Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
24/3484 Du

RD n° 7, 97, 178 et 316 et giratoires n° D0002G1 et D0007G1 - Communes de La Ferté-Bernard, Saint-Aubin-des-Coudrais et Saint-Martin-des-Monts
Réglementation de la circulation à l'occasion d'un triathlon

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25/3478 Du

RD n° 190 - Commune de Poillé-sur-Vègre
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'ouverture de tranchées

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25/3477 Du

RD n° 357 - Commune de Montaillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de raccordement d'un nouveau producteur d'électricité

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25/3476 Du

RD n° 305 - Commune de Dissay-sous-Courcillon
Réglementation de la circulation pour des travaux de terrassement

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25/3475 Du

RD n° 186 - Commune de Montval-sur-Loir
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/3474 Du

RD n° 41, 102 bis et 253 - Communes de Villaines-sous-Malicorne et Arthezé
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/3473 Du

RD n° 2, 59 et 178 bis - Communes de La Chapelle-du-Bois et Dehault
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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25/3472 Du

Arrêté portant modification de l'arrêté n° DDETS 72-2024-05-17-00002 du 17 mai 2024 et l'arrêté n° 24/3257 du 29 mai 2024 relatif à la liste des associations représentant les personnes handicapées, leurs familles et les proches aidants pouvant proposer des représentants pour le Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie de la Sarthe

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25/3469 Du

Route Départementale (RD) n° 12, hors agglomération, communes de Bousse et Courcelles-la-Forêt
Réglementation de la circulation

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25/3468 Du

Réglementation de la circulation
Route Départementale (RD) n° 301 - Chemin des Robinières, des Perrières et de la Mare aux Bœufs
hors agglomération de Sargé-lès-le-Mans

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25/3393 Du

Fixation des forfaits globaux négociés dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de la Prestation de Compensation du Handicap et des services ménagers au titre de l'aide sociale départementale pour le service d'aide à domicile du CCAS de Sablé-sur-Sarthe au 1er janvier 2025

arrete-25-3393.pdf DGA des Solidarités
25/3392 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures relevant de la protection de l'enfance gérées par l'association Montjoie

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25/3464 Du

RD n° 60, 85 et 178 - Commune de Nogent-le-Bernard
Réglementation de la circulation à sens unique en raison de courses pédestres

arrete-25-3464.pdf DGA Routes et mobilités
25/3446 Du

RD n° 145, 152, 184 et 248 - Commune de Changé
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'un triathlon

arrete-25-3446.pdf DGA Routes et mobilités
25/3445 Du

RD n° 216 - Commune de Beaumont-Pied-de-Bœuf
Réglementation de la circulation pour des travaux de câblage d'arbres

arrete-25-3445.pdf DGA Routes et mobilités
25/3444 Du

RD n° 22 - Commune de Chantenay-Villedieu
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

arrete-25-3444.pdf DGA Routes et mobilités
25/3394 Du

RD n° 47 - Commune de Teillé
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de déchargement et de pose par grutage d'un poste béton

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25/3391 Du

RD n° 306 - Commune de La Flèche
Réglementation de la circulation pour des travaux d'alimentation d'un site photovoltaïque

arrete-25-3391.pdf DGA Routes et mobilités
25/3390 Du

RD n° 300 - Commune de Ballon-Saint-Mars
Réglementation de la circulation pendant des travaux de taille de haies

arrete-25-3390.pdf DGA Routes et mobilités
25/3159 Du

Arrêté relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission agrément adoption abrogeant l'arrêté n° 23/2078 du 21 février 2023

arrete-25-3159.pdf DGA des Solidarités
25/3223 Du

RD n° 242 - Commune de La Bazoge
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-25-3223.pdf DGA Routes et mobilités
25/3222 Du

RD n° 323 - Commune de Villaines-la-Gonais
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

arrete-25-3222.pdf DGA Routes et mobilités
25/3221 Du

RD n° 190 - Commune de Poillé-sur-Vègre
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'ouverture de tranchées

arrete-25-3221.pdf DGA Routes et mobilités
25/3220 Du

RD n° 216 - Commune de Beaumont-Pied-de-Bœuf
Réglementation de la circulation pour des travaux de câblage d'arbres

arrete-25-3220.pdf DGA Routes et mobilités
25/3219 Du

RD n° 232 - Commune de Joué-l'Abbé
Réglementation de la circulation pendant des travaux d'assainissement

arrete-25-3219.pdf DGA Routes et mobilités
25/3218 Du

RD n° 311 - Communes de Mamers et Saint-Longis
Réglementation de la circulation à l'occasion de la réunion annuelle des courses hippiques

arrete-25-3218.pdf DGA Routes et mobilités
25/3217 Du

"24 Heures du Mans" - édition 2025
Réglementation de la circulation à l'occasion des essais et de l'épreuve du 11 au 15 juin 2025

arrete-25-3217.pdf DGA Routes et mobilités
25/3216 Du

"24 Heures du Mans" - édition 2025
Réglementation de la circulation à l'occasion de la Journée Test du 8 juin 2025

arrete-25-3216.pdf DGA Routes et mobilités
25/3172 Du

RD n° 139 et bretelle n° D0323B3 - Communes de Le Mans et Arnage
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de mise en place de passerelles piétonnes

arrete-25-3172.pdf DGA Routes et mobilités
25/3166 Du

RD n° 27 et 123 - Communes de Meurcé, Nouans et Lucé-sous-Ballon
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-25-3166.pdf DGA Routes et mobilités
25/3165 Du

