Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2005
Convention collective des assistants maternels
Solidarité, Enfance jeune enfant
2007
Adopter un enfant en Sarthe
Solidarité, Enfance

Toutes les questions sur l'adoption : Pourquoi faut-il un agrément ? Comment va se dérouler la procédure ? Après l’agrément, où faut-il s’adresser ? Adoption : simple ou plénière ? Les chiffres en Sarthe.


2007
Contrat de travail et contrat d'accueil (parents - assistante maternelle)
Solidarité, Enfance jeune enfant

Modèle de contrat de travail à compléter avant le début de la garde. Modèle de contrat d'accueil : conseils et modalités pratiques de l'accueil et des relations entre parents et assistante maternelle


2008
Aide financière en faveur des familles en cas de grossesse multiple
Solidarité, Enfance
2010
Guide pratique- Chèque Solidarité CAP pour le versement du PCH
Solidarité, Handicap

Notice d'explication du nouveau mode de paiment par chèque d'accompagnement personnalisé pré-payé.


2010
Plan Sport et Handicap : cahier des charges projet matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2010
Charte de l'accueil familial
Solidarité, Seniors
2010
Guide pratique- Chèque Solidarité CAP pour le versement de l'APA
Solidarité, Seniors

Notice d'explication du nouveau mode de paiment par chèque d'accompagnement personnalisé pré-payé.


2011
Election des représentants des assistants maternels et familiaux à la commission consultative paritaire départementale (30 juin 2011)
Solidarité, Enfance jeune enfant
2011
Prêt au titre de l'adoption internationale
Solidarité, Enfance
2011
Adoption internationale : le point en Sarthe
Solidarité, Enfance

Panneau d'exposition de la journée d'information sur l'Adoption en Sarthe en mars 2011


2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux


2012
Schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage
Solidarité

Révision n°1 du schéma de 2003 (avec avenants du 2 mars 2006 et du 3 mai 2007)


2012
Plan Sport et Handicap : demande de subvention matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2013
Aides financières aux spécialistes en réorientation
Solidarité, Démographie médicale
2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2013
Diagnostic RSA de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2013
Plan d'actions des projets médico-sociaux de territoires 2013-2014
Solidarité

Document de 209 pages - informations au service des assemblées du Conseil général.


2013
Protocole départemental de coordination pour la protection de l'enfance en Sarthe
Solidarité, Enfance

ACTUALISATION 2012 - Document officiel signé par les représentants des organismes suivants : Conseil général de la Sarthe, Inspection académique, Enseignement catholique, Police Nationale, Gendarmerie Nationale, Centre hospitalier du Mans, Centre hospitalier spécialisé, Agence régionale de Santé, Association amicale des Maires


2013
Guide de la promotion de la bientraitance et de la lutte contre la maltraitance
Solidarité

à l'usafe des professionnels intervant auprès des majeurs vulnérables VIVANT A DOMICILE


2013
Programme départemental pluriannuel d'insertion 2013-2015
Solidarité, Emploi/Insertion

Faciliter et encourager le retour à l’emploi des publics les plus fragilisés, et notamment les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active.


2014
Etude SCOT Vallée du Loir
Solidarité, Logement
2014
Guide du bénéficiaire Cesu PCH
Solidarité, Handicap
2014
Guide de l'Intervenant PCH
Solidarité, Handicap
2014
PON FSE
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2014
Règlement 1303-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2014
Promotion de la bientraitance et de la lutte contre la maltraitance
Solidarité, Seniors

à l'usage des familles et des proches des majeurs vulnérables VIVANT A DOMICILE


2014
Règlement 1304-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2014
Tout savoir sur Mobili'Tis
Transports, Solidarité, Handicap
2014
Au démarrage de leurs études de médecine, ils s’engagent avec la Sarthe
Solidarité

Ils sont d’Allonnes, de Louailles, de Roëzé-sur-Sarthe, de Connerré, de Solesmes, du Mans ou du Grand-Lucé, 7 jeunes sarthois fraîchement bacheliers, se sont lancés dans une première année de médecine à Angers ou au Mans grâce à l’aide de Cap Santé Sarthe.