Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Trier par ordre croissant Date mois-année Objet Document Direction
24/2416 Du

RD n° 98 - Communes de Cherré-Au et Saint-Maixent
Réglementation de la circulation pour des travaux de sondages géotechniques

arrete-24-2416.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2415 Du

RD n° 57 - Commune d'Asnières-sur-Vègre
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur le réseau électrique haute tension

arrete-24-2415.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2414 Du

RD n° 338 - Commune de Beaumont-Pied-de-Bœuf
Réglementation de la circulation pour des travaux de livraison et d'installation d'un poste PSSA

arrete-24-2414.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2413 Du

Giratoires n° D1G8, D357G9 et D357G12 - Communes de Conflans-sur-Anille et Saint-Calais
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réfection de la couche de roulement sur les giratoires précités

arrete-24-2413.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2412 Du

RD n° 144 - Commune de Saint-Gervais-en-Belin
Réglementation de la circulation pour des travaux d'aménagement de terrain sur parcelle privée

arrete-24-2412.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2408 Du

Prévention des conflits d'intérêts
Arrêté portant déport du douzième Vice-président du Conseil départemental

arrete-24-2408.pdf Direction Appui à la performance
24/2405 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2024, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association ADIMC 72

arrete-24-2405.pdf DGA des Solidarités
24/2396 Du

RD n° 303 - Commune de Bessé-sur-Braye
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur ouvrage d'art

arrete-24-2396.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2388 Du

Réglementation de la circulation à l'intersection formée par la Route Départementale (RD) n°72P et la Voie Communale (VC) n°408
Hors agglomération, communes de Lavaré et Semur-en-Vallon

arrete-24-2388.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2369 Du

Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie
Liste des Associations

arrete-24-2369.pdf DGA des Solidarités
24/2363 Du

RD n° 50 - Commune de Fay
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'enrobés chez un particulier

arrete-24-2363.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2362 Du

RD n° 323 - Commune de Saint-Jean-de-la-Motte
Réglementation de la circulation pendant des travaux de terrassement

arrete-24-2362.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2361 Du

RD n° 5 - Commune d'Assé-le-Riboul
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'une tranchée et de pose d'un coffret

arrete-24-2361.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2360 Du

RD n° 57 et 309 - Commune d'Avoise
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose d'un réseau électrique basse tension

arrete-24-2360.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2359 Du

RD n° 13 - Communes de Val-d'Etangson et Sainte-Cérotte
Réglementation de la circulation à l'occasion d'un moto cross

arrete-24-2359.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2358 Du

RD n° 89 et 97 - Commune de La Chapelle-Saint-Rémy
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-2358.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2357 Du

RD n° 41 - Commune de Villaines-sous-Malicorne
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de chargement de bois pour évacuation

arrete-24-2357.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2356 Du

RD n° 33 - Commune de Connerré
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose et d'ouverture de chambre

arrete-24-2356.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2329 Du

RD n° 338 - Commune de Saint-Jean-d'Assé
Réglementation de la circulation pour des travaux de remplacement d'un appui

arrete-24-2329.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2328 Du

RD n° 140 - Commune de Marigné-Laillé
Réglementation de la circulation pour des travaux sur le réseau électrique basse tension

arrete-24-2328.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2327 Du

RD n° 144 - Commune de Saint-Gervais-en-Belin
Réglementation de la circulation pour des travaux d'aménagement d'un terrain sur une propriété privée

arrete-24-2327.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2326 Du

RD n° 26 - Commune de Thoigné
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage d'un arbre

arrete-24-2326.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2311 Du

RD n° 303 - Commune de Bessé-sur-Braye
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur ouvrage d'art

arrete-24-2311.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2310 Du

RD n° 79 - Commune de Fercé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'installation et de maintenance d'infrastructures de télécommunication

arrete-24-2310.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2309 Du

RD n° 139 - Commune de Le Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de pose d'une passerelle piétonne

arrete-24-2309.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2231 Du

Arrêté portant fixation du tarif journalier 2024 du service de suite rattaché à la MECS "Maisons de Saint-Pavin" gérée par l'association INALTA

arrete-24-2231.pdf DGA des Solidarités
24/2230 Du

RD n° 103 - Commune de Crissé
Réglementation de la circulation pour des travaux de mise en place d'un transformateur

arrete-24-2230.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2229 Du

RD n° 34, 66 et 228 - Communes de Montreuil-le-Henri et Loir-en-Vallée
Déviation de la circulation à l'occasion d'un rallye

arrete-24-2229.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2228 Du

RD n° 53 - Commune de Précigné
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau électrique basse tension

arrete-24-2228.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2227 Du

RD n° 96 bis - Commune de Saint-Vincent-du-Lorouër
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-2227.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2226 Du

