Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Relevé de décisions - CP du 26 février 2019
Fonctionnement
2019
Commission permanente – février 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 26 février
2019
Arrêtés du Président – février 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Commission permanente – janvier 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 18 janvier
2019
Relevé de décisions - Débat orientation budgétaire du 1er février 2019
Fonctionnement
2019
Discours du Président pour la session - DOB - Février 2019
Fonctionnement, Budget budget, Débats d'orientations budgétaires

Débat d'orientations budgétaires 2019


2019
Arrêtés du Président – janvier 2019
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2019
Relevé de décisions - CP du 18 janvier 2019
Fonctionnement
2019
Règlement intérieur du Département
Institution, Fonctionnement
2018
Rapport d'activités 2018
Institution, Fonctionnement, Budget rapport d'activité
Comptes administratifs et rapport d'activités
2018
Arrêtés du Président – décembre 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2018
Session plénière – décembre 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 14 décembre
2018
Relevé de décisions - Séance plénière du 14 décembre 2018
Institution, Fonctionnement
2018
Relevé de décisions - CP du 14 décembre 2018
Fonctionnement
2018
Arrêtés du Président – novembre 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2018
Commission permanente - novembre 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 novembre 2018
2018
Commission permanente - octobre 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 19 octobre 2018
2018
Relevé de décisions - CP du 16 novembre 2018
Fonctionnement
2018
Arrêtés du Président – octobre 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2018
Décision modificative 1 – octobre 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 19 octobre
2018
Relevé de décisions - CP du 19 octobre 2018
Fonctionnement
2018
Relevé de décisions - DM1 du 19 octobre 2018
Fonctionnement
2018
Rapport d'activités 2017
Institution, Fonctionnement, Budget rapport d'activité
Comptes administratifs et rapport d'activités
2018
Arrêtés du Président – septembre 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2018
Commission permanente - septembre 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 septembre 2018
2018
Arrêtés du Président – août 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2018
Arrêtés du Président – juillet 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2018
Relevé de décisions - CP du 6 juillet 2018
Institution, Fonctionnement
2018
Commission permanente - juin 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 11 juin 2018
2018
Arrêtés du Président – juin 2018
Institution, Fonctionnement Recueil des actes