Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Plan de soutien à la lecture publique "médiathèque à vocation territoriale" : création d'équipement et de services
Infrastructures Plan de soutien à la lecture publique
2019
Subventions versées aux associations en 2018
Institution, Budget
2019
Demande d'alignement ou d'autorisation de voirie
Infrastructures
2018
Rapport d'activités 2018
Institution, Fonctionnement, Budget rapport d'activité
Comptes administratifs et rapport d'activités
2018
Rapport d'activités 2017
Institution, Fonctionnement, Budget rapport d'activité
Comptes administratifs et rapport d'activités
2017
Rapport d'activités 2016
Institution, Fonctionnement, Budget rapport d'activité
Comptes administratifs et rapport d'activités
2015
Relevé de décisions - Budget supplémentaire 26 juin 2015
Institution, Budget, Fonctionnement
2015
8.03 Formulaire de demande de subventions pour les associations (Transmission possible par mail à votre interlocuteur habituell)
Budget

Le formulaire peut dorénavant être complété informatiquement et adressé via messagerie à votre interlocuteur habituel.


2014
Relevé de décisions DM2
Institution, Budget, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - Budget supplémentaire 27 juin 2014
Institution, Budget, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - Décision modificative n°1 pour l'année 2014
Institution, Budget, Fonctionnement
2014
Relevé de décisions - Budget Primitif 2015
Institution, Budget, Fonctionnement
2013
Relevé de décisions - Budget Primitif 2014
Institution, Budget, Fonctionnement
2011
8.04 Modèle de compte-rendu financier
Budget

 (Transmission possible par  mail à votre interlocuteur habituel)