résidence autonomie "Les Aubépines" à Saint-Vincent-du-Lorouër gérée par la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé	arrete-23-4080.pdf	DGA Solidarité Départementale
23/4079	Du 15/05/2023	05/2023	Arrêté portant renouvellement d'autorisation de la résidence autonomie "Le Paradis" à Tennie gérée par l'EHPAD autonome public de Tennie	arrete-23-4079.pdf	DGA Solidarité Départementale
23/4078	Du 15/05/2023	05/2023	Arrêté portant renouvellement d'autorisation de la résidence autonomie "Les Lilas" à Vaas gérée par le CCAS de Vaas	arrete-23-4078.pdf	DGA Solidarité Départementale
23/4077	Du 15/05/2023	05/2023	Arrêté portant renouvellement d'autorisation des résidences autonomie de Sablé-sur-Sarthe gérées par le CCAS de Sablé-sur-Sarthe	arrete-23-4077.pdf	DGA Solidarité Départementale