Les arrêtés du Conseil Départemental

RD n° 91 et 145 - Communes de Champagné, Fatines et Saint-Mars-la-Brière
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

RD n° 303 - Commune de Bessé-sur-Braye
Réglementation de la circulation pour des travaux de terrassement

Fixation, pour l'année 2024, du montant de la dotation globalisée commune de financement, pour le FAM "La Maison de l'Elan" et le SAMSAH "Le Tremplin" gérés par l'association ACADEA

Fixation pour l'année 2024 du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile "AI 'DOM" au 1er janvier 2024

Routes Départementales (RD) n° 54, 305 et 307 - Communes de Luché-Pringé et Le Lude
Réglementation de la circulation pour des travaux d'aménagement du giratoire

RD n° 90 - Commune de Saint-Mars-de-Locquenay
Réglementation de la circulation pour des travaux d'arrachage et d'évacuation d'une haie

Bretelle n° D323B25 - Commune de Champagné
Réglementation de la circulation pendant les travaux de maintenance sur poteaux d'éclairage public

Fixation, pour l'année 2024, du montant de la dotation globalisée commune de financement, pour le Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés géré par l'association Pôle Régional du Handicap, situé à Saint-Saturnin

Fixation pour l'année 2024 du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile "Bien vivre chez soi" au 1er janvier 2024

RD n° 146 - Commune de Saint-Léonard-des-Bois
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course pédestre

RD n° 267 - Commune de Soulitré
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de sécurisation du réseau électrique basse tension

RD n° 323 - Commune de Bazouges-Cré-sur-Loir
Réglementation de la circulation pendant les travaux d'ouverture de tranchées

Fixation pour l'année 2024 des forfaits globaux négociés dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de la Prestation de Compensation du Handicap et des services ménagers au titre de l'aide sociale départementale pour le SAAD du Centre Communal d'Action Sociale de La Flèche au 1er janvier 2024

Fixation pour l'année 2024 du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile "UNA Alençon Perche (Amaëlles)" au 1er janvier 2024

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2024 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er février 2024 à l'EHPAD spécialisé pour les PHV "Maison du Repos" à Saint-Calais

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement applicables à compter du 1er mars 2024 au foyer de vie / foyer d'accueil médicalisé "Le temps de vivre" rattaché au Pôle Santé Sarthe et Loir situé à Sablé-sur-Sarthe

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance au titre de l'année 2024 à compter du 1er mars 2024 à l'Unité de Soins Longue Durée (USLD) du Centre Hospitalier de Saint-Calais

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2024 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er mars 2024 à l'EHPAD du Pôle Santé Sarthe et Loir (72)

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2024 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er mars 2024 à l'EHPAD du Centre Hospitalier de Saint-Calais

Fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2024 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er mars 2024 à l'EHPAD du Centre Hospitalier du Mans

Arrêté portant création d'un service d'accompagnement et de soutien à la parentalité par extension de capacité du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) départemental géré par l'ADAPEI de la Sarthe

Délégation de signature de M. Franck SEROUL
Attaché principal territorial
Chargé de la direction des Systèmes d'information et du numérique
Direction générale adjointe des Ressources, éducation et numérique

RD n° 100 - Communes de Bazouges-Cré-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour des travaux de broyage de bois

RD n° 102 bis - Commune de Villaines-sous-Malicorne
Réglementation de la circulation pour des travaux de dépose massive de câbles télécom

RD n° 262 - Commune du Grand-Lucé
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation d'un support béton

RD n° 357 - Communes de Brains-sur-Gée et Coulans-sur-Gée
Réglementation de la circulation pour des travaux de fibre optique

Fixation du tarif journalier afférent à l'hébergement applicable à compter du 1er mars 2024 au foyer d'accueil médicalisé Jean de La Fontaine situé à Saint-Calais, géré par le Centre Hospitalier de Saint-Calais

Représentants de la collectivité et du personnel au sein du Comité Social Territorial du personnel du Département

RD n° 31 - Commune de Joué-en-Charnie
Réglementation de la circulation pour des travaux d'enfouissement de réseaux

RD n° 100 - Commune de Bazouges-Cré-sur-Loir
Réglementation de la circulation pour des travaux de réfection de tranchées

RD n° 34 - Commune de Saint-Michel-de-Chavaignes
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement des réseaux électriques

Abrogation des arrêtés de 2021 et 2023 réglementant la Vitesse Maximale Autorisée (VMA) ) 90 km/h sur les (RD) n° 1, 2, 4, 6, 35, 197, 299, 300, 301, 302, 303, 304, 305, 306, 307, 308, 309, 310, 311, 314, 316, 323, 323, 338, 338 bis, 357 et 938, sections de routes départementales des réseaux 1A et 1A+

Fixation du tarif journalier afférent à l'hébergement applicable à compter du 1er mars 2024 au foyer de vie Antoine de Saint-Exupéry situé à Saint-Calais, géré par le Centre Hospitalier de Saint-Calais

Arrêté portant fixation, pour l'année 2024 du tarif journalier applicable à la Maison maternelle à Joué-en-Charnie, gérée par l'association "Maison sarthoise de Tom Pouce"

Représentants de la collectivité et du personnel au sein de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail du Département

RD n° 87 - Commune de Tennie
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'un forage dirigé

RD n° 196 - Commune de Saint-Christophe-du-Jambet
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau électrique basse tension

RD n° 77, 77 bis et 307 - Communes de Château-l'Hermitage et Requeil
Réglementation de la circulation pour des travaux de réfection de la couche de roulement sur le giratoire dit de Belle Croix

RD n° 139 et 212 bis - Communes de Laigné-en-Belin et Moncé-en-Belin
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

RD n° 58 P et 74 - Communes de Ecorpain, Sainte-Cérotte et Saint-Calais
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

RD n° 24 et 159 - Communes de Courtillers, Pincé et Sablé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

RD n° 303 - Commune de Bessé-sur-Braye
Réglementation de la circulation pour des travaux de dévoiement du réseau d'eau

RD n° 33 - Commune de Connerré
Réglementation de la circulation pour des travaux de débroussaillage, arrachage et abattage de haies

RD n° 35 - Communes de Viré-en-Champagne, Avessé et Brûlon
Réglementation de la circulation pour des travaux HTA

RD n° 304 - Commune de Domfront-en-Champagne
Réglementation de la circulation pour des travaux de rabattage d'une haie

RD n° 13 - Commune de Tresson
Réglementation de la circulation pour des travaux de branchement au réseau d'eau potable

RD n° 119 - Commune de Saint-Mars-la-Brière
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

RD n° 307 - Commune de Requeil
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, de remplacement, de recalage, de renforcement de poteaux et de tirage de câbles fibre optique

RD n° 7 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux forestiers

RD n° 23 - Commune de Voivres-les-le-Mans
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, de remplacement, de recalage, de renforcement de poteaux et de tirage de câble fibre