Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
26_2112 Du

RD n° 4, 5, 49, 105, 112, 173, 173 Bis, 198, 203 et 304 - Communes de Chemiré-en-Charnie, Douillet, Le Grez, Montreuil-le-Chétif, Mont-Saint-Jean, Saint-Denis-d'Orques, Saint-Léonard-des-Bois, Sillé-le-Guillaume et Sougé-le-Ganelon
Réglementation de la circulation à l'occasion de la 3ème édition de la Cyclosportive Babybel 2026

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26_2111 Du

RD n° 357 - Commune de Brains-sur-Gée
Réglementation de la circulation pour des travaux de carottage pour HAP et amiante

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26_2104 Du

RD n° 92, 139, 304, 323 et 338 - Hors agglomération d'Arnage, du Mans, de Mulsanne et de Ruaudin
Réglementation de la circulation : vitesse, stationnement gênant, sens unique, pour les 24 Heures Motos 2026

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26_2085 Du

RD n° 177 - Commune de Courdemanche
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement d'un garde-corps

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26_2084 Du

RD n° 33 - Commune de Connerré
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réalisation du tapis du Barreau de Connerré

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26_2083 Du

RD n° 49 - Commune de Saint-Denis-d'Orques
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'ouverture de tranchée HTA

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26_2082 Du

RD n° 338 - Commune de Juillé
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renouvellement du passage à niveau n° 30

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26_2015 Du

RD n° 1 - Commune de Cherré-Au
Réglementation de la circulation pour des travaux de curage réseau assainissement

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26_2014 Du

RD n° 77 - Commune de Château-l'Hermitage
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

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26_2013 Du

RD n° 57 - Commune de Parcé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose réseau HTA et BT

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26_2012 Du

RD n° 83 et 179 - Communes de Sillé-le-Philippe et Saint-Corneille
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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26_2011 Du

RD n° 26 et 115 - Commune de Vivoin
Réglementation de la circulation pour des travaux de remise en conformité des DDR sur l'ouvrage franchissant l'A28

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26_2010 Du

RD n° 118 - Commune de Chérancé
Réglementation de la circulation pour des travaux de remise en conformité des DDR sur l'ouvrage franchissant l'A28

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26_2009 Du

RD n° 55 - Communes d'Arçonnay et Champfleur
Réglementation de la circulation pour des travaux de remise en conformité des DDR sur l'ouvrage franchissant l'A28

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26_1969 Du

Délégation de signature de M. Olivier DUBOSC
Directeur général des services du Département de la Sarthe

arrete_26_1969.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_1968 Du

Délégation de signature de M. Dimitri VERVECHE
Assistant socio-éducatif territorial
Responsable d'équipe de proximité
Site d'interventions sociales "Coulaines"
Service d'Interventions sociales Territoire Centre
Direction des Territoires d'interventions sociales
Direction générale adjointe des Solidarités

arrete_26_1968.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_1967 Du

RD n° 89 et 97 - Commune de La Chapelle-Saint-Rémy
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete_26_1967.pdf DGA Routes et mobilités
26_1966 Du

RD n° 323 - Commune de Cherré-Au
Réglementation de la circulation pour des travaux de terrassement sous accotement

arrete_26_1966.pdf DGA Routes et mobilités
26_1965 Du

RD n° 146 - Commune de Saint-Léonard-des-Bois
Réglementation de la circulation en raison du Championnat de France UNSS

arrete_26_1965.pdf DGA Routes et mobilités
26_1964 Du

RD n° 139, 140 et 338 - Communes du Mans, de Ruaudin, de Mulsanne, d'Arnage et de Moncé-en-Belin
Réglementation de la circulation pour la préparation du circuit pour la course (préliminaires et essais inclus) des 24 Heures du Mans Automobile et Le Mans Classic

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26_1963 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2026, du montant de la dotation globalisée commune de financement ainsi que la répartition pour chacune des structures relevant de la prévention et de la protection de l'enfance gérées par la fondation des Apprentis d'Auteuil

arrete_26_1963.pdf DGA des Solidarités
26_1962 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile "APEF Le Mans" au 1er janvier 2026

arrete_26_1962.pdf DGA des Solidarités
26_1961 Du

Fixation des forfaits globaux négociés dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de la Prestation de Compensation du Handicap et des services ménagers au titre de l'aide sociale départementale pour l'établissement "SAD" de l'association Soutien à domicile - Familles de Sarthe au 1er janvier 2026

arrete_26_1961.pdf DGA des Solidarités
26_1960 Du

Fixation des forfaits globaux négociés dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de la Prestation de Compensation du Handicap et des services ménagers au titre de l'aide sociale départementale pour le service d'aide à domicile de la fédération ADMR au 1er janvier 2026

arrete_26_1960.pdf DGA des Solidarités
26_1959 Du

RD n° 75 - Commune d'Assé-le-Riboul
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux électriques souterrains

arrete_26_1959.pdf DGA Routes et mobilités
26_1958 Du

RD n° 338 - Commune du Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de reprise de platine

