Les arrêtés du Conseil Départemental

Date ( du .... au ....)
Arrêté N° Date mois-année Objet Document Direction
23/8162 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2023, du tarif journalier applicable à la MECS "Le Pourquoi Pas", géré par l'association INALTA

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23/8145 Du

Arrêté portant fixation de la dotation globale et du tarif journalier applicable à compter du 1er janvier 2023 au Service d'AEMO et d'AJM du Service Educatif en Milieu Ouvert (SEMO), géré par l'association INALTA

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23/8135 Du

RD n° 92 - Commune du Mulsanne
Réglementation de la circulation pour des travaux de modernisation de la route départementale et de la création d'une voie verte

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23/8134 Du

RD n° 84 et 98 - Communes de Semur-en-Vallon et Conflans-sur-Anille
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation de poteaux bétons

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23/8133 Du

RD n° 85 - Commune de Boëssé-le-Sec
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation de tranchées

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23/8132 Du

RD n° 97 - Commune de Boëssé-le-Sec
Réglementation de la circulation pour des travaux de réalisation de tranchées

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23/8131 Du

RD n° 98 - Commune de Cherré-Au
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'inspection d'un ouvrage d'art

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23/8130 Du

RD n° 167 - Commune de Rouez
Réglementation de la circulation pour des travaux de sécurisation du réseau électrique basse tension

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23/8129 Du

RD n° 338 - Commune de Beaumont-Pied-de-Bœuf
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau électrique

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23/8128 Du

RD n° 158 - Commune de Luché-Pringé
Réglementation de la circulation pour des travaux de broyage de bois

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23/8127 Du

Réglementation de la vitesse maximale autorisée
RD n° 25 - hors agglomération, communes de Lombron et Montfort-le-Gesnois

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23/8028 Du

Délégation de signature de Mme Aude HODGE
Ingénieur principal territorial
Chef du service Santé, animation territoriale et appui aux situations complexes
Direction Sarthe Autonomie
Direction générale adjointe des Solidarités

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23/8027 Du

Délégation de signature de Mme Agnès MAILLARD
Attaché principal territorial
Directrice Sarthe Autonomie
Direction générale adjointe des Solidarités

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23/8026 Du

Arrêté annule et remplace l'arrêté n° 23/1616 du 23 janvier 2023 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement pour les bénéficiaires de l'aide sociale, du forfait global relatif à la dépendance alloué au titre de l'année 2023 et des tarifs journaliers afférents à la dépendance applicables à compter du 1er février 2023 à l'EHPAD La Reposance au Mans

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23/8067 Du

RD n° 309 - Communes de Souvigné-sur-Sarthe et Sablé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de sondage

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23/8066 Du

RD n° 1 et 261 - Commune de Cormes
Réglementation de la circulation pour des travaux de pose de canalisation d'eau

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23/8065 Du

RD n° 1 - Commune de Cherré-Au
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation, remplacement et recalage de poteaux téléphoniques pour raccordement de la fibre optique

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23/8024 Du

RD n° 212 bis - Commune de Moncé-en-Belin
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réparation d'un interrupteur HTA

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23/8023 Du

RD n° 107 - Commune de Viré-en-Champagne
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de levage d'une cuve

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23/8022 Du

RD n° 47 - Commune de Neuville-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux ferroviaires

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23/8021 Du

RD n° 306 - Commune de Vion
Réglementation de la circulation pour des travaux d'implantation de poteaux, de remplacement de poteaux, de tirage et de raccordement de la fibre optique

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23/8020 Du

RD n° 323 - Commune de La Fontaine-Saint-Martin
Réglementation de la circulation pendant les travaux de forages dirigés

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23/8009 Du

RD n° 13 et 140 - Communes de Pontvallain, Mayet, Mulsanne et Téloché
Réglementation de la circulation pour des travaux d'hydro-régénération

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23/8008 Du

RD n° 139 - Commune de Le Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de dépose d'une passerelle piétonne

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23/8007 Du

RD n° 28 - Commune de Neuvillette-en-Charnie
Réglementation de la circulation pour des travaux de recépage d'une haie

