Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
25/2675 Du

RD n° 304 - Commune de Rouez
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réparation d'une infrastructure ENEDIS

 arrete-25-2675.pdf DGA Routes et mobilités
25/2646 Du

RD n° 338 - Commune de Mulsanne
Réglementation de la circulation pendant des travaux sur la passerelle publicitaire

 arrete-25-2646.pdf DGA Routes et mobilités
25/2610 Du

Arrêté portant autorisation d'un dispositif d'accueil d'urgence par transfert d'autorisation géré par l'association ACADEA

 arrete-25-2610.pdf DGA des Solidarités
25/2609 Du

Arrêté portant modification de la capacité totale des Maisons d'Enfants à Caractère Social (MECS) gérées par l'association ACADEA

 arrete-25-2609.pdf DGA des Solidarités
25/2645 Du

RD n° 239 - Commune de Juigné-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de raccordement ERDF

 arrete-25-2645.pdf DGA Routes et mobilités
25/2644 Du

RD n° 13 - Communes de Val-d'Etangson et Sainte-Cérotte
Réglementation de la circulation à l'occasion d'un moto cross

 arrete-25-2644.pdf DGA Routes et mobilités
25/2643 Du

RD n° 22, 35 et 79 - Commune de Chantenay-Villedieu
Réglementation de la circulation à l'occasion du festival musical dénommé "à tout bout d'champ"

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25/2642 Du

RD n° 41 - Commune de La Flèche
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de dépose de rail et de reprise d'enrobés

 arrete-25-2642.pdf DGA Routes et mobilités
25/2641 Du

RD n° 357 - Commune de Trangé
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation de sondages géotechniques

 arrete-25-2641.pdf DGA Routes et mobilités
25/2640 Du

RD n° 59 - Commune d'Avezé
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete-25-2640.pdf DGA Routes et mobilités
25/2620 Du

RD n° 1 - Commune de Vibraye
Déviation de la circulation à l'occasion d'un feu d'artifice

 arrete-25-2620.pdf DGA Routes et mobilités
25/2619 Du

RD n° 7 - Commune de La Ferté-Bernard
Réglementation de la circulation pour des travaux de fouille

 arrete-25-2619.pdf DGA Routes et mobilités
25/2618 Du

RD n° 338 - Commune de Beaumont-Pied-de-Bœuf
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage et de câblage d'arbres

 arrete-25-2618.pdf DGA Routes et mobilités
25/2617 Du

Réglementation de la circulation à l'intersection formée par la Route Départementale (RD) n° 209 et la Voie Communale (VC) n° 11 "de la Claie" - Hors agglomération, commune de Courceboeufs

 arrete-25-2617.pdf DGA Routes et mobilités
25/2584 Du

Délégation de signature de M. Yann DREAN
Attaché principal territorial
Chargé de la Direction de l'Aménagement et des territoires
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete-25-2584.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2583 Du

Délégation de signature de Mme Emmanuelle FOUCHER-LEFEBVRE
Conservateur en chef du Patrimoine
Archives départementales
Direction de la Culture, du patrimoine et des sports
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete-25-2583.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2582 Du

Délégation de signature de M. Frédéric GUEGUEN
Bibliothécaire principal territorial
Sarthe Lecture
Direction de la Culture, du patrimoine et des sports
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete-25-2582.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2581 Du

Délégation de signature de M. Nicolas GLINCHE
Attaché territorial
Chef du service Sports
Direction de la Culture, du patrimoine et des sports
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete-25-2581.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2580 Du

Délégation de signature de M. Bertrand SECHET
Ingénieur principal territorial
Chef du service Patrimoine/ Adjoint au Directeur
Direction de la Culture, du patrimoine et des sports
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete-25-2580.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2579 Du

Délégation de signature de M. Renaud Juan VASSEUR
Attaché territorial contractuel
Chef du service Actions culturelles
Direction de la Culture, du patrimoine et des sports
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete-25-2579.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2578 Du

Délégation de signature de M. Bruno CARO
Attaché hors classe territorial
Chargé de la Direction de la Culture, du patrimoine et des sports
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete-25-2578.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2577 Du

Délégation de signature de M. Pierre-Louis CHEVREAU
Ingénieur principal territorial
Chef du bureau patrimoine naturel et espaces verts
Direction de la Transition écologique, de l'eau et de l'agriculture
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete-25-2577.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2576 Du

Délégation de signature de Mme Jezabel JOALLAND
Ingénieur principal territorial
Chef du bureau Agriculture et environnement
Direction de la Transition écologique, de l'eau et de l'agriculture
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete-25-2576.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2575 Du

Délégation de signature de Mme Pauline LEROUGET
Ingénieur contractuel
Chef du bureau Gestion de l'eau
Service Eau et rivières domaniales
Direction de la Transition écologique, de l'eau et de l'agriculture
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete-25-2575.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2574 Du

Délégation de signature de M. Vincent LOISON
Technicien territorial principal 1ère classe
Chef du bureau Conduite d'opérations et conservation du domaine public fluvial
Service Eau et rivières domaniales
Direction de la Transition écologique, de l'eau et de l'agriculture
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete-25-2574.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2573 Du

