Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Trier par ordre croissant Date mois-année Objet Document Direction
24/2465 Du

Arrêté portant modification de l'autorisation des Maisons d'Enfants à Caractère Social (MECS) gérées par l'association ACADEA

arrete-24-2465.pdf DGA des Solidarités
24/2464 Du

Arrêté portant modification de l'autorisation de la Maison d'Enfants à Caractère Social (MECS) CESM gérée par l'association Montjoie

arrete-24-2464.pdf DGA des Solidarités
24/2463 Du

Arrêté portant modification de l'autorisation de la Maison d'Enfants à Caractère Social (MECS) ETEM gérée par l'association Montjoie

arrete-24-2463.pdf DGA des Solidarités
24/2448 Du

RD n° 7, 97, 178 et 316 et giratoires n° D0002G1 et D0007G1 - Communes de La Ferté-Bernard, Saint-Aubin-des-Coudrais et Saint-Martin-des-Monts
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'un triathlon

arrete-24-2448.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2447 Du

RD n° 145, 152, 184 et 248 - Commune de Changé
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'un triathlon

arrete-24-2447.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2446 Du

RD n° 112 et 146 - Commune de Saint-Léonard-des-Bois
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course pédestre

arrete-24-2446.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2445 Du

RD n° 138 et 269 - Communes de Sablé-sur-Sarthe, Solesmes et Juigné-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation à l'occasion d'une course pédestre

arrete-24-2445.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2444 Du

RD n° 233 - Commune de Roézé-sur-Sarthe
Interdiction de stationner en raison d'un moto cross

arrete-24-2444.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2443 Du

RD n° 28 - Commune de Neuvillette-en-Charnie
Réglementation de la circulation pour des travaux de restructuration du réseau électrique basse et haute tension

arrete-24-2443.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2442 Du

RD n° 6 - Communes de Mézières-sur-Ponthouin et Courcemont
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau électrique basse tension aérien et souterrain

arrete-24-2442.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2441 Du

RD n° 35 - Commune de Mézeray
Réglementation de la circulation pour la pose d'un caisson de stockage d'énergie

arrete-24-2441.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2422 Du

Barème 2024 des prestations du parc départemental

arrete-24-2422.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2421 Du

RD n° 6 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux de découverte et de remplacement d'un dispositif L4T sur chaussée

arrete-24-2421.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2420 Du

RD n° 338 - Commune de Mulsanne
Réglementation de la circulation pendant les travaux sur la passerelle publicitaire

arrete-24-2420.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2419 Du

RD n° 357 - Commune d'Ecorpain
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, de remplacement, de recalage et de renforcement de poteaux téléphoniques pour le tirage et le raccordement de la fibre optique

arrete-24-2419.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2418 Du

RD n° 261 - Commune de Cormes
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau électrique basse tension

arrete-24-2418.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2417 Du

RD n° 139, n° 140 et n° 338 - Communes du Mans, de Ruaudin, de Mulsanne, d'Arnage et de Moncé-en-Belin
Réglementation de la circulation pour la préparation du circuit pour la course (préléminaires et essais inclus) des 24 Heures du Mans Automobile et Le Mans Classic

arrete-24-2417.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2416 Du

RD n° 98 - Communes de Cherré-Au et Saint-Maixent
Réglementation de la circulation pour des travaux de sondages géotechniques

arrete-24-2416.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2415 Du

RD n° 57 - Commune d'Asnières-sur-Vègre
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur le réseau électrique haute tension

arrete-24-2415.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2414 Du

RD n° 338 - Commune de Beaumont-Pied-de-Bœuf
Réglementation de la circulation pour des travaux de livraison et d'installation d'un poste PSSA

arrete-24-2414.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2413 Du

Giratoires n° D1G8, D357G9 et D357G12 - Communes de Conflans-sur-Anille et Saint-Calais
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réfection de la couche de roulement sur les giratoires précités

arrete-24-2413.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2412 Du

RD n° 144 - Commune de Saint-Gervais-en-Belin
Réglementation de la circulation pour des travaux d'aménagement de terrain sur parcelle privée