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23/8006 Du

RD n° 21 - Commune de Saint-Aubin-de-Locquenay
Réglementation de la circulation pour des travaux de renforcement du réseau basse et haute tension

 arrete-23-8006.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
23/8005 Du

RD n° 338 - Commune de Juillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de réparation d'un câble aérien

 arrete-23-8005.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
23/8004 Du

RD n° 228 - Commune de Loir-en-Vallée
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux d'entretien du réseau électrique aérien

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23/7999 Du

RD n° 98 - Commune de Conflans-sur-Anille
Réglementation de la circulation pour des travaux de construction d'une ligne électrique haute tension et d'un réseau basse tension

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23/7998 Du

Arrêté portant transfert d'autorisation de l'EHPAD KORIAN Bollée Chanzy au Mans géré par la SARL Korian Bollée Chanzy au Mans au profit de la SAS MEDICA France dans le cadre d'une opération de fusion - absorption

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23/7997 Du

Arrêté portant transfert d'autorisation de l'EHPAD KORIAN Pontlieue au Mans géré par la SAS Résidence de Pontlieue à Devecey au profit de la société MEDOTELS dans le cadre d'une opération de fusion - absorption

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23/7909 Du

Portant fixation, pour l'année 2023 du prix du tarif journalier applicable au dispositif d'accueil d'urgence (DAU) géré par l'association INALTA

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23/7908 Du

Portant fixation, pour l'année 2023 du prix du tarif journalier applicable à la maison d'enfants à caractère social (MECS), Maison de Saint-Pavin gérée par l'association INALTA

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23/7907 Du

Arrêté portant fixation, pour l'année 2023, du tarif journalier applicable au SEAD " L'Escabelle "géré par l'association INALTA

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23/7897 Du

Arrêté portant désignation du référent déontologue agents

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23/7914 Du

RD n° 85 - Commune de Saint-Georges-du-Rosay
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de broyage et chargement de bois

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23/7913 Du

RD n° 21 - Communes de Ségrie et Saint-Christophe-du-Jambet
Réglementation de la circulation pour des travaux de restructuration du réseau HTA

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23/7912 Du

RD n° 309 - Commune de Sablé-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour des travaux de génie civil

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23/7911 Du

RD n° 143 - Commune de Jauzé
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de construction d'une ligne HTA et BTA

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23/7910 Du

RD n° 197 - Commune de Neuville-sur-Sarthe
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux sur ouvrage d'art

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23/7895 Du

Bretelles n° D0357B1 et D0357B2 - Commune de Le Mans
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de tapis d'enrobés

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23/7890 Du

Arrêté portant autorisation d'un Pôle d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) de 12 places à l'EHPAD La Reposance - LE MANS géré par l'Association sarthoise Alliance pour l'accueil des personnes âgées

 arrete-23-7890.pdf DGA des solidarités
23/7889 Du

Arrêté portant autorisation d'un Pôle d'Activités et de Soins Adaptés (PASA) de 12 places à l'EHPAD Les Fresnes - Les Châtaigniers à FRESNAY-SUR-SARTHE géré par l'EHPAD Les Fresnes - Les Châtaigniers

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23/7888 Du

RD n° 310 - Commune de Saint-Rémy-de-Sillé
Réglementation de la circulation pour des travaux de sectorisation

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23/7861 Du

RD n° 145 - Commune de Champagné
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de réfection de chaussée

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23/7860 Du

RD n° 92 et 140 bis - Commune d'Arnage
Réglementation de la circulation pendant les travaux de reprise de chaussée

 arrete-23-7860.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
23/7859 Du

RD n° 10 - Commune de Chenu
Réglementation de la circulation pendant la livraison de pales d'éoliennes

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23/7858 Du

Bretelles n° D0145B1 et D0323B26 - Commune de Champagné
Réglementation de la circulation pour l'exécution des travaux de tapis d'enrobés

 arrete-23-7858.pdf DGA Infrastructures et développement territorial
23/7857 Du

RD n° 357 - Communes de Trangé et Chaufour-Notre-Dame
Réglementation de la circulation pour des travaux de création d'un giratoire à l'intersection précitée

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23/7746 Du

Micro-crèche ""My Little Crèche"" - 38 rue d'Isaac 72000 Le Mans
Arrêté d'ouverture : le 30 octobre 2023

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