Les arrêtés du Conseil Départemental

RD n° 79 - Commune de Chantenay-Villedieu
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de maintenance de pylône de télécommunication

RD n° 10 - Commune de Nogent-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour des travaux d'inspection détaillée d'un ouvrage

RD n° 148 - Communes de Souillé et La Guierche
Déviation de la circulation à l'occasion d'un feu d'artifice

RD n° 12, 23 et 79 - Commune de La Suze-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un giratoire

RD n° 12, 23 et 79 - Commune de La Suze-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un giratoire

RD n° 64 - Commune de Montval-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour des travaux de retrait des déblais de tranchées

Modification de la liste des membres de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH) du Département de la Sarthe pour la période 2023-2028

RD n° 34 - Commune de Vancé
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation de supports BT en béton pour pose de réseau électrique aérien

Arrêté portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures relevant de la protection de l'enfance gérées par l'association INALTA

Arrêté modificatif portant fixation pour l'année 2025 du montant des dotations globalisées applicables aux dispositifs dédiés à la prise en charge de 49 jeunes majeurs isolés étrangers d'une part, et de 40 jeunes mineurs isolés étrangers d'autre part, géré par l'association de gestion de logements accompagnés Nelson Mandela

Arrêté modificatif portant fixation pour l'année 2025 du montant des dotations globalisées applicables au dispositif dédié à la prise en charge de 110 jeunes mineurs et ex mineurs non accompagnés, géré par l'association TARMAC

Réglementation de la circulation à l'intersection formée par les Routes Départementales (RD) n° 202 et 311, hors agglomération, commune de Vezot

RD n° 212Bis - Commune de Moncé-en-Belin
Réglementation de la circulation pendant les travaux de rénovation d'une batisse suite à un accident de la route

RD n° 79 - Commune de Chantenay-Villedieu
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de maintenance de pylone de télécommunication

RD n° 21 - Commune de Brûlon
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de travaux HTA

RD n° 44 - Commune de Mayet
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un réseau HTA et BT

RD n° 10 - Commune de Chenu
Réglementation de la circulation pour des travaux de sondage sur cable ENEDIS

RD n° 240 - Commune de Beillé
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de déconstruction d'ouvrage sous la chaussée pour remise en état initial

Délégation de signature de M. Axel LANDEMAINE
Technicien principal de 2ème classe contractuel
Responsable marquage, glissières
Parc Départemental
Direction Adjointe des Routes
Direction des Routes
Direction générale adjointe Routes et mobilités

RD n° 13 - Commune de Le Grand-Lucé
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réalisation d'un tapis

RD n° 33 - Commune de Beillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement du réseau d'eau potable existant

RD n° 148 - Communes de Souillé et La Guierche
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'inspection détaillée de l'ouvrage d'art en passerelle négative

RD n° 33 - Commune de Beillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement du réseau d'eau potable existant

RD n° 22 - Commune de Saint-Pierre-des-Bois
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de levage de support et raccordement HTA

Arrêté portant réduction du capacitaire autorisé d'une place d'hébergement permanent de l'EHPAD géré par le CCAS du Mans, et fixant la capacité nouvelle globale à 227 places

Arrêté modificatif portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association Montjoie

Arrêté modificatif portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures relevant de la protection de l'enfance gérées par l'association ACADEA

Arrêté modificatif portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par la fondation des Apprentis d'Auteuil

Arrêté modificatif portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globale de financement du dispositif Passerelle géré par l'ADAPEI de la Sarthe

Arrêté modificatif portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement applicable à compter du 1er janvier 2025 au foyer d'hébergement Les Goëlands au Breil-sur-Mérize, géré par l'association Cités Caritas

Arrêté modificatif portant fixation de la participation mensuelle applicable à compter du 1er janvier 2025 au foyer d'hébergement semi-autonome situé au Breil-sur-Mérize, géré par l'association Cités Caritas

Arrêté modificatif portant fixation de la participation mensuelle applicable à compter du 1er janvier 2025 au Service d'Accompagnement à la Vie Sociale situé au Breil-sur-Mérize, géré par l'association Cités Caritas

Arrêté modificatif portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association ADIMC 72

Arrêté modificatif portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association ADGESTI

Arrêté modificatif portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement applicable à compter du 1er janvier 2025 à l'Etablissement d'Accueil Non Médicalisé (EANM), géré par l'association La Ruisselée

Arrêté modificatif portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement applicable à compter du 1er janvier 2025 au foyer de vie "Le Moulin de la Cour" situé à Saint-Pierre-du-Lorouër géré par l'association AFAI

Arrêté modificatif portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, pour le FAM "La Maison de l'Elan" et le SAMSAH "Le Tremplin" gérés par l'association ACADEA

Arrêté modificatif portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association ADAPEI de la Sarthe

Arrêté modificatif portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par la fondation ANAIS

Arrêté modificatif portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association APEI

Arrêté modificatif portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association APAJH Sarthe-Mayenne

Arrêté modificatif portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, pour le Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés géré par l'association Pôle Régional du Handicap, situé à Saint-Saturnin

Arrêté modificatif portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement applicable à compter du 1er janvier 2025 au foyer de vie "Alain de Rougé" à Précigné, géré par l'association Alliance Basile Moreau

Arrêté modificatif portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, au Foyer d'Accueil Médicalisé Georges Coulon situé au Grand Lucé et géré par la fondation Georges Coulon

RD n° 119 - Commune de Saint-Mars-la-Brière
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de raccordement de producteur

RD n° 281 - Commune de Chenu
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

RD n° 309 - Commune de Souvigné-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de mise en séparatif EU-EP

RD n° 306 - Commune de La Chapelle-aux-Choux
Réglementation de la circulation pour des travaux de poutre de rive béton et enrobés

Délégation de signature de M. Imad BENMEDDAH
Technicien contractuel
Responsable secteur entretien et maintenance
Service Maintenance et sûreté
Direction de l'Immobilier, des collèges et des moyens généraux
Direction générale adjointe des Ressources, Education et Numérique

RD n° 87 - Commune de Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement du réseau AEP et branchement