Les arrêtés du Conseil Départemental

RD n° 43 - Communes de Avessé et Chevillé
Réglementation de la circulation

Arrêté fixant la programmation prévisionnelle pour la période de 2024 à 2028 des Contrats Pluriannuels d'Objectifs et de Moyens des Etablissements et Services Médico-Sociaux de Sarthe accueillant des Personnes Agées ou des Personnes en situation de Handicap

RD n° 197 - Commune de Neuville-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de remise en conformité des glissières

RD n° 52 bis - Commune de Ardenay-sur-Mérize
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

RD n° 88 - Commune de Bernay-Neuvy-en-Champagne
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur le réseau HTA

RD n° 119 - Commune de Montfort-le-Gesnois
Déviation de la circulation à l'occasion de la fête des vieux métiers

Délégation de signature de M. Julien MENANT
Technicien contractuel
Chef de secteur
Direction Adjointe des routes
Direction des Routes
Direction générale adjointe des Infrastructures et du développement territorial

Arrêté portant fixation, pour l'année 2024, du montant de la dotation globale de financement du dispositif "Passerelle" géré par l'ADAPEI de la Sarthe

Arrêté portant renouvellement, à compter du 1er avril 2024, de l'habilitation, au titre de l'aide sociale, d'ADU Services - 34 rue Paul Ligneul - 72000 Le Mans - pour le portage de repas à domicile

RD n° 208 - Commune de Tresson
Réglementation de la circulation pour des travaux de sécurisation du réseau électrique basse tension

RD n° 9 - Commune de Beaumont-sur-Dême
Réglementation de la circulation pour des travaux de récupération de la taupe pour fonçage, reprise des accotements et traversée en enrobé

RD n° 34 - Commune de Montreuil-le-Henri
Réglementation de la circulation pour des travaux d'abattage d'arbres

RD n° 105 et 203 - Communes de Sillé-le-Guillaume et Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

Arrêté portant fixation, pour l'année 2024, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association ADAPEI de la Sarthe

RD n° 126 - Commune de Saint-Ulphace
Réglementation de la circulation pour des travaux de sécurisation du réseau électrique basse tension

RD n° 38, 75 et 82 - Communes de Conlie, Neuvillalais et Mézières-sous-Lavardin
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

RD n° 172 - Commune de Villeneuve-en-Perseigne
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose d'un réseau AEP

RD n° 46, 245 et 304 - Communes de La Chapelle-Saint-Aubin, La Milesse et Le Mans
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

Délégation de signature de M. Olivier DUBOSC
Directeur général des services du Département de la Sarthe

Arrêté portant fixation, pour l'année 2024, du montant de la dotation annuelle de financement de l'équipe mobile médico-sociale d'appui aux professionnels accompagnants des enfants et adolescents en situation de handicap et confiés à l'aide sociale gérée par l'ADAPEI de la Sarthe

Fixation pour l'année 2024 des forfaits globaux négociés dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie, de la Prestation du Handicap et des services ménagers au titre de l'aide sociale départementale pour le service d'aide à domicile du CCAS de Sablé-sur-Sarthe au 1er janvier 2024

RD n° 108 - Commune de Chérisay
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de renforcement du réseau électrique basse tension

RD n° 51 - Commune de Roézé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

RD n° 357 - Commune de Ardenay-sur-Mérize
Réglementation de la circulation pendant les travaux d'implantation, de remplacement, de recalage et de remplacement de poteaux téléphoniques

RD n° 88 - Commune de Coulans-sur-Gée
Réglementation de la circulation pour des travaux d'enrobés

RD n° 304 - Commune de Changé
Réglementation de la circulation pour des travaux de modification du réseau électrique

RD n° 7 - Commune de La Ferté-Bernard
Réglementation de la circulation pour des travaux de génie civil

RD n° 20 et 83 - Commune de Montfort-le-Gesnois
Réglementation de la circulation pour des travaux d'aménagement des perrés

RD n° 213 et 251 - Commune de Parigné-le-Pôlin
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'enfouissement du réseau électrique et la pose d'un transformateur

RD n° 88 - Commune de Bernay-Neuvy-en-Champagne
Réglementation de la circulation pour des travaux de réseau HTA

RD n° 43 - Communes de Avessé et Chevillé
Réglementation de la circulation

RD n° 22 et 309 - Communes de Etival-les-Le Mans et Louplande
Réglementation de la circulation

RD n° 357 - Commune de Coulans-sur-Gée
Réglementation de la circulation pour des travaux de fonçage pour des travaux fibre optique

RD n° 1, 29 et 98 - Communes de Lamnay, Champrond, Cherré-Au, Vibraye et Saint-Maixent
Réglementation de la circulation pour des travaux de détection de réseaux

RD n° 85 - Commune de Nogent-le-Bernard
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur ouvrage d'art

RD n° 83 - Commune de Beaufay
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

RD n° 98 - Communes de Semur-en-Vallon et Conflans-sur-Anille
Réglementation de la circulation pour des travaux de construction d'une ligne électrique HTA et d'un réseau BT

RD n° 103 - Commune de Pezé-le-Robert
Déviation de la circulation à l'occasion d'une bourse d'échanges organisée par l'association des Vieilles Mécaniques

RD n° 177 - Commune de Villaines-sous-Lucé
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

RD n° 13 - Commune de Pontvallain
Réglementation de la circulation à sens unique en raison d'une course cycliste

Arrêté portant fixation, pour l'année 2024 du tarif journalier applicable à la pouponnière "Le Perquoi" à Changé, gérée par l'association "Le Perquoi"

Fixation pour l'année 2024 du tarif horaire dans le cadre de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie et de la Prestation de Compensation du Handicap pour le service d'aide à domicile O² Franchise Sillé-le-Guillaume - SAS LA VIE EN BLEU au 1er janvier 2024

Route Départementale (RD) n°300, hors agglomération, commune de Courgains Réglementation de la circulation

Arrêté portant fixation, pour l'année 2024, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures relevant de la protection de l'enfance gérées par l'association Montjoie

Fixation, pour l'année 2024, du montant de la dotation globalisée commune de financement, ainsi que la répartition pour chacune des structures gérées par l'association APEI

RD n° 142 - Communes de Ruaudin et Changé
Réglementation de la circulation pour cause de risque d'effondrement d'un bâti sur la chaussée

RD n° 92, 139, 304, 323 et 338 - Hors agglomération d'Arnage, du Mans, de Mulsanne et de Ruaudin
Réglementation de la circulation : vitesse, stationnement gênant, sens unique, pour les 24 Heures Motos 2024

RD n° 338 - Commune de Dissay-sous-Courcillon
Réglementation de la circulation pour des travaux de terrassement, de forage dirigé, de pose de plynox et de fourreaux

Routes Départementales (RD) n° 139 et 140 hors agglomération
Communes de Arnage, Mulsanne et Moncé-en-Belin
Réglementation de la circulation

RD n° 70 - Commune de Bazouges-Cré
Réglementation de la circulation pour des travaux de branchement en eau potable