Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
24/4277 Du

RD n° 38 - Commune de Montbizot
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement du réseau AEP

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24/4276 Du

RD n° 338 - Commune de Fyé
Réglementation de la circulation à l'occasion de l'inauguration de la borne du "serment de Koufra"

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24/4275 Du

RD n° 239 - Commune de Juigné-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur ligne électrique moyenne tension

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24/4274 Du

RD n° 323 - Commune d'Ardenay-sur-Mérize
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

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24/4273 Du

RD n° 357 - Commune d'Ardenay-sur-Mérize
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

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24/4272 Du

RD n° 30 - Commune d'Ecommoy
Réglementation de la circulation pour des travaux de nettoyage d'îlot

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24/4271 Du

RD n° 229 - Commune de La Suze-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur ouvrage d'art

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24/4270 Du

RD n° 66 - Commune de Bessé-sur-Braye
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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24/4269 Du

RD n° 279 - Commune de Mayet
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage et de débardage de bois

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24/4183 Du

RD n° 196 - Commune de Saint-Christophe-du-Jambet
Réglementation de la circulation pour des travaux de chargement de bois

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24/4162 Du

Délégation de signature de M. Olivier DUBOSC
Directeur général des services du Département de la Sarthe

arrete-24-4162.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
24/4161 Du

Délégation de signature de M. Olivier DUBOSC
Directeur général des services du Département de la Sarthe

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24/4160 Du

Délégation de signature de M. Olivier DUBOSC
Directeur général des services du Département de la Sarthe

arrete-24-4160.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
24/4154 Du

Arrêté modificatif de la capacité du Lieu de Vie et d'Accueil "La Vie en Couleur" situé à Saint-Denis-d'Orques, géré par Monsieur Clément KOHLER et Madame Marion VENTURA

arrete-24-4154.pdf DGA des Solidarités
24/4153 Du

Arrêté portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement à compter du 1er juillet 2024, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2024 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er janvier 2024 à l'EHPAD Les Térébinthes à Parigné-l'Evêque

arrete-24-4153.pdf DGA des Solidarités
24/4152 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2024, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par la fondation ANAIS

arrete-24-4152.pdf DGA des Solidarités
24/4151 Du

Arrêté portant fixation, à compter du 1er janvier 2024, du montant de la dotation globalisée de financement de la Maison d'Enfants à Caractère Social (MECS) de GLAYE

arrete-24-4151.pdf DGA des Solidarités
24/4155 Du

Arrêté de nomination des correspondants départementaux du Conseil national d'accès aux origines personnelles

arrete-24-4155.pdf DGA des Solidarités
24/4145 Du

Arrêté modificatif de la petite crèche "Les Enfants d'Abord" _ RUAUDIN

arrete-24-4145.pdf DGA des Solidarités
24/4144 Du

Arrêté modificatif de la petite crèche "Mille Pattes" _ MONTFORT LE GESNOIS

arrete-24-4144.pdf DGA des Solidarités
24/4143 Du

Arrêté modificatif de la petite crèche "Les P'Tits Loups" _ SAINT CORNEILLE

arrete-24-4143.pdf DGA des Solidarités
24/4142 Du

Arrêté modificatif de la petite crèche "Les Queniaux" _ LOMBRON

arrete-24-4142.pdf DGA des Solidarités
24/4169 Du

RD n° 75 - Commune de Conlie
Réglementation de la circulation pour des travaux de réfection de quais SNCF

arrete-24-4169.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/4168 Du

Giratoire n° D323G7 dit de ""la Fourche d'Auvours"" - Commune d'Yvré-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de reprise GBA/BN4 et couche de roulement

arrete-24-4168.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/4167 Du

RD n° 136 - Commune de Valennes
Réglementation de la circulation à l'occasion de la fête de la Braise

arrete-24-4167.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/4166 Du

RD n° 34 - Commune de Saint-Georges-de-la-Couée
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement d'appuis téléphoniques

arrete-24-4166.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/4165 Du

RD n° 304 - Commune de Aigné
Réglementation de la circulation pendant les travaux d'ouverture de chambres télécom pour raccordement de la fibre optique

arrete-24-4165.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/4141 Du

Délégation de signature de M. Valentin GUINEBERT
Technicien principal 2ème classe territorial
Chef de secteur
Direction Adjointe des routes
Direction des Routes
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

