Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Notice formulaire de demande à la MDPH
Solidarité, Handicap MDPH
2019
Remplacement.pdf
Solidarité, Seniors, Handicap
2019
Formulaires continuité de l'accueil - absences
Solidarité, Seniors, Handicap

Formulaires à compléter en cas d'absence de plus de 48 heures


2019
Etablissements et services pour personnes en situation de handicap
Solidarité, Handicap
2018
Livre 5 - Accueil Familial - réglement départemental de l'Aide Sociale
Solidarité, Seniors, Handicap

Extrait du réglement départemental de l'Aide sociale - Livret 5 : l'accueil familial


2018
Fiche de transmission d'une information préoccupante majeur vulnérable
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Aide à la construction dans les établissements publics ou privés pour adultes handicapés
Solidarité, Handicap
2018
Contrat type - accueil par des particuliers de personnes âgées ou handicapées adultes
Solidarité, Seniors, Handicap

Contrat d'accueil à titre onéreux par des particuliers de personnes âgées ou handicapées -


2018
Aide à l'investissement dans les établissements publics pour personnes âgées
Solidarité, Seniors
2018
Rupture en cas de force majeure
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Avenant au contrat d'accueil
Solidarité, Seniors, Handicap
2017
Référentiel d'agrément
Solidarité, Seniors, Handicap
2015
Rupture du contrat : modèles de lettres
Solidarité, Seniors, Handicap
2014
Guide du bénéficiaire Cesu PCH
Solidarité, Handicap
2014
Guide de l'Intervenant PCH
Solidarité, Handicap
2014
Tout savoir sur Mobili'Tis
Transports, Solidarité, Handicap
2012
Plan Sport et Handicap : demande de subvention matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2010
Plan Sport et Handicap : cahier des charges projet matériel sportif
Solidarité, Handicap, Sports
2010
Guide pratique- Chèque Solidarité CAP pour le versement du PCH
Solidarité, Handicap

Notice d'explication du nouveau mode de paiment par chèque d'accompagnement personnalisé pré-payé.