Délégation de signature de M. Sylvain DIVERT
Technicien principal de 1ère classe territorial
Chef du bureau de la Navigation et de la régie
Service Eau et rivières domaniales
Direction de la Transition écologique, de l'eau et de l'agriculture
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete-25-2573.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2572 Du

Délégation de signature de M. Samir BRIHI
Ingénieur territorial
Chef du service Eau et rivières domaniales
Direction de la Transition écologique, de l'eau et de l'agriculture
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete-25-2572.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2571 Du

Délégation de signature de Mme Marine RUAUX
Ingénieur en chef hors classe territorial
Chargée de la Direction de la Transition écologique, de l'eau et de l'agriculture
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete-25-2571.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2570 Du

Arrêté portant organisation des Services du Département

 arrete-25-2570.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2608 Du

Route départementale n°54 - En agglomération, commune de Luché-Pringé
Interdiction de circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes

 arrete-25-2608.pdf DGA Routes et mobilités
25/2591 Du

Arrêté portant modification de la composition de la Commission des Droits et de l'Autonomie des Personnes Handicapées (C.D.A.P.H) du département de la Sarthe

 arrete-25-2591.pdf DGA des Solidarités
25/2562 Du

RD n° 306 - Communes de Thorée-les-Pins et Le Lude
Réglementation de la circulation pour des travaux d'aiguillage de conduites

 arrete-25-2562.pdf DGA Routes et mobilités
25/2561 Du

RD n° 304 - Communes de Saint-Rémy-de-Sillé, Crissé, Rouez et Tennie
Réglementation de la circulation pour des travaux d'aiguillage et de pose de fils inox gainés

 arrete-25-2561.pdf DGA Routes et mobilités
25/2539 Du

Arrêté modificatif
Petite crèche "Les Queniaux" _ Lombron
Changement de dénomination de la structure gestionnaire

 arrete-25-2539.pdf DGA des Solidarités
25/2538 Du

Fixation, pour l'année 2025, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association APEI

 arrete-25-2538.pdf DGA des Solidarités
25/2537 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile ADOM 72 au 1er janvier 2025

 arrete-25-2537.pdf DGA des Solidarités
25/2536 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile Vivre Adom Le Mans au 1er janvier 2025

 arrete-25-2536.pdf DGA des Solidarités
25/2535 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile Vivre Adom Alpes Mancelles au 1er janvier 2025

 arrete-25-2535.pdf DGA des Solidarités
25/2534 Du

Fixation du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile Vivre Adom L'Huisne Saosnois (DESMOS SERVICES) au 1er janvier 2025

 arrete-25-2534.pdf DGA des Solidarités
25/2515 Du

Arrêté portant modification des sous-régisseurs de la régie d'avances auprès de la Direction des Territoires d'interventions sociales et des sous-régies installées en territoire

 arrete-25-2515.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2513 Du

Arrêté portant clôture de la régie de recettes et d'avances pour la mission des transports des élèves et étudiants en situation de handicap

 arrete-25-2513.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/2560 Du

RD n° 314 - Commune d'Yvré-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réalisation d'un enrobé

 arrete-25-2560.pdf DGA Routes et mobilités
25/2547 Du

RD n° 38, 67 et 211 - Commune de Mézières-sur-Ponthouin
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete-25-2547.pdf DGA Routes et mobilités
25/2546 Du

RD n° 146 - Commune de Saint-Léonard-des-Bois
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course pédestre

 arrete-25-2546.pdf DGA Routes et mobilités
25/2545 Du

RD n° 27 et 300 - Commune de Dangeul
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un réseau électrique haute tension

 arrete-25-2545.pdf DGA Routes et mobilités
25/2544 Du

RD n° 311 - Commune de Saint-Longis
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'un tapis sur la voie communale adjacente

 arrete-25-2544.pdf DGA Routes et mobilités
25/2543 Du

RD n° 139, n° 140 et n° 338 - Communes du Mans, de Ruaudin, de Mulsanne, d'Arnage et de Moncé-en-Belin
Réglementation de la circulation pour la préparation du circuit pour la course (préléminaires et essais inclus) des 24 Heures du Mans Automobile et Le Mans Classic

 arrete-25-2543.pdf DGA Routes et mobilités
25/2494 Du

RD n° 13 - Commune de Jupilles
Réglementation de la circulation pour des travaux de sondages géotechniques

 arrete-25-2494.pdf DGA Routes et mobilités
25/2493 Du

RD n° 6 et RD 338 et giratoires n° D006G1 et D338G15 - Commune de Maresché
Réglementation de la circulation pour des travaux de dépose de la signalisation directionnelle et de prescription existante et pour la pose, l'entretien et la dépose de la signalisation temporaire afférente au passage de transports exceptionnels d'éoliennes

 arrete-25-2493.pdf DGA Routes et mobilités
25/2468 Du

RD n° 34 - Commune de Loir-en-Vallée
Réglementation de la circulation pour des travaux de traversée de chaussée

 arrete-25-2468.pdf DGA Routes et mobilités