arrete-24-4141.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
24/4150 Du

RD n° 23 - Commune de Saint-Jean-du-Bois
Réglementation de la circulation pour des travaux de tirage d'effacement et dévoiement de câble fibre optique

arrete-24-4150.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/4149 Du

RD n° 311 - Commune de Mamers
Déviation de la circulation à l'occasion des festivités du 14 juillet

arrete-24-4149.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3986 Du

Délégation de signature de Mme Margaux BELLEMARE
Attaché contractuel
Chef du service adjoint de l'Aide sociale à l'enfance
Service de l'Aide sociale à l'Enfance
Direction de l'Enfance et de la famille
Direction générale adjointe des Solidarités

arrete-24-3986.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
24/3985 Du

Délégation de signature de M. Assad EGBELEOU
Attaché territorial contractuel
Responsable de secteur
Service adjoint de l'Aide sociale à l'Enfance
Service de l'Aide sociale à l'Enfance
Direction adjointe de l'Enfance et de la famille
Direction de l'Enfance et de la famille
Direction générale adjointe des Solidarités

arrete-24-3985.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
24/4129 Du

RD n° 323 - Commune de Saint-Mars-la-Brière
Réglementation de la circulation pendant les travaux de remplacement d'un appui téléphonique

arrete-24-4129.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/4079 Du

RD n° 60, n° 85 et n° 178 - Commune de Nogent-le-Bernard
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course pédestre

arrete-24-4079.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/4050 Du

RD n° 57 - Communes du Bailleul, Parcé-sur-Sarthe et Louailles
Autorisation de circulation des poids lourds de plus de 7,5 tonnes en transit pendant les travaux sur ouvrage d'art situé sur une section de la RD 23 en agglomération d'Arthezé

arrete-24-4050.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/4049 Du

RD n° 38 - Commune de Sainte-Jamme-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation à l'occasion d'un tir d'un feu d'artifice

arrete-24-4049.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3968 Du

RD n° 306 - Commune du Lude
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement d'appuis téléphoniques

arrete-24-3968.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3967 Du

RD n° 300 - Commune de Ballon-Saint-Mars
Réglementation de la circulation pendant des travaux de taille de haies

arrete-24-3967.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3966 Du

RD n° 13 et 30 - Commune de Mayet
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement d'appuis téléphoniques

arrete-24-3966.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3965 Du

RD n° 151 - Commune de Louzes
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de mise en place d'une canalisation d'eau potable

arrete-24-3965.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3964 Du

RD n° 261 - Commune de Courgenard
Réglementation de la circulation pour des travaux d'intervention sur réseau télécom aérien

arrete-24-3964.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3963 Du

RD n° 216 - Commune de Beaumont-Pied-de-Bœuf
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement des réseaux électriques basse tension

arrete-24-3963.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3962 Du

RD n° 38, 67 et 121 - Commune de Mézières-sur-Ponthouin
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-3962.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3961 Du

RD n° 229 - Commune de La Suze-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur ouvrage d'art

arrete-24-3961.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3960 Du

RD n° 85 - Commune de Saint-Georges-du-Rosay
Réglementation de la circulation pour des travaux de broyage et de chargement de bois

arrete-24-3960.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3959 Du

RD n° 79 - Commune de Auvers-le-Hamon
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un accès

arrete-24-3959.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3958 Du

RD n° 27 et 123 - Communes de Meurcé, Nouans et Lucé-sous-Ballon
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-3958.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24-3957 Du

RD n° 41, 102 bis et 253 - Communes de Villaines-sous-Malicorne et Arthezé
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-3957.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/3956 Du

Arrêté portant autorisation d'une mission de centre de ressource territorial pour personnes âgées à l'EHPAD La Reposance - LE MANS géré par l'Association Sarthoise Alliance pour l'accueil des Personnes Agées - LE MANS

arrete-24-3956.pdf DGA des Solidarités
24/3883 Du

Délégation de signature de Mme Margaux BELLEMARE
Attaché contractuel
Chef du service adjoint de l'Aide sociale à l'enfance
Service de l'Aide sociale à l'Enfance
Direction de l'Enfance et de la famille
Direction générale adjointe des Solidarités

arrete-24-3883.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique