Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2007
Contrat d'objectifs pour les comités sportifs départementaux
Sports

Document à compléter et à remettre au Service des sports du Département de la Sarthe par les présidents des comités.


2008
Aide aux clubs sportifs évoluant dans un championnat national
Sports

Dossier de demande d'aide - à remettre avant le 1er octobre de l'année sportive en cours.


2008
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation sportive
Sports

Dossier de demande de subvention à l'organisation d'une manifestation sportive - A remettre au moins 3 mois avant la date de la manifestation.


2009
Demande de subvention pour l'organisation d'une manifestation
Institution
2012
Plan Sport et Handicap : demande de subvention matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2013
Demande de prêt de la structure artificielle d'escalade mobile
Sports
2013
Demande de prêt de la structure gonflable multisports
Sports
2013
Procédure d'inscription des chemins de randonnée au PDIPR
Sports

Dossier type


2013
Relevé de décisions - Budget Primitif 2014
Institution, Budget, Fonctionnement
2014
Budget primitif
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 12 decembre
2014
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 12 décembre
2014
Arrêtés du Président – decembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 14 novembre
2014
Arrêtés du Président - Novembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 17 octobre
2014
Arrêtés du Président – octobre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 15 septembre
2014
Arrêtés du Président – septembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
Arrêtés du Président - août
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 4 juillet
2014
Arrêtés du Président - juillet
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
Vote du budget supplémentaire
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
27 juin
2014
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 6 juin
2014
Arrêtés du Président - juin
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
Commission Permanente - mai 2014
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 mai
2014
Arrêtés du Président - mai
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
Commission Permanente - avril 2014
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 18 avril
2014
Arrêtés du Président - avril
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2014
Commission Permanente - mars 2014
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 17 mars
2014
Arrêtés du Président - mars
Institution, Fonctionnement Recueil des actes