Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
25/6901 Du

RD n° 338GA - Commune de Le Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de remplacement de panneaux PPHM

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25/6900 Du

RD n° 13 - Commune de Mareil-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour des travaux de hydrorégénération

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25/6893 Du

RD n° 21 - Commune de Bernay-Neuvy-en-Champagne
Réglementation de la circulation pour des travaux de hydrorégénération

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25/6892 Du

RD n° 1 - Commune de Berfay
RD n° 58 Bis - Commune de Val d'Etangson
Réglementation de la circulation pour des travaux de hydrorégénération

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25/6891 Du

RD n° 302 - Commune de Melleray
Réglementation de la circulation pour des travaux de hydrorégénération

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25/6890 Du

RD n° 94 Bis - Commune de Saint-Ulphace
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage sur végétation

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25/6889 Du

RD n° 304 - Communes de Saint-Pierre-du-Lorouër et Saint-Vincent-du-Lorouër
Réglementation de la circulation pour des travaux de dépose de la réparation provisoire de poteau et pose de câble

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25/6856 Du

RD n° 203 - Commune de Mont-Saint-Jean
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement de la conduite AEP

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25/6855 Du

RD n° 22 - Communes de Juigné-sur-Sarthe, Asnières-sur-Vègre et Fontenay-sur-Vègre
Réglementation de la circulation pour des travaux de hydrorégénération

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25/6854 Du

RD n° 13 - Commune de Mareil-en-Champagne
Réglementation de la circulation pour des travaux de hydrorégénération

 arrete-25-6854.pdf DGA Routes et mobilités
25/6853 Du

RD n° 33 - Commune de Le Breil-sur-Mérize
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'opération de maintenance téléphonique avec un camion nacelle

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25/6852 Du

RD n° 30 - Communes de Mayet et Verneil-le-Chétif
RD n° 32 - Communes de La Fontaine-Saint-Martin et Oizé
Réglementation de la circulation pour des travaux de hydrorégénération

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25/6842 Du

RD n° 111 Bis - Communes de Fyé et Oisseau-le-Petit
Réglementation de la circulation suite à un ouvrage endommagé

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25/6775 Du

Délégation de signature de Mme Cécile BAYLE
Cadre de santé territorial
Responsable d'équipe de proximité PMI
Bureau Prévention en territoire Sud
Service Adjoint Protection maternelle et infantile
Service Protection maternelle et infantile
Direction de l'Enfance et de la famille
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete-25-6775.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/6774 Du

Délégation de signature de Mme Marie-Christine WEIDMANN
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle territorial
Chef du service Publics spécifiques
Direction des Territoires d'interventions sociales
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete-25-6774.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/6773 Du

Délégation de signature de M. Olivier DUBOSC
Directeur général des services du Département de la Sarthe

 arrete-25-6773.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
25/6703 Du

Arrêté portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à l'accueil de jour applicables à compter du 1er janvier 2025 au foyer d'accueil médicalisé Le Verger situé à Coulans-sur-Gée, géré par SOSAN

 arrete-25-6703.pdf DGA des Solidarités
25/6702 Du

Arrêté modificatif portant fixation de la dotation annuelle de fonctionnement du planning familial 72 pour l'année 2025

 arrete-25-6702.pdf DGA des Solidarités
25/6701 Du

Arrêté portant modification de l'arrêté de tarification 2025 de la pouponnière Le Perquoi située à Changé, gérée par l'association Le Perquoi

 arrete-25-6701.pdf DGA des Solidarités
25/6780 Du

RD n° 5 - Commune de Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement et de branchements du réseau AEP

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25/6772 Du

Réglementation de la circulation à l'intersection formée par la Route Départementale (RD) n° 63 et la Voie Communale (VC) n° 105 - Hors agglomération, commune de Courdemanche

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25/6770 Du

RD n° 10 - Commune de Nogent-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour des travaux d'inspection détaillée d'un ouvrage

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25/6769 Du

RD n° 75 - Communes de Mézières-sous-Lavardin et Neuvillalais
Réglementation de la circulation pour des travaux de maillage du chantier GRDF

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25/6768 Du

RD n° 5 - Commune de Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement et de branchement du réseau AEP

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25/6700 Du

RD n° 261 - Commune de Villaines-la-Gonais
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de maintenance télécom avec nacelle

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25/6672 Du

RD n° 79 - Commune de Chantenay-Villedieu
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de maintenance de pylône de télécommunication

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25/6671 Du

RD n° 10 - Commune de Nogent-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour des travaux d'inspection détaillée d'un ouvrage

 arrete-25-6671.pdf DGA Routes et mobilités
25/6670 Du

RD n° 148 - Communes de Souillé et La Guierche
Déviation de la circulation à l'occasion d'un feu d'artifice

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25/6669 Du

RD n° 12, 23 et 79 - Commune de La Suze-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un giratoire

 arrete-25-6669.pdf DGA Routes et mobilités
25/6657 Du

RD n° 12, 23 et 79 - Commune de La Suze-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un giratoire

 arrete-25-6657.pdf DGA Routes et mobilités
25/6600 Du

RD n° 64 - Commune de Montval-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour des travaux de retrait des déblais de tranchées

 arrete-25-6600.pdf DGA Routes et mobilités
25/6534 Du

Modification de la liste des membres de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH) du Département de la Sarthe pour la période 2023-2028

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