Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Lettre du CIDPA - Février 2016
Solidarité, Seniors
2015
Etude Agir pour le Perche Sarthois
Solidarité, Logement
2015
Lettre du CIDPA - Octobre 2015
Solidarité, Seniors
2015
Etude OPAH Pays d'Alençon
Solidarité, Logement
2015
Diagnostic RSA - Les foyers allocataires de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Fiche d'information à destination des porteurs de projet
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Rupture du contrat : modèles de lettres
Solidarité, Seniors, Handicap
2015
Lettre du CIDPA - Février 2015
Solidarité, Seniors

revue du Centre d'information départemental pour l'Autonomie


2015
Dossier unique d'instruction - Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Dossier unique d'instruction - Hors Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Lettre du CIDPA - Juillet 2015
Solidarité, Seniors

revue du Centre d'information départemental pour l'Autonomie


2015
Réglementation générale des appels à projets 2016-2018
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
350 assistants familiaux réunis autour du thème du « conflit de loyauté » - vivre entre deux familles
Solidarité, Enfance
2014
Etude SCOT Vallée du Loir
Solidarité, Logement
2014
Règlement 1304-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2014
Tout savoir sur Mobili'Tis
Transports, Solidarité, Handicap
2014
Guide de l'allocataire - Chèque CESU Solidarité
Solidarité, Seniors
2014
Au démarrage de leurs études de médecine, ils s’engagent avec la Sarthe
Solidarité

Ils sont d’Allonnes, de Louailles, de Roëzé-sur-Sarthe, de Connerré, de Solesmes, du Mans ou du Grand-Lucé, 7 jeunes sarthois fraîchement bacheliers, se sont lancés dans une première année de médecine à Angers ou au Mans grâce à l’aide de Cap Santé Sarthe.


2014
Guide de l'intervenant - emploi direct
Solidarité, Seniors
2014
5ème formation des familles d'accueil de la Sarthe
Solidarité, Enfance
2014
PON FSE
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2014
Règlement 1303-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2014
Promotion de la bientraitance et de la lutte contre la maltraitance
Solidarité, Seniors

à l'usage des familles et des proches des majeurs vulnérables VIVANT A DOMICILE


2013
Programme départemental pluriannuel d'insertion 2013-2015
Solidarité, Emploi/Insertion

Faciliter et encourager le retour à l’emploi des publics les plus fragilisés, et notamment les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active.


2013
Protocole départemental de coordination pour la protection de l'enfance en Sarthe
Solidarité, Enfance

ACTUALISATION 2012 - Document officiel signé par les représentants des organismes suivants : Conseil général de la Sarthe, Inspection académique, Enseignement catholique, Police Nationale, Gendarmerie Nationale, Centre hospitalier du Mans, Centre hospitalier spécialisé, Agence régionale de Santé, Association amicale des Maires


2013
Plan d'actions des projets médico-sociaux de territoires 2013-2014
Solidarité

Document de 209 pages - informations au service des assemblées du Conseil général.


2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2012
Plan Sport et Handicap : demande de subvention matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2012
Schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage
Solidarité

Révision n°1 du schéma de 2003 (avec avenants du 2 mars 2006 et du 3 mai 2007)