Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2020
La Sarthe - Mars-Avril 2020
Aménagement, Culture, Grands dossiers, Environnement, Infrastructures, Institution, Jeunesse, La Sarthe, Solidarité, Sports magazine

À RETROUVER DANS CE NUMÉRO 159


  • Les sapeurs-pompiers de la Sarthe en action !

  • Le Département, 230 ans d'existence

  • Budget 2020 : un budget dynamique, durable et innovant !

  • Une rencontre avec Pierre Danaë, chanteur

  • Chez vous : 3 équipements structurants inaugurés sur le canton de Château-du-Loir, et Chenu capitale de l'arboriculture

  • Les petites et grandes histoires du château de Sillé-le-Guillaume

  • Les conseils du CAUE pour concevoir sa maison bioclimatique

  • L'agenda des sorties en Sarthe dont le Circuit cycliste Sarthe - Pays de la Loire du 7 au 10 avril

2019
La Sarthe - Décembre 2019
Aménagement, Culture, Grands dossiers, Environnement, Infrastructures, Institution, Jeunesse, La Sarthe, Solidarité, Sports magazine

À RETROUVER DANS CE NUMÉRO 158


  • Retour en images sur l’année 2019

  • Les écourues, quand la Sarthe retrouve son cours le plus bas

  • La « Galaxie du Département », au quotidien à vos côtés

  • Le Club Élite Sarthe : objectif Jeux Olympiques !

  • Une journée avec Pierre-Louis Chevreau, Chef du bureau Patrimoine naturel et Espaces verts au Conseil départemental de la Sarthe

  • Les conseils du CAUE pour planter des arbres en ville

  • Toute l’actualité du Conseil départemental avec 1 page de brèves et la rubrique « Chez Vous »

  • Les sorties de l’hiver à ne pas manquer

  • Des focus sur les cantons de Changé et de Saint-Calais

2019
La Sarthe - Septembre 2019
Aménagement, Environnement, Infrastructures, Jeunesse, Solidarité
2019
Soutien aux comités sportifs départementaux
Sports Soutien aux comités sportifs départementaux
2019
Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
Solidarité, Handicap, Sports Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
2019
Aide clubs évoluant en national
Sports aide clubs évoluant en national
2019
La Sarthe - Juillet/Août 2019
Aménagement, Environnement, La Sarthe, Solidarité, Sports
2019
Discours Dominique Le Mèner - Réunion Constitutive de l’Observatoire Départemental de la Protection de l’Enfance
Solidarité, Enfance ODPE
2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
2018
Charte des droits et libertés de la personne accueillie
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Référentiel de formation
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2017
Diagnostic de la Conférence des financeurs édition 2017
Solidarité, Seniors
2017
Schéma départemental des services aux familles 2016-2020
Solidarité, Enfance

Signé par l’État, la Caf, le Département, la Msa, l’association des maires et adjoints de la Sarthe


2017
Annexe 2 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe 1 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Convention financeurs modèle juin 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe demande de financement 2017
Solidarité, Seniors, Handicap
2017
Formulaire demande de financement 2017
Solidarité, Seniors
2017
Appel à candidatures 2017
Solidarité, Seniors
2017
Référentiel d'agrément
Solidarité, Seniors, Handicap
2016
Programme coordonné de financement des actions individuelles et collectives de prévention
Solidarité, Seniors
2016
Schéma départemental unique d’organisation sociale et médico-sociale 2015-2019
Solidarité, Emploi/Insertion, Enfance, Logement, Seniors, Handicap
2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2015
Diagnostic RSA - Les foyers allocataires de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2013
Diagnostic RSA de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux