Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
26_2919 Du

Délégation de signature de Mme Séverine PELOSSIER-MOUETTE
Attaché territorial
Chef du service Sarthe Autonomie Territoire Centre
Direction des Territoires d'interventions sociales
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2919.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2918 Du

Délégation de signature de Mme Pascale FROGER
Attaché contractuel
Chef du service Evaluation globale des besoins de la personne
Direction Sarthe Autonomie
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2918.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2917 Du

Délégation de signature de Mme Guylène RIVIERE
Attaché territorial
Chef du bureau Droits et prestations pour l'autonomie des PH
Service Droits et prestations pour l'autonomie de la personne
Direction adjointe Sarthe Autonomie
Direction Sarthe Autonomie
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2917.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2916 Du

Délégation de signature de Mme Angèle MALOUM
Attaché territorial
Chef du bureau Droits et prestations pour l'autonomie des PA
Service Droits et prestations pour l'autonomie de la personne
Direction adjointe Sarthe Autonomie
Direction Sarthe Autonomie
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2916.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2915 Du

Délégation de signature de M. Yoann LEGROU
Attaché territorial
Chef du bureau Aide sociale et recours sur succession
Service Droits et prestations pour l'autonomie de la personne
Direction Sarthe Autonomie
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2915.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2914 Du

Délégation de signature de Mme Laurence RECHE
Attaché principal territorial
Chef du service Droits et prestations pour l'autonomie de la personne
Direction adjointe Sarthe Autonomie
Direction Sarthe Autonomie
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2914.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2913 Du

Délégation de signature de Mme Marie GALES
Attaché hors classe territorial
Chargée de la Direction adjointe Sarthe Autonomie
Direction Sarthe Autonomie
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2913.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2912 Du

Délégation de signature de M. Olivier FETISSON
Attaché principal territorial
Chef du service Support
Direction Sarthe Autonomie
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2912.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2911 Du

Délégation de signature de M. Frédéric COMIN
Infirmier en soins généraux hors classe territorial
Chef du service Santé, animation territoriale et appui aux situations complexes
Direction Sarthe Autonomie
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2911.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2910 Du

Délégation de signature de M. Thierry SULVIC
Ingénieur principal territorial
Chef du service Système d'information sociale
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2910.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2909 Du

Délégation de signature de Mme Virginie RICHE
Attaché principal territorial
Chef du service Pilotage et appui stratégiques
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2909.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2908 Du

Délégation de signature de M. Fabrice LAUNAY
Attaché territorial
Personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA)
Direction Appui à la performance
Direction générale des services

 arrete_26_2908.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2907 Du

Délégation de signature de Mme Nelly HARDOIN-CHARTIER
Attaché principal territorial
Coordinateur de Pôle & chargé du contrôle de la prise de décision
Direction Appui à la performance
Direction générale des services

 arrete_26_2907.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2906 Du

Délégation de signature de Mme Valérie HUBERT
Attaché territorial
Chef du bureau Accueil & orientation téléphonique - courrier
Direction Appui à la performance
Direction générale des services

 arrete_26_2906.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2951 Du

RD n° 140 - Commune de Mulsanne
Réglementation de la circulation pour des travaux de levage de candelabres pour le circuit des 24H

 arrete_26_2951.pdf DGA Routes et mobilités
26_2904 Du

Délégation de signature de M. Yann DREAN
Attaché principal territorial
Chargé de la Direction de l'Aménagement et des territoires
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete_26_2904.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2903 Du

Délégation de signature de M. Bruno CARO
Attaché hors classe territorial
Chargé de la Direction de la Culture, du patrimoine et des sports
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete_26_2903.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2902 Du

Délégation de signature de Mme Marine RUAUX
Ingénieur en chef hors classe territorial
Chargée de la Direction de la Transition écologique, de l'eau et de l'agriculture
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete_26_2902.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2901 Du

Délégation de signature de M. Olivier SILLERE
Attaché hors classe territorial
Directeur Emploi, insertion et logement
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2901.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2900 Du

Délégation de signature de M. Cédric LOISON
Attaché hors classe territorial
Chargé de la direction de l'Immobilier, des collèges et des moyens généraux
Direction générale adjointe des Ressources, Education et Numérique

 arrete_26_2900.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2899 Du

Délégation de signature de Mme Mélanie LEBLANC
Attaché hors classe territorial
Chargée de la direction Finances, juridique et commande publique
Direction générale adjointe des Ressources, Education et Numérique

 arrete_26_2899.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2898 Du

Délégation de signature de Mme Fabienne GAYET
Attaché principal territorial
Directrice de l'Enfance et de la famille
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2898.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2897 Du

Délégation de signature de M. Franck SEROUL
Attaché principal territorial
Chargé de la direction des Systèmes d'information et du numérique
Direction générale adjointe des Ressources, Education et Numérique

 arrete_26_2897.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2896 Du

Délégation de signature de M. Bernard BONNEL
Attaché territorial hors classe
Directeur des Offres d'accueil
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2896.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2895 Du

