Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Trier par ordre décroissant Date mois-année Objet Document Direction
24/1404 Du

RD n° 119 - Commune de Saint-Mars-la-Brière
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

arrete-24-1404.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1405 Du

RD n° 33 - Commune de Connerré
Réglementation de la circulation pour des travaux de débroussaillage, arrachage et abattage de haies

arrete-24-1405.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1469 Du

RD n° 7 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux forestiers

arrete-24-1469.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1470 Du

RD n° 31 - Commune de Oizé
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, de remplacement, de recalage, de renforcement de poteaux et de tirage de câbles fibre optique

arrete-24-1470.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1471 Du

RD n° 307 - Commune de Requeil
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, de remplacement, de recalage, de renforcement de poteaux et de tirage de câbles fibre optique

arrete-24-1471.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1472 Du

RD n° 23 - Commune de Voivres-les-le-Mans
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, de remplacement, de recalage, de renforcement de poteaux et de tirage de câble fibre

arrete-24-1472.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1473 Du

RD n° 13 et 284 - Commune de Jupilles
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage de bois

arrete-24-1473.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1476 Du

RD n° 35 - Commune de Chantenay-Villedieu
Réglementation de la circulation pour des travaux de modification du réseau HTA

arrete-24-1476.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1517 Du

Arrêté portant modification des sous-régisseurs de la régie d'avances auprès de la Direction des territoires d'interventions sociales et des sous-régies installées en territoire

arrete-24-1517.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
24/1641 Du

Délégation de signature de M. Damien PROD'HOMME
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle territorial
Responsable d'équipe de proximité
Site d'Interventions sociales "Panorama"
Service d'interventions sociales Territoire Centre
Direction des Territoires d'interventions sociales
Direction générale adjointe des Solidarités

arrete-24-1641.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
24/1642 Du

Délégation de signature de Mme Aline MORIN
Attaché territorial contractuel
Directrice adjointe des Territoires d'interventions sociales Nord
Direction des Territoires d'interventions sociales
Direction générale adjointe des Solidarités

arrete-24-1642.pdf DGA des Ressources, de l'éducation et du numérique
24/1651 Du

RD n° 88 - Commune de Bernay-Neuvy-en-Champagne
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'ouverture de tranchées

arrete-24-1651.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1652 Du

RD n° 213 et 251 - Commune de Parigné-le-Pôlin
Réglementation de la circulation à sens unique à l'occasion d'une course cycliste

arrete-24-1652.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1653 Du

RD n° 300 - Commune de Ballon-Saint-Mars
Réglementation de la circulation pendant les travaux de taille de haies

arrete-24-1653.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1654 Du

RD n° 6 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux de découverte et de remplacement d'un dispositif L4T sur chaussée

arrete-24-1654.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1655 Du

RD n° 139 - Communes de Le Mans et Arnage
Réglementation de la circulation pour des travaux de réparation d'une clôture béton

arrete-24-1655.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1656 Du

RD n° 106 bis - Commune de Saint-Ouen-de-Mimbré
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau électrique basse tension souterrain

arrete-24-1656.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1657 Du

RD n° 172 - Commune de Villeneuve-en-Perseigne
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose d'un réseau AEP

arrete-24-1657.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1658 Du

RD n° 338 - Commune de Saint-Jean-d'Assé
Réglementation de la circulation pour des travaux de détection de réseaux enterrés

arrete-24-1658.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1659 Du

RD n° 304 - Commune de Aigné
Réglementation de la circulation pendant les travaux d'ouverture de chambres télécom pour raccordement de la fibre optique

arrete-24-1659.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1660 Du

RD n° 323 - Commune de La Fontaine-Saint-Martin
Réglementation de la circulation pendant les travaux de création d'un réseau basse tension sous accotement

arrete-24-1660.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1661 Du

RD n° 309 - Commune de Avoise
Réglementation de la circulation pour des travaux de terrassement pour la pose d'un réseau télécom

arrete-24-1661.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1662 Du

RD n° 33 - Commune de Connerré
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose et d'ouverture de chambre

arrete-24-1662.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1685 Du

Prévention des conflits d'intérêts : Arrêté portant déport du dixième Vice-président du Conseil départemental

arrete-24-1685.pdf Direction Appui à la performance
24/1686 Du

Prévention des conflits d'intérêts : Arrêté portant déport du douzième Vice-président du Conseil départemental

arrete-24-1686.pdf Direction Appui à la performance
24/1705 Du

RD n° 338 - Commune de Dissay-sous-Courcillon
Réglementation de la circulation pour des travaux de terrassement, de forage dirigé, de pose de plynox et de fourreaux

arrete-24-1705.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1706 Du

RD n° 304 - Commune de Parigné-l'Evêque
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'un tapis

arrete-24-1706.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1707 Du

RD n° 338 - Commune de Sainte-Jamme-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation d'un tapis

arrete-24-1707.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1708 Du

RD n° 237 - Commune de La Chapelle-Saint-Rémy
Réglementation de la circulation pour des travaux de sécurisation du réseau électrique basse tension

arrete-24-1708.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1709 Du

RD n° 47 et 148 - Commune de La Guierche
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-1709.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1711 Du