RD n° 83 et 179 - Communes de Sillé-le-Philippe et Saint-Corneille
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-2226.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2225 Du

RD n° 338 - Commune de Juillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de sécurisation du réseau basse tension

arrete-24-2225.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2105 Du

RD n° 43 - Communes de Avessé et Chevillé
Réglementation de la circulation

arrete-24-2105.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2104 Du

RD n° 357 - Commune de Ardenay-sur-Merize
Réglementation de la circulation pendant les travaux d'implantation, de remplacement, de recalage et de remplacement de poteaux téléphoniques

arrete-24-2104.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2013 Du

Arrêté fixant la programmation prévisionnelle pour la période de 2024 à 2028 des Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens des Etablissements et Services Médico-Sociaux de Sarthe accueillant des Personnes Agées ou des Personnes en situation de Handicap

arrete-24-2013.pdf DGA des Solidarités
24/2003 Du

RD n° 197 - Commune de Neuville-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de remise en conformité des glissières

arrete-24-2003.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/2002 Du

Arrêté portant renouvellement, à compter du 1er avril 2024, de l'habilitation, au titre de l'aide sociale, d'ADU Services - 34 rue Paul Ligneul - 72000 Le Mans - pour le portage de repas à domicile

arrete-24-2002.pdf DGA des Solidarités
24/2001 Du

Fixation pour l'année 2024 des forfaits globaux négociés dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de la Prestation du Handicap et des services ménagers au titre de l'aide sociale départementale pour le service d'aide à domicile du CCAS de Sablé-sur-Sarthe au 1er janvier 2024

arrete-24-2001.pdf DGA des Solidarités
24/2000 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2024, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association ADAPEI de la Sarthe

arrete-24-2000.pdf DGA des Solidarités
24/1999 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2024, du montant de la dotation globale de financement du dispositif "Passerelle" géré par l'ADAPEI de la Sarthe

arrete-24-1999.pdf DGA des Solidarités
24/1998 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2024, du montant de la dotation annuelle de financement de l'équipe mobile médico-sociale d'appui aux professionnels accompagnants des enfants et adolescents en situation de handicap et confiés à l'aide sociale gérée par l'ADAPEI de la Sarthe

arrete-24-1998.pdf DGA des Solidarités
24/1993 Du

RD n° 119 - Commune de Montfort-le-Gesnois
Déviation de la circulation à l'occasion de la fête des vieux métiers

arrete-24-1993.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1992 Du

RD n° 46, 245 et 304 - Communes de La Chapelle-Saint-Aubin, La Milesse et Le Mans
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-1992.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1991 Du

RD n° 105 et 203 - Communes de Sillé-le-Guillaume et Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-1991.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1990 Du

RD n° 88 - Commune de Bernay-Neuvy-en-Champagne
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur le réseau HTA

arrete-24-1990.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1989 Du

RD n° 172 - Commune de Villeneuve-en-Perseigne
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose d'un réseau AEP

arrete-24-1989.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1988 Du

Délégation de signature de M. Julien MENANT
Technicien contractuel
Chef de secteur
Direction Adjointe des routes
Direction des Routes
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

arrete-24-1988.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
24/1987 Du

Délégation de signature de M. Olivier DUBOSC
Directeur général des services du Département de la Sarthe

arrete-24-1987.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
24/1986 Du

RD n° 34 - Commune de Montreuil-le-Henri
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

arrete-24-1986.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1985 Du

RD n° 52 bis - Commune de Ardenay-sur-Mérize
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

arrete-24-1985.pdf DGA Infrastructures et développement territorial