Base documentaire
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2012 Schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage Solidarité Révision n°1 du schéma de 2003 (avec avenants du 2 mars 2006 et du 3 mai 2007) |
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2013 Arrêté d'ouverture d'enquête publique Aménagement, Rivières Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale. |
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2013 Charte de confidentialité et du partage d’informations Solidarité, Enfance Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes. |
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2013 Avis d'ouverture d'enquête publique Aménagement, Rivières Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. |
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2013 Programme départemental pluriannuel d'insertion 2013-2015 Solidarité, Emploi/Insertion Faciliter et encourager le retour à l’emploi des publics les plus fragilisés, et notamment les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active. |
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2013 Plan d'actions des projets médico-sociaux de territoires 2013-2014 Solidarité Document de 209 pages - informations au service des assemblées du Conseil général. |
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2015 Diagnostic RSA - Les foyers allocataires de la Sarthe Solidarité, Emploi/Insertion |
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2016 Solidarité Aménagement, Solidarité RéseauTerritoires Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités 4.1 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : analyse des opportunités, évolution de l’offre d’accueil |
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2016 Infrastructures : voirie / eau / réseau Aménagement, Documentation RéseauTerritoires Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités 1.1 - Voirie : travaux d’entretien sur le réseau routier |
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2016 Accompagner les territoires Aménagement, Documentation RéseauTerritoires Un réseau départemental au services des collectivités locales Un catalogue pour vous aider à identifier les acteurs et leurs services de la Sarthe pour vos territoires |
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2016 contrat Sarthe Aval 2012-2016 signé Aménagement, Rivières |
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2016 contrat Loir signé Aménagement, Rivières |
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2016 Décret éligibilité des dépenses Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018 |
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2018 Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018 Solidarité, Logement |
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2018 Arrêté éligibilité des dépenses Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018 |
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2019 Avis à la batellerie 2019 sur le bassin de la Maine Rivières, Navigation |