RD n° 13 - Commune de Jupilles
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

arrete-25-3165.pdf DGA Routes et mobilités
25/3164 Du

RD n° 267 - Commune de Soulitré
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage de branches

arrete-25-3164.pdf DGA Routes et mobilités
25/3163 Du

RD n° 20 - Commune de Soulitré
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage de branches

arrete-25-3163.pdf DGA Routes et mobilités
25/3162 Du

RD n° 13 - Commune de Sainte-Cérotte
Réglementation de la circulation pour des travaux de broyage forestier

arrete-25-3162.pdf DGA Routes et mobilités
25/3161 Du

RD n° 304 - Commune de Domfront-en-Champagne
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage de bois

arrete-25-3161.pdf DGA Routes et mobilités
25/3160 Du

Routes Départementales (RD) n° 83, 301 et Voie Communale (VC) n° 206 - Commune de Bonnétable
Mise en service du giratoire

arrete-25-3160.pdf DGA Routes et mobilités
25/3124 Du

Programme d'actions du Département de la Sarthe

arrete-25-3124.pdf DGA des Solidarités
25/3123 Du

Arrêté modificatif
Micro-crèche "Les Lucioles "_Sainte-Jamme-sur-Sarthe
Composition de l'équipe

arrete-25-3123.pdf DGA des Solidarités
25/3122 Du

Désignation de représentants au sein de la Commission Consultative Paritaire du personnel départemental

arrete-25-3122.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/3116 Du

Barème 2025 des prestations du Parc départemental

arrete-25-3116.pdf DGA Routes et mobilités
25/3087 Du

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2025 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er juin 2025 à l'EHPAD Dujarié à Loir-en-Vallée

arrete-25-3087.pdf DGA des Solidarités
25/3088 Du

Arrêté fixant le calendrier prévisionnel 2025 des appels à projets médico-sociaux relevant de la compétence conjointe du Département de la Sarthe et de l'Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire d'une part, et de la compétence conjointe du Département de la Sarthe et de la Protection judiciaire de la Jeunesse d'autre part

arrete-25-3088.pdf DGA des Solidarités
25/3111 Du

RD n° 54 - En agglomération, commune de Luché-Pringé
Interdiction de circulation des véhicules de plus de 12 tonnes et 8 tonnes par essieu sur l'ouvrage qui franchit le Loir

arrete-25-3111.pdf DGA Routes et mobilités
25/3091 Du

RD n° 39 - Communes de Juillé et Beaumont-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un réseau gaz

arrete-25-3091.pdf DGA Routes et mobilités
25/3090 Du

RD n° 48 - Commune de Le Lude
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'ouverture de tranchées

arrete-25-3090.pdf DGA Routes et mobilités
25/3089 Du

RD n° 306 - Commune de La Flèche
Réglementation de la circulation pour des travaux d'alimentation d'un site photovoltaïque

arrete-25-3089.pdf DGA Routes et mobilités
25/3084 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globale de financement du dispositif passerelle géré par l'ADAPEI de la Sarthe

arrete-25-3084.pdf DGA des Solidarités
25/3083 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation annuelle de financement de l'équipe mobile médico-sociale d'appui aux professionnels accompagnants des enfants et adolescents en situation de handicap et confiés à l'aide sociale gérée par l'ADAPEI de la Sarthe

arrete-25-3083.pdf DGA des Solidarités
25/3071 Du

RD n° 61 et 64 - Communes de Flée et Dissay-sous-Courcillon
Réglementation de la circulation à l'occasion du trail de Montval-sur-Loir

arrete-25-3071.pdf DGA Routes et mobilités
25/3070 Du

RD n° 7, 36, 59, 80, 85, 97, 178, 237 et 316 - Communes de Saint-Martin-des-Monts, Boëssé-le-Sec, Sceaux-sur-Huisne, Tuffé-Val-de-la-Chéronne, La Chapelle-Saint-Rémy, Prévelles, Saint-Denis-des-Coudrais, La Bosse, Saint-Aubin-des-Coudrais, Saint-Georges-du-Rosay, Dehault, La Chapelle-du-Bois, Préval, Souvigné-sur-Même, Avezé et La Ferté-Bernard
Réglementation de la circulation à l'occasion de la course cycliste dénommée ""Tour en Perche Emeraude""

arrete-25-3070.pdf DGA Routes et mobilités