Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2016
Discours d'ouverture de la session plénière du 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement discours, Institution, budget

Discours de Dominique Le Mèner prononcé à l'abbaye de l'Epau, vendredi 21 octobre en préambule de la décision modificative n°1.


2013
Convention avec la Préfecture
E-services, Institution convention, ACTES
Convention ACTES avec l'Etat