Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
Solidarité, Handicap, Sports Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
2019
Haies champêtres et arbres isolés
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe
2019
Politique bocage
Aménagement, Agriculture, La Sarthe bocage
2019
Aide aux agriculteurs en difficulté
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe Aide agriculteurs
2018
Schéma d'Amélioration de l'Accès du Public aux Services
Aménagement
2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
2018
Charte des droits et libertés de la personne accueillie
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Référentiel de formation
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2017
Diagnostic de la Conférence des financeurs édition 2017
Solidarité, Seniors
2017
Schéma départemental des services aux familles 2016-2020
Solidarité, Enfance

Signé par l’État, la Caf, le Département, la Msa, l’association des maires et adjoints de la Sarthe


2017
Annexe 2 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe 1 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Convention financeurs modèle juin 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe demande de financement 2017
Solidarité, Seniors, Handicap
2017
Formulaire demande de financement 2017
Solidarité, Seniors
2017
Appel à candidatures 2017
Solidarité, Seniors
2017
Référentiel d'agrément
Solidarité, Seniors, Handicap
2016
Programme coordonné de financement des actions individuelles et collectives de prévention
Solidarité, Seniors
2016
Schéma départemental unique d’organisation sociale et médico-sociale 2015-2019
Solidarité, Emploi/Insertion, Enfance, Logement, Seniors, Handicap
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 4
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 3
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 2
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 1
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Cahier des charges
Aménagement, Rivières
2016
Autres thématiques
Aménagement RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

5.1 - Dématérialisation : Sarthe Marchés publics / Sarthe Légalité

5.2 - Commande publique : Ingénierie

5.3 - Lecture publique / Bibliothèques : accompagnement à la mise en place des équipements

5.4 - Système d’Information Géographique d’intérêt départemental

5.5 - Aide à la sélection d’un maître d’oeuvre


2016
Solidarité
Aménagement, Solidarité RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

4.1 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : analyse des opportunités, évolution de l’offre d’accueil

4.2 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : expertise budgétaire et financière

4.3 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : évaluation de la qualité de la prise en charge et de l’accompagnement des résidents

4.4 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : accompagnement des établissements dans la mise en oeuvre des évolutions législatives


2016
Développement économique, tourisme, emploi
Aménagement RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

3.1 - Bâtiments et zones d’activités : définition d’une stratégie et réalisation d’un

plan d’actions pour la prospection de projets et la commercialisation

3.2 - Immobilier d’entreprise : conseil

3.3 - Zones d’activités : concession d’aménagement (AMO ou investissement)

3.4 - Bâtiments : assistance à maîtrise d’ouvrage

3.5 - Tourisme : diagnostic et développement du e-tourisme

3.6 - Tourisme : prospection d’investisseurs et/ou gestionnaires d’équipements

touristiques, commercialisation de produits avec Solimmo Tourisme

3.7 - Emploi, prestation de recrutement et d’accompagnement du Département

3.7 bis - Mise en place d’une gestion territoriale des Emplois et des Compétences

(GTEC)

3.8 - Emploi et insertion : commande publique responsable - animation du

dispositif des clauses sociales

3.9 - Emploi/formation : conception - organisation en tant que Maître d’oeuvre d’un

événement

3.10 - Etude socio-économique d’un territoire - diagnostic territorial

3.11 - Mise à disposition animateur territorial (économie et tourisme)


2016
Conseils et services : urbanisme / aménagement / bâtiment / paysage
Aménagement Réseau, territoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

2.1 - Affaires foncières : rédaction d’actes administratifs

2.2 - Architecture / Urbanisme / Paysage : études et accompagnement dans la

définition de projets

2.3 - Accompagnement dans l’aménagement des centres bourgs

2.4 - Rénovation centre bourg : assistance à maîtrise d’ouvrage et investissement

2.5 - Habitat / Logement : appui à la réflexion sur politique habitat

2.6 - Construction, rénovation, requalification et assistance à maîtrise d’ouvrage de

bâtiments

2.7 - Architecture / Paysage : conseil amont pour les pétitionnaires avec un

architecte ou un paysagiste concepteur du CAUE

2.8 - Architecture / Urbanisme / Paysage / Environnement : actions de

sensibilisation et de formation

2.9 - Patrimoine bâti ou mobilier : expertise et aide aux demandes de subventions

pour restauration

2.10 - Architecture / Urbanisme / Paysage / Environnement : accès à un centre de

documentation

2.11 - Structures collectives (foyers,…)

2.12 - Gestion déléguée de logements pour le compte des collectivités ou autres


2016
Infrastructures : voirie / eau / réseau
Aménagement, Documentation RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

1.1 - Voirie : travaux d’entretien sur le réseau routier

1.2 - Voirie : étude AMO aménagements routiers

1.3 - Ouvrages d’art : mission maîtrise d’oeuvre

1.4 - Eau : assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif

1.5 - Eau : étude diagnostique de réseau d’assainissement collectif

1.6 - Eau potable : recherche en eau, diagnostic de forage, élaboration de schéma

directeur

1.7 - Réseaux électriques et télécom : travaux sur les réseaux