Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Trier par ordre décroissant Date mois-année Objet Document Direction
24/1039 Du

Arrêté portant renouvellement de l'habilitation, au titre de l'aide sociale, pour le portage de repas à domicile, de Mme Karine JOUBERT, 8, rue du Dauphin 72120 Saint-Calais

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24/1040 Du

Arrêté portant retrait de l'habilitation, au titre de l'aide sociale, pour le portage de repas à domicile, de l'EHPAD Bérengère-Emera 1 rue Saint Bertrand 72000 Le Mans

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24/1046 Du

RD n° 7 - Commune de La Ferté-Bernard
Réglementation de la circulation pour des travaux de génie civil

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24/1047 Du

RD n° 23 - Commune de Saint-Jean-du-Bois
Réglementation de la circulation pour des travaux de déchiquetage et de chargement de bois

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24/1048 Du

RD n° 34 - Commune de Thorigné-sur-Dué
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage et d'abattage d'une haie

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24/1049 Du

RD n° 7 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux forestiers

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24/1050 Du

RD n° 357 - Commune de Ardenay-sur-Mérize et Le Breil-sur-Mérize
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

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24/1107 Du

RD n° 92 - Communes de Arnage et Mulsanne
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réalisation d'enrobés

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24/1108 Du

RD n° 49 - Commune de Saint-Denis-d'Orques
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur ouvrage d'art

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24/1109 Du

RD n° 300 - Commune de Ballon-Saint-Mars
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de dépose de fourreaux acier

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24/1110 Du

RD n° 300 - Commune de Ballon-Saint-Mars
Réglementation de la circulation pendant des travaux de taille de haies

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24/1123 Du

RD n° 42 - Commune de Théligny
Réglementation de la circulation pour des travaux de réfection de tranchées

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24/1124 Du

RD n° 35 - Communes de Avessé et Brûlon
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau électrique aérien

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24/1125 Du

RD n° 117 et 131 - Communes de Monhoudou et Saint-Calez-en-Saosnois
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau électrique

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24/1126 Du

RD n° 98 - Commune de Bouër
Réglementation de la circulation pour des travaux de raccordement d'un producteur

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24/1127 Du

RD n° 129 - Commune de Fresnay-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de vérification d'un branchement existant

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24/1139 Du

RD n° 30 - Commune de Vass
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1140 Du

RD n° 38 - Commune de Mézières-sur-Ponthouin
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1141 Du

RD n° 38 - Commune de Mézières-sur-Ponthouin
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1142 Du

RD n° 38 - Commune de Ballon-Saint-Mars
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1143 Du

RD n° 29 et 240 - Commune de Tuffé-Val-de-La-Chéronne
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

arrete-24-1143.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1144 Du

RD n° 26 et 27 - Commune de Vivoin
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

arrete-24-1144.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1145 Du

RD n° 26 - Commune de Vivoin
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

arrete-24-1145.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1146 Du

RD n° 21 - Commune de Brûlon
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

arrete-24-1146.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1147 Du

RD n° 11 - Commune de Vaas
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1148 Du

RD n° 10 - Commune de Montval-sur-Loir
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1149 Du

RD n° 7 et 178 - Commune de Saint-Aubin-des-Coudrais
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1150 Du

RD n° 115 - Commune de Piacé
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1151 Du

RD n° 101 - Commune de Saint-Ouen-en-Champagne
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1152 Du

RD n° 101 - Commune de Loué
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1153 Du

RD n° 97 - Commune de Saint-Martin-des-Monts
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1154 Du

RD n° 76 - Commune de Mansigné
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1155 Du

RD n° 64 bis - Commune de Lhomme
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1156 Du

RD n° 61 - Commune de Thoiré-sur-Dinan
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1157 Du

RD n° 61 - Commune de Marçon
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1158 Du

RD n° 61 - Commune de Marçon
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1159 Du

RD n° 55 - Commune de Vivoin
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1160 Du

RD n° 47 - Commune de Neuville-sur-Sarthe
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

arrete-24-1160.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1161 Du

RD n° 47 - Communes de Teillé et Montbizot
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1162 Du

RD n° 47 - Commune de Montbizot
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1163 Du

RD n° 43 - Commune de Avessé
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

arrete-24-1163.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1164 Du

RD n° 159 - Commune de Précigné
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

arrete-24-1164.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1165 Du

RD n° 50 - Commune de Pruillé-le-Chétif
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

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24/1166 Du

RD n° 289 - Commune de Roëzé-sur-Sarthe
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

arrete-24-1166.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1167 Du

RD n° 227 - Communes de Montbizot et Souligné-sous-Ballon
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

arrete-24-1167.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1168 Du

RD n° 212 - Commune de Voivres-Lès-Le-Mans et Spay
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

arrete-24-1168.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1169 Du

RD n° 204 - Commune de Teillé
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

arrete-24-1169.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1170 Du

RD n° 197 - Commune de Neuville-sur-Sarthe
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

arrete-24-1170.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1171 Du

RD n° 134 - Commune de Vion
Déviation de la circulation pour cause d'inondation

arrete-24-1171.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1172 Du

RD n° 357 - Communes de Brains-sur-Gée et Coulans-sur-Gée
Réglementation de la circulation pour des travaux de fibre optique

arrete-24-1172.pdf DGA Infrastructures et développement territorial