Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2013
Schéma des espaces naturels sensibles
Environnement, Nature
2013
CLI Sablé-sur-Sarthe
Environnement ionisos
2013
CLI CR
Environnement ionisos
2013
CLI Sablé-sur-Sarthe 2013
Environnement ionisos
2013
CLI présentation générale anccli
Environnement ionisos
2013
Aides financières aux spécialistes en réorientation
Solidarité, Démographie médicale
2013
Guide de la promotion de la bientraitance et de la lutte contre la maltraitance
Solidarité

à l'usafe des professionnels intervant auprès des majeurs vulnérables VIVANT A DOMICILE


2013
La Lettre de Natura 2000 - 1 à 3
Environnement, Nature Natura 2000
2013
La Lettre de Natura 2000 - 4 à 6
Environnement, Nature Natura 2000
2013
Relevé de décisions - Budget Primitif 2014
Institution, Budget, Fonctionnement
2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2013
Diagnostic RSA de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2013
Programme départemental pluriannuel d'insertion 2013-2015
Solidarité, Emploi/Insertion

Faciliter et encourager le retour à l’emploi des publics les plus fragilisés, et notamment les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active.


2013
Protocole départemental de coordination pour la protection de l'enfance en Sarthe
Solidarité, Enfance

ACTUALISATION 2012 - Document officiel signé par les représentants des organismes suivants : Conseil général de la Sarthe, Inspection académique, Enseignement catholique, Police Nationale, Gendarmerie Nationale, Centre hospitalier du Mans, Centre hospitalier spécialisé, Agence régionale de Santé, Association amicale des Maires


2013
Plan d'actions des projets médico-sociaux de territoires 2013-2014
Solidarité

Document de 209 pages - informations au service des assemblées du Conseil général.