arrete_26_1958.pdf DGA Routes et mobilités
26_1956 Du

Arrêté fixant le calendrier prévisionnel 2026-2027 des appels à projets médico-sociaux relevant de la compétence conjointe du Département de la Sarthe et de l'Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire

arrete_26_1956 .pdf DGA des Solidarités
26_1945 Du

Délégation de signature de Mme Morgan RUAN
Attaché contractuel
Responsable d'équipe de proximité
Site d'interventions sociales "Esterel"
Service d'Interventions sociales Territoire Centre
Direction des Territoires d'interventions sociales
Direction générale adjointe des Solidarités

arrete_26_1945.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_1873 Du

Arrêté modificatif portant fixation du tarif journalier afférent à l'hébergement applicable à compter du 1er janvier 2026 au foyer d'hébergement Les Goélands au Breil-sur-Mérize, géré par l'association Cités Cartitas

arrete_26_1873.pdf DGA des Solidarités
26_1872 Du

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à l'accueil de jour applicables à compter du 1er avril 2026 au foyer d'accueil médicalisé du Centre Lesiour Soulbieu à La Ferté-Bernard, géré par le Centre Hospitalier de La Ferté-Bernard

arrete_26_1872.pdf DGA des Solidarités
26_1871 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile A à Z Services (enseigne Age d'Or Services) au 1er janvier 2026

arrete_26_1871.pdf DGA des Solidarités
26_1870 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide et d'accompagnement à domicile AMAPA au 1er janvier 2026

arrete_26_1870.pdf DGA des Solidarités
26_1869 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile Les Jardins d'Arcadie au 1er janvier 2026

arrete_26_1869.pdf DGA des Solidarités
26_1868 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile Amabilis Le Mans (Réseau Auxi'life) au 1er janvier 2026

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26_1836 Du

RD n° 301 - Commune de Saint-Cosme-en-Vairais
Réglementation de la circulation pour des livraisons d'éoliennes

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26_1835 Du

RD n° 47 - Commune de Montbizot
Réglementation de la circulation pour des travaux de démontage d'arbres

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26_1750ter Du

Arrêté annule et remplace l'arrêté n° 26_1750 du 20 mars 2026
Arrêté portant modification du Programme d'Actions approuvé le 28 mai 2025 (arrêté n° 25/3124)

arrete_26_1750ter.pdf DGA des Solidarités
26_1833 Du

Réglementation de la circulation à l'intersection formée par la Route Départementale (RD) n° 79 et Route de la Maladrerie - Hors agglomération, commune de La Suze-sur-Sarthe

arrete_26_1833.pdf DGA Routes et mobilités
26_1825 Du

RD n° 250 - Commune de Parigné-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux AEP - adduction en eau potable

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26_1824 Du

RD n° 4, 5, 49, 105, 112, 173, 173 Bis, 198, 203 et 304 - Communes de Chemiré-en-Charnie, Douillet, Le Grez, Montreuil-le-Chétif, Mont-Saint-Jean, Saint-Denis-d'Orques, Saint-Léonard-des-Bois, Sillé-le-Guillaume et Sougé-le-Ganelon
Réglementation de la circulation à l'occasion de la 3ème édition de la Cyclosportive Babybel 2026

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26_1823 Du

RD n° 143 et 206 - Communes de Courcival et Saint-Cosme-en-Vairais
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

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26_1822 Du

RD n° 117 - Commune de Saint-Rémy-du-Val
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'entretien sur le réseau existant

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26_1821 Du

RD n° 306 - Commune de La Flèche
Réglementation de la circulation pour des travaux de réfection de voie

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26_1820 Du

RD n° 2 - Commune de La Chapelle-du-Bois
Réglementation de la circulation pour des travaux d'enfouissement sous accotement d'un PEHD

arrete_26_1820.pdf DGA Routes et mobilités
26_1819 Du

RD n° 51 - Commune de Roëzé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete_26_1819.pdf DGA Routes et mobilités
26_1810 Du

Modification de l'arrêté relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission agrément adoption abrogeant l'arrêté n° 23/2078 du 21 février 2023

arrete_26_1810.pdf DGA des Solidarités
26_1809 Du

Arrêté portant transfert de l'autorisation de la résidence autonomie "MARPA de l'Antonnière" située à Saint-Saturnin au profit du Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Saint-Saturnin

arrete_26_1809.pdf DGA des Solidarités
26_1808 Du

RD n° 15 - Commune de Saint-Paul-le-Gaultier
Réglementation de la circulation pour des travaux de chantier bois énergie, chargement du camion sur route

arrete_26_1808.pdf DGA Routes et mobilités
26_1807 Du

RD n° 114 - Commune de Le Tronchet
Réglementation de la circulation pour travaux de réfection d'un fossé

arrete_26_1807.pdf DGA Routes et mobilités
26_1806 Du

RD n° 323 - Commune de Guécelard
Réglementation de la circulation pendant les travaux de raccordement pour la fibre SFR

arrete_26_1806.pdf DGA Routes et mobilités