RD n° 323 - Commune de Villaines-la-Gonais
Réglementation de la circulation pour des travaux de coupure Enedis

arrete-24-1711.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1712 Du

RD n° 323 - Commune de Bazouges-Cré
Réglementation de la circulation pendant les travaux de détection de réseaux souterrains

arrete-24-1712.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1713 Du

RD n° 58P, 74 et 207 - Communes d'Ecorpain, Saint-Calais et Montaillé
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-1713.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1714 Du

RD n° 6, 19, 20, 26, 27, 47, 55, 83, 145, 148, 149, 152, 179, 180, 197, 204, 209, 243, 248, 265, 300 et 301 - Communes de Marolles-les-Braults, Courgains, Thoigné, René, Chérancé, Doucelles, Vivoin, Maresché, Ballon-Saint-Mars, Mézières-sur-Ponthouin, Courcemont, Briosne-les-Sables, Terrehault, Bonnétable, Torcé-en-Vallée, Sillé-le-Philippe, Beaufay, Courceboeufs, Souligné-sous-Ballon, Joué-l'Abbé, La Guierche, Souillé, La Bazoge, Neuville-sur-Sarthe, Savigné-l'Evêque, Saint-Corneille, Fatines, Champagné et Changé
Réglementation de la circulation à l'occasion de la 4ème étape de la course cycliste dénommée "Région Pays de la Loire Tour"

arrete-24-1714.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1715 Du

RD n° 1 et 261 - Commune de Cormes
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réfection de la couche de roulement au carrefour RD 1/261

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24/1716 Du

RD n° 85 bis - Commune de lavaré
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'enfouissement des réseaux

arrete-24-1716.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1717 Du

RD n° 53 - Commune de Précigné
Réglementation de la circulation pour des travaux de renouvellement du réseau AEP

arrete-24-1717.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1812 Du

RD n° 70 - Commune de Bazouges-Cré
Réglementation de la circulation pour des travaux de branchement en eau potable

arrete-24-1812.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1813 Du

RD n° 7 - Commune de La Bosse
Réglementation de la circulation pour des travaux de broyage de bois

arrete-24-1813.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1814 Du

RD n° 107 - Commune de Viré-en-Champagne
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réfection d'enrobés sur l'ouvrage A81

arrete-24-1814.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1815 Du

RD n° 139 bis - Commune de Saint-Ouen-en-Belin
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réfection du passage à niveau en enrobé

arrete-24-1815.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1816 Du

RD n° 133 - Commune de Malicorne-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de déchiquetage et de chargement de bois

arrete-24-1816.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1817 Du

RD n° 29 et 85 bis - Communes de Bouër et Le Luart
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-1817.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1819 Du

RD n° 79 et 229 - Communes de Fercé-sur-Sarthe, La Suze-sur-Sarthe et Saint-Jean-du-Bois
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-1819.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1820 Du

RD n° 1, 6, 34, 59 et 60 - Communes de Vibraye, Berfay, Dehault, Nogent-le-Bernard, Maisoncelles et Ballon-Saint-Mars
Réglementation de la circulation pour des travaux d'élagage

arrete-24-1820.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1821 Du

RD n° 23 - Commune de Saint-Jean-du-Bois
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose L3T et poteaux

arrete-24-1821.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1822 Du

RD n° 7 - Commune de Bonnétable
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage, de débardage et de broyage de bois

arrete-24-1822.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1823 Du

RD n° 234 - Communes de Louzes, Villaines-la-Carelle et Aillières-Beauvoir
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

arrete-24-1823.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1824 Du

Routes Départementales (RD) n° 139 et 140 hors agglomération
Communes de Arnage, Mulsanne et Moncé-en-Belin
Réglementation de la circulation

arrete-24-1824.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
24/1825 Du

RD n° 92, 139, 304, 323 et 338 - Hors agglomération d'Arnage, du Mans, de Mulsanne et de Ruaudin
Réglementation de la circulation : vitesse, stationnement gênant, sens unique, pour les 24 Heures Motos 2024

arrete-24-1825.pdf DGA Infrastructures et développement territorial