Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2013
Guide de la promotion de la bientraitance et de la lutte contre la maltraitance
Solidarité

à l'usafe des professionnels intervant auprès des majeurs vulnérables VIVANT A DOMICILE


2013
Programme départemental pluriannuel d'insertion 2013-2015
Solidarité, Emploi/Insertion

Faciliter et encourager le retour à l’emploi des publics les plus fragilisés, et notamment les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active.


2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux


2012
Schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage
Solidarité

Révision n°1 du schéma de 2003 (avec avenants du 2 mars 2006 et du 3 mai 2007)


2012
Plan Sport et Handicap : demande de subvention matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2011
Election des représentants des assistants maternels et familiaux à la commission consultative paritaire départementale (30 juin 2011)
Solidarité, Enfance jeune enfant
2011
Prêt au titre de l'adoption internationale
Solidarité, Enfance
2011
Adoption internationale : le point en Sarthe
Solidarité, Enfance

Panneau d'exposition de la journée d'information sur l'Adoption en Sarthe en mars 2011


2010
Guide pratique- Chèque Solidarité CAP pour le versement du PCH
Solidarité, Handicap

Notice d'explication du nouveau mode de paiment par chèque d'accompagnement personnalisé pré-payé.


2010
Plan Sport et Handicap : cahier des charges projet matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2010
Charte de l'accueil familial
Solidarité, Seniors
2010
Guide pratique- Chèque Solidarité CAP pour le versement de l'APA
Solidarité, Seniors

Notice d'explication du nouveau mode de paiment par chèque d'accompagnement personnalisé pré-payé.


2008
Aide financière en faveur des familles en cas de grossesse multiple
Solidarité, Enfance
2007
Adopter un enfant en Sarthe
Solidarité, Enfance

Toutes les questions sur l'adoption : Pourquoi faut-il un agrément ? Comment va se dérouler la procédure ? Après l’agrément, où faut-il s’adresser ? Adoption : simple ou plénière ? Les chiffres en Sarthe.


2007
Contrat de travail et contrat d'accueil (parents - assistante maternelle)
Solidarité, Enfance jeune enfant

Modèle de contrat de travail à compléter avant le début de la garde. Modèle de contrat d'accueil : conseils et modalités pratiques de l'accueil et des relations entre parents et assistante maternelle


2005
Convention collective des assistants maternels
Solidarité, Enfance jeune enfant