Délégation de signature de Mme Jocelyne BRUNEL
Attaché hors classe territorial
Chargée de la direction des Ressources humaines
Direction générale adjointe des Ressources, Education et Numérique

 arrete_26_2895.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2894 Du

Délégation de signature de M. Nicolas MEZIERES
Attaché contractuel
Directeur des Territoires d'interventions sociales
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2894.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2893 Du

Délégation de signature de Mme Agnès MAILLARD
Attaché principal territorial
Directrice Sarthe Autonomie
Direction générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2893.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2892 Du

Délégation de signature de M. Antoine BOURGET
Attaché principal territorial
Chargé de la Direction Appui à la Performance
Direction générale des Services

 arrete_26_2892.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2891 Du

Délégation de signature de M. Manuel MATHONNIERE
Attaché principal contractuel
Directeur chargé de la Direction de la Communication
Cabinet

 arrete_26_2891.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2890 Du

Délégation de signature de Mme Marie SAJOUS
Directrice générale adjointe
Chargée de la Direction générale adjointe Routes et mobilités

 arrete_26_2890.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2889 Du

Délégation de signature de Mme Nathalie PONTASSE
Directrice générale adjointe des Solidarités

 arrete_26_2889.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2888 Du

Délégation de signature de M. Eric DUVAL
Directeur général adjoint
Chargé de la Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

 arrete_26_2888.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2887 Du

Délégation de signature de Mme Claire BROUSSEAU
Directrice générale des services du Département de la Sarthe

 arrete_26_2887.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2886 Du

Arrêté portant organisation des Services du Département

 arrete_26_2886.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
26_2885 Du

Réglementation de la priorité au carrefour formé par la bretelle n° D323B12 et la voie verte dénommée "boulevard nature" situé hors agglomération, commune du Mans

 arrete_26_2885.pdf DGA Routes et mobilités
26_2884 Du

RD n° 38, 75 et 82 - Communes de Conlie, Neuvillalais et Mézières-sous-Lavardin
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete_26_2884.pdf DGA Routes et mobilités
26_2883 Du

RD n° 285 - Commune de Bérus
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete_26_2883.pdf DGA Routes et mobilités
26_2882 Du

RD n° 22, 57 et 57 bis - Communes d'Asnières-sur-Vègre, Avoise, Juigné-sur-Sarthe, Solesmes et Sablé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation à l'occasion du triathlon de Sablé-sur-Sarthe

 arrete_26_2882.pdf DGA Routes et mobilités
26_2881 Du

RD n° 20 et 91 - Communes de Fatines, Saint-Mars-la-Brière et Montfort-le-Gesnois
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

 arrete_26_2881.pdf DGA Routes et mobilités
26_2880 Du

Communes de Fillé-sur-Sarthe et Roëzé-sur-Sarthe
Interdiction de circuler le long du canal de Fillé-sur-Sarthe à Roëzé-sur-Sarthe à l'occasion d'un évènement sportif

 arrete_26_2880.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
26_2878 Du

Arrêté portant autorisation de modification
Changements d'âge limite des enfants, d'horaires, de dénomination, de gestionnaire et de directrice de la micro-crèche "B'Hibou&Loulou", 1 rue de la Gare, 72380 LA GUIERCHE

 arrete_26_2878.pdf DGA des Solidarités
26_2877 Du

Arrêté portant autorisation de modification
Changements de dénomination, de gestionnaire et de directrice de la micro-crèche "Beb'Hibou", 28 bis rue de la Solitude, 72000 LE MANS

 arrete_26_2877.pdf DGA des Solidarités
26_2873 Du

RD n° 311 - Communes de Mamers et Saint-Longis
Réglementation de la circulation à l'occasion de la réunion annuelle des courses hippiques

 arrete_26_2873.pdf DGA Routes et mobilités
26_2867 Du

RD n° 304 - Commune de Saint-Vincent-du-Lorouër
Réglementation de la circulation pour des travaux de broyage forestier

 arrete_26_2867.pdf DGA Routes et mobilités
26_2864 Du

RD n° 5 - Commune d'Assé-le-Riboul
Réglementation de la circulation pour des travaux de sécurisation basse tension

 arrete_26_2864.pdf DGA Routes et mobilités
26_2860 Du

RD n° 73 Bis - Communes de Beaumont-Pied-de-Bœuf et Flée
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de broyage forestier

 arrete_26_2860.pdf DGA Routes et mobilités
26_2852 Du

RD n° 22, 35 et 79 - Commune de Chantenay-Villedieu
Réglementation de la circulation à l'occasion du festival musical dénommé "à tout bout d'champ"

 arrete_26_2852.pdf DGA Routes et mobilités
26_2851 Du

RD n° 20 - Commune de Saint-Corneille
Réglementation de la circulation pour des travaux de démontage et abattage d'un cyprès en bord de route

 arrete_26_2851.pdf DGA Routes et mobilités
26_2850 Du

RD n° 20 ter - Commune de Montfort-le-Gesnois
Déviation de la circulation à l'occasion d'une course cycliste

 arrete_26_2850.pdf DGA Routes et mobilités
26_2849 Du

RD n° 242 - Commune de La Bazoge
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course pédestre dénommée "Le Trail des Forges "Claude Fortin" 2026"

 arrete_26_2849.pdf DGA Routes et mobilités