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Trier par ordre alphabétique
2015
Fiche d'information à destination des porteurs de projet
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Discours du Président Dominique Le Mèner - Session du 26 juin 2015
Institution, Fonctionnement

Discours de Dominique Le Mèner prononcé à l'abbaye de l'Epau, vendredi 26 juin en préambule du vote du compte administratif 2014 et budget supplémentaire 2015


2015
8.03 Formulaire de demande de subventions pour les associations (Transmission possible par mail à votre interlocuteur habituell)
Budget

Le formulaire peut dorénavant être complété informatiquement et adressé via messagerie à votre interlocuteur habituel.


2015
Lettre OH
Aménagement, Logement
bulletin trimestriel
2014
Budget primitif
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 12 decembre
2014
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 12 décembre
2014
Arrêtés du Président – decembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 14 novembre
2014
Arrêtés du Président - Novembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur La Milesse
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Coulans-sur-Gée
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Maigné
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Chantenay-Villedieu
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Auvers-le-Hamon
Aménagement, Environnement
2014
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 17 octobre
2014
Arrêtés du Président – octobre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 15 septembre
2014
Arrêtés du Président – septembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
etude2014_methanisation_72.pdf
Agriculture méthanisation, énergies renouvelables, agriculture
2014
Arrêtés du Président - août
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
RPP Loir domanial
Navigation

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Loir (partie domaniale)


2014
RPP Sarthe domaniale
Navigation

Règlement Particulier de Police de la navigation sur la rivière Sarthe domaniale


2014
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 4 juillet
2014
Arrêtés du Président - juillet
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
Vote du budget supplémentaire
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
27 juin
2014
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 6 juin
2014
Arrêtés du Président - juin
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
Etude SCOT Vallée du Loir
Solidarité, Logement
2014
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 mai
2014
Arrêtés du Président - mai
Institution, Fonctionnement Recueil des actes