arrete-24-2412.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2408 Du

Prévention des conflits d'intérêts
Arrêté portant déport du douzième Vice-président du Conseil départemental

arrete-24-2408.pdf Direction Appui à la performance
24/2405 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2024, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association ADIMC 72

arrete-24-2405.pdf DGA des Solidarités
24/2396 Du

RD n° 303 - Commune de Bessé-sur-Braye
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur ouvrage d'art

arrete-24-2396.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2388 Du

Réglementation de la circulation à l'intersection formée par la Route Départementale (RD) n°72P et la Voie Communale (VC) n°408
Hors agglomération, communes de Lavaré et Semur-en-Vallon

arrete-24-2388.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2369 Du

Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie
Liste des Associations

arrete-24-2369.pdf DGA des Solidarités
24/2363 Du

RD n° 50 - Commune de Fay
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'enrobés chez un particulier

arrete-24-2363.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2362 Du

RD n° 323 - Commune de Saint-Jean-de-la-Motte
Réglementation de la circulation pendant des travaux de terrassement

arrete-24-2362.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2361 Du

RD n° 5 - Commune d'Assé-le-Riboul
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'une tranchée et de pose d'un coffret

arrete-24-2361.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2360 Du

RD n° 57 et 309 - Commune d'Avoise
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose d'un réseau électrique basse tension

arrete-24-2360.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2359 Du

RD n° 13 - Communes de Val-d'Etangson et Sainte-Cérotte
Réglementation de la circulation à l'occasion d'un moto cross

arrete-24-2359.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2358 Du

RD n° 89 et 97 - Commune de La Chapelle-Saint-Rémy
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-2358.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2357 Du

RD n° 41 - Commune de Villaines-sous-Malicorne
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de chargement de bois pour évacuation

arrete-24-2357.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2356 Du

RD n° 33 - Commune de Connerré
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose et d'ouverture de chambre

arrete-24-2356.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2329 Du

RD n° 338 - Commune de Saint-Jean-d'Assé
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement d'un appui

arrete-24-2329.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2328 Du

RD n° 140 - Commune de Marigné-Laillé
Réglementation de la circulation pour des travaux sur le réseau électrique basse tension

arrete-24-2328.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2327 Du

RD n° 144 - Commune de Saint-Gervais-en-Belin
Réglementation de la circulation pour des travaux d'aménagement d'un terrain sur une propriété privée

arrete-24-2327.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2326 Du

RD n° 26 - Commune de Thoigné
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage d'un arbre

arrete-24-2326.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2311 Du

RD n° 303 - Commune de Bessé-sur-Braye
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur ouvrage d'art

arrete-24-2311.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2310 Du

RD n° 79 - Commune de Fercé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'installation et de maintenance d'infrastructures de télécommunication

arrete-24-2310.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2309 Du

RD n° 139 - Commune de Le Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de pose d'une passerelle piétonne

arrete-24-2309.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2231 Du

Arrêté portant fixation du tarif journalier 2024 du service de suite rattaché à la MECS "Maisons de Saint-Pavin" gérée par l'association INALTA

arrete-24-2231.pdf DGA des Solidarités
24/2230 Du

RD n° 103 - Commune de Crissé
Réglementation de la circulation pour des travaux de mise en place d'un transformateur

arrete-24-2230.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2229 Du

RD n° 34, 66 et 228 - Communes de Montreuil-le-Henri et Loir-en-Vallée
Déviation de la circulation à l'occasion d'un rallye

arrete-24-2229.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2228 Du

RD n° 53 - Commune de Précigné
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau électrique basse tension

arrete-24-2228.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2227 Du

RD n° 96 bis - Commune de Saint-Vincent-du-Lorouër
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-2227.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2226 Du

RD n° 83 et 179 - Communes de Sillé-le-Philippe et Saint-Corneille
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-2226.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2225 Du

RD n° 338 - Commune de Juillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de sécurisation du réseau basse tension

arrete-24-2225.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2105 Du

RD n° 43 - Communes de Avessé et Chevillé
Réglementation de la circulation

arrete-24-2105.pdf DGA Infrastructures et développement territorial