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Trier par ordre alphabétique
2018
Imprimé demande d'arrêté de circulation
Routes
2018
Arrêté préfectoral n° 01-0900 du 5 mars 2001 réglementant le déroulement des manifestations sportives sur la voie publique à l’exception des épreuves de véhicules à moteurs
Routes
2018
Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 fixant la liste de Routes à Grande Circulation (RGC)
Routes
2018
Arrêté interministériel du 22 décembre 2017
Routes
portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2018
2018
Décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives
Routes
2018
Budget primitif 2018 - 15 et 16 mars 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2018
Guide des Rendez-vous Nature 2018
Environnement, Nature
2018
Relevé de décisions - Budget primitif 2018
Institution, Fonctionnement
2018
Relevé de décisions - CP du 16 mars 2018
Institution, Fonctionnement
2018
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 mars
2018
Formulaire APA liste des documents obligatoires
Seniors APA
2018
Formulaire APA relevé de capitaux
Seniors APA
2018
Formulaire APA Certificat médical
Seniors APA
2018
L'officiel 2018
Sports Circuit cycliste 2018
2018
Discours Dominique Le Mèner - Budget Primitif du Conseil départemental - 15 mars 2018
Institution, Budget
2018
Affiche 120x160
Sports Circuit cycliste 2018
2018
Formulaire accréditation 2018
Sports Circuit cycliste 2018
2018
Budget 2018 - Dossier de presse
Institution, Budget
2018
Formulaire de demande APA
Seniors
2018
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 23 février
2018
Formulaire de demande de financement pour les SPASAD (Axe 4) - 2nd appel à candidatures
Solidarité
Formulaire de demande de financement pour les SPASAD (Axe 4)
2018
Formulaires de demande de financement pour les porteurs d’actions individuelles et collectives de prévention (Axes 1 et 6) - 2nd appel à candidatures
Solidarité
Formulaires de demande de financement pour les porteurs d’actions individuelles et collectives de prévention
2018
Cahier des charges du 2nd appel à candidatures 2018 de la Conférence des financeurs
Solidarité
Cahier des charges de l’appel à candidatures 2018 de la Conférence des financeurs
2018
Subventions versées aux associations en 2017
Institution
2018
Arrêté d'exploitation et de gestion des écluses de la rivière Sarthe aval
Rivières
2018
Aide à la création contemporaine dans le patrimoine
Culture, Patrimoine
2018
Hébergements touristiques publics - Sites touristiques ruraux, culturels et patrimoniaux publics
Tourisme
2018
Aides aux projets de valorisation du patrimoine
Culture, Patrimoine
2018
Programme départemental de conservation des monuments historiques
Culture, Patrimoine
2018
Projet de programme départemental de soutien à la réalisation d'études de création d'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP)
Culture, Patrimoine