Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2020
Aide à la construction dans les établissements publics ou privés pour adultes handicapés
Solidarité, Handicap
2020
Dotations cantonales associatives 2020
Culture, Solidarité, Sports Dotations cantonales
2019
Aide à l'investissement dans les établissements publics pour personnes âgées
Solidarité, Seniors
2019
Soutien aux comités sportifs départementaux
Sports Soutien aux comités sportifs départementaux
2019
Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
Solidarité, Handicap, Sports Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
2019
Aide clubs évoluant en national
Sports aide clubs évoluant en national
2019
Développement du sport - Emploi sportif
Sports
2019
Animations sportives départementales
Sports
2019
Aide à l'acquisition de matériel sportif
Sports
2019
Discours Dominique Le Mèner - Réunion Constitutive de l’Observatoire Départemental de la Protection de l’Enfance
Solidarité, Enfance ODPE
2019
Aide départementale à la construction dans les établissements publics ou privés pour adultes handicapés
Infrastructures, Solidarité, Handicap
2019
Programme départemental des grands et moyens équipements sportifs
Sports rénovation équipements sportifs
2018
Aides financières aux étudiants européens en odontologie - Bourses d'engagement
Solidarité, Démographie médicale
2018
Aides financières aux étudiants européens en médecine générale - Bourses d'engagement
Solidarité, Démographie médicale
2018
Aides financières aux étudiants européens en masso-kinésithérapie - Bourses d'engagement
Solidarité, Démographie médicale
2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
2018
Charte des droits et libertés de la personne accueillie
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Référentiel de formation
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2017
Première installation des médecins généralistes, chirurgiens-dentistes et kinésithérapeutes
Solidarité, Démographie médicale
2017
Diagnostic de la Conférence des financeurs édition 2017
Solidarité, Seniors
2017
Schéma départemental des services aux familles 2016-2020
Solidarité, Enfance

Signé par l’État, la Caf, le Département, la Msa, l’association des maires et adjoints de la Sarthe


2017
Dispositif d'aide financière en faveur des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans et des maisons d'assistant(e)s maternel(le)s
Solidarité, Enfance
2017
Annexe 2 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe 1 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Convention financeurs modèle juin 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe demande de financement 2017
Solidarité, Seniors, Handicap
2017
Formulaire demande de financement 2017
Solidarité, Seniors
2017
Appel à candidatures 2017
Solidarité, Seniors
2017
Référentiel d'agrément
Solidarité, Seniors, Handicap