Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Avenant au contrat
Solidarité, Enfance jeune enfant
2019
Autorisation pour administrer des médicaments sur ordonnance
Solidarité, Enfance jeune enfant
2019
Attestation de vaccination
Solidarité, Enfance jeune enfant
2019
Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
Solidarité, Handicap, Sports Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
2019
Haies champêtres et arbres isolés
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe
2019
Politique bocage
Aménagement, Agriculture, La Sarthe bocage
2019
Aide aux agriculteurs en difficulté
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe Aide agriculteurs
2019
Bulletin de salaire - Exemple
Solidarité, Seniors

Téléchargez un bulletin de salaire type pour accueillant familial


2019
Formulaires continuité de l'accueil - absences
Solidarité, Seniors, Handicap

Formulaires à compléter en cas d'absence de plus de 48 heures


2018
Dossier de candidature Classes ENS 2018-2019
Environnement, Nature, Jeunesse Classes ENS
2018
Schéma d'Amélioration de l'Accès du Public aux Services
Aménagement
2018
Fiche de transmission Information préoccupante
Solidarité, Enfance
2018
Fiche de transmission d'une information préoccupante majeur vulnérable
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
2018
Charte des droits et libertés de la personne accueillie
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Référentiel de formation
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2018
Contrat type - accueil par des particuliers de personnes âgées ou handicapées adultes
Solidarité, Seniors, Handicap

Contrat d'accueil à titre onéreux par des particuliers de personnes âgées ou handicapées -


2017
Fiche de repérage de l'habitat indigne
Solidarité, Logement
2017
Diagnostic de la Conférence des financeurs édition 2017
Solidarité, Seniors
2017
Schéma départemental des services aux familles 2016-2020
Solidarité, Enfance

Signé par l’État, la Caf, le Département, la Msa, l’association des maires et adjoints de la Sarthe


2017
Annexe 2 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe 1 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Convention financeurs modèle juin 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe demande de financement 2017
Solidarité, Seniors, Handicap
2017
Formulaire demande de financement 2017
Solidarité, Seniors
2017
Appel à candidatures 2017
Solidarité, Seniors
2017
Règlement des prêts d'honneur
Jeunesse
2017
Référentiel d'agrément
Solidarité, Seniors, Handicap
2016
Programme coordonné de financement des actions individuelles et collectives de prévention
Solidarité, Seniors