Base documentaire

Révision n°1 du schéma de 2003 (avec avenants du 2 mars 2006 et du 3 mai 2007)

• Télécharger schema_gens_voyage_2012_2017.pdf (436.18 Ko)

Faciliter et encourager le retour à l’emploi des publics les plus fragilisés, et notamment les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active.

• Télécharger programme_insertion_2013_2015.pdf (3.45 Mo)

Document de 209 pages - informations au service des assemblées du Conseil général.

• Télécharger schema_pmst_2013-2014.pdf (90.57 Ko)

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.

• Télécharger arrete_enquetepublique.pdf (126.74 Ko)

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.

• Télécharger charteconfidentialite.pdf (744.85 Ko)

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.

• Télécharger avisenquetehydraulique2.pdf (15.07 Ko)

• Télécharger foyers_allocataires_rsa_sarthe.pdf (970.7 Ko)

4.1 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : analyse des opportunités, évolution de l’offre d’accueil

4.2 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : expertise budgétaire et financière

4.3 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : évaluation de la qualité de la prise en charge et de l’accompagnement des résidents

4.4 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : accompagnement des établissements dans la mise en oeuvre des évolutions législatives

• Télécharger solidarite.pdf (201.24 Ko)

1.1 - Voirie : travaux d’entretien sur le réseau routier

1.2 - Voirie : étude AMO aménagements routiers

1.3 - Ouvrages d’art : mission maîtrise d’oeuvre

1.4 - Eau : assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif

1.5 - Eau : étude diagnostique de réseau d’assainissement collectif

1.6 - Eau potable : recherche en eau, diagnostic de forage, élaboration de schéma

directeur

1.7 - Réseaux électriques et télécom : travaux sur les réseaux

• Télécharger infras.pdf (258.42 Ko)

Un catalogue pour vous aider à identifier les acteurs et leurs services de la Sarthe pour vos territoires

• Télécharger accompagner_les_territoires.pdf (7.08 Mo)

• Télécharger contrat_sarthe_aval_2012-2016_signe.pdf (14.4 Mo)

• Télécharger contrat_loir_signe.pdf (11.27 Mo)

• Télécharger joe_20160310_0059_0037_decreteligibilitedepenses.pdf (146.02 Ko)

• Télécharger bareme_fsl_2018.pdf (94.82 Ko)

• Télécharger arrete_eligibilite_depenses_08032016_modifie_arrete_25012017.pdf (170.86 Ko)

• Télécharger avis_batellerie_2020_bassin_maine.pdf (562.01 Ko)