Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2021
Budget supplémentaire du 23 juillet 2021 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2021
Séance d'installation du 1er juillet 2021 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2021
Budget Primitif des 28 et 29 janvier 2021 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2020
Débat d'Orientation Budgétaire du 4 décembre 2020 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2020
Décision modificative n°2 du 16 octobre 2020 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2020
Budget supplémentaire du 6 juillet 2020 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2020
Décision modificative n°1 du 30 avril 2020 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2020
Budget Primitif des 6 et 7 février 2020 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2019
Débat d'Orientation Budgétaire du 13 décembre 2019 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2019
Décision modificative n°1 du 15 octobre 2019 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2019
Budget supplémentaire du 21 juin 2019 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2019
Budget Primitif des 14 et 15 mars 2019 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2019
Séance plénière du 1er février 2019 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2018
Séance plénière du 14 décembre 2018 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2018
Décision modificative n°1 du 19 octobre 2018 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2018
Budget supplémentaire du 22 juin 2018 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2018
Budget Primitif des 15 et 16 mars 2018 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2018
Débat d'Orientation Budgétaire du 2 février 2018 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2017
Séance plénière du 15 décembre 2017 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2017
Décision modificative n°1 du 16 octobre 2017 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2017
Budget supplémentaire du 23 juin 2017 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2017
Budget primitif des 20 et 21 mars 2017 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2017
Débat d'Orientation Budgétaire du 23 janvier 2017 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2016
Décision modificative n°2 du 16 décembre 2016 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2016
Séance plénière Décentralisation, transferts de compétences et compensations du 16 décembre 2016 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2016
Décision modificative n°1 du 21 octobre 2016 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2016
Séance plénière du 24 juin 2016 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2016
Budget Primitif des 10 et 11 mars 2016 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2016
Débat d'Orientation Budgétaire du 18 janvier 2016 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2015
Décision modificative n°1 du 13 novembre 2015 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière