Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2016
Arrêtés du Président – novembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 18 novembre
2016
Relevé de décisions - CP du 18 novembre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Arrêtés du Président – octobre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Décision modificative 1 - 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
Relevé de décisions - Décision modificative du 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Relevé de décisions - CP du 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Discours d'ouverture de la session plénière du 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement discours, Institution, budget

Discours de Dominique Le Mèner prononcé à l'abbaye de l'Epau, vendredi 21 octobre en préambule de la décision modificative n°1.


2016
Avec 1 an d'avance, la Sarthe devrait passer à 100 % des marchés publics dématérialisés
Institution, Fonctionnement Marchés publics, choc des simplification, dématérialisation, MPS

À partir d’octobre 2018, les réponses aux marchés publics seront rendues obligatoires par voie électronique. Le Département de la Sarthe précurseur dans le domaine en France, a lancé dès 2016 l’expérimentation en incitant toutes les entreprises, même les plus petites, à ne répondre que de façon électronique. Le bilan est plus que positif et l’expérimentation est renouvelée en ce début octobre jusqu’à 2017 avec l’objectif d’avoir un an d’avance sur l’obligation nationale et européenne.


2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 septembre
2016
Arrêtés du Président – septembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Relevé de décisions - CP du 16 septembre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
communiqué Semaine de mobilisation des Départements en Sarthe
Institution, Fonctionnement, Budget
2016
Arrêtés du Président – août
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Arrêtés du Président – juillet
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 8 juillet
2016
Relevé de décisions - CP du 8 juillet 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Budget Supplémentaire 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 24 juin 2016
2016
Commissions à partir du 1er juillet 2016
Institution, Fonctionnement
Composition des 8 commissions de travail du Conseil Départemental
2016
Discours du Président - session plénière du 24 juin 2016
Institution, Fonctionnement, Elus, Budget
2016
Relevé de décisions - CP du 3 juin 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Relevé de décisions - CP du 20 mai 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Ordre du jour - CP 3 juin 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Arrêtés du Président - avril
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 avril
2016
Relevé de décisions - CP du 22 avril 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Arrêtés du Président – mars
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Relevé de décisions - CP du 25 mars 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Relevé de décisions - CP du 22 février 2016
Institution, Fonctionnement