Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2017
Arrêtés du Président – février
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 27 février
2017
Relevé de décisions - CP du 27 février 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Arrêtés du Président – janvier
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 27 janvier
2017
Relevé de décisions - CP du 27 janvier 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Discours du Président - session plénière du 23 Janvier 2017
Institution, Elus, Budget Débats d'orientations budgétaires, budget 2017
Débats d'orientations budgétaires
2017
Communiqué le CD72 dénonce les nouvelles ouvertures de droits au RSA
Institution, Emploi/Insertion RSA, CAF, Droits, allocation
2017
Discours des voeux à la presse 2017
Institution voeux presse
prononcé par Dominique Le Mèner
2017
Marchés publics 2017
Institution Marchés publics
2016
Arrêtés du Président – décembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Session plénière du 16 décembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 décembre
2016
Relevé de décisions - Décentralisation 16 décembre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Relevé de décisions - Décision modificative du 16 décembre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Relevé de décisions - CP du 16 décembre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
La Sarthe Décembre 2016 - Janvier 2017
Institution

Dossier : Logement, un outil de cohésion sociale


La Sarthe en images : Le meilleur de 2016


La Sarthe en action : En Sarthe, chaque heure est la meilleure...


2016
Discours du Président - session plénière du 16 décembre 2016
Institution, Elus, Budget
2016
Arrêtés du Président – novembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 18 novembre
2016
Relevé de décisions - CP du 18 novembre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Arrêtés du Président – octobre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Décision modificative 1 - 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
Relevé de décisions - Décision modificative du 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Relevé de décisions - CP du 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Communiqué Décision Modificative 2016
Institution assemblée départementale, budget, décisions
2016
Discours d'ouverture de la session plénière du 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement discours, Institution, budget

Discours de Dominique Le Mèner prononcé à l'abbaye de l'Epau, vendredi 21 octobre en préambule de la décision modificative n°1.


2016
Avec 1 an d'avance, la Sarthe devrait passer à 100 % des marchés publics dématérialisés
Institution, Fonctionnement Marchés publics, choc des simplification, dématérialisation, MPS

À partir d’octobre 2018, les réponses aux marchés publics seront rendues obligatoires par voie électronique. Le Département de la Sarthe précurseur dans le domaine en France, a lancé dès 2016 l’expérimentation en incitant toutes les entreprises, même les plus petites, à ne répondre que de façon électronique. Le bilan est plus que positif et l’expérimentation est renouvelée en ce début octobre jusqu’à 2017 avec l’objectif d’avoir un an d’avance sur l’obligation nationale et européenne.


2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 septembre