Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2020
Elections à la CCPD – membres participants à la commission consultative paritaire départementale
Enfance jeune enfant
2019
Etre assistant familial
Solidarité, Enfance assistant familial
2019
Obligations professionnelles assistant maternel
Enfance jeune enfant
2019
La famille s'agrandit - la sage-femme à votre écoute
Solidarité, Enfance

Pour vous accompagner dès le début de votre grossesse - l'annuaire de toutes les sages-femmes avec leurs spécialités en Sarthe


2019
Haies champêtres et arbres isolés
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe
2019
Politique bocage
Aménagement, Agriculture, La Sarthe bocage
2019
Aide aux agriculteurs en difficulté
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe Aide agriculteurs
2018
Schéma d'Amélioration de l'Accès du Public aux Services
Aménagement
2017
Schéma départemental des services aux familles 2016-2020
Solidarité, Enfance

Signé par l’État, la Caf, le Département, la Msa, l’association des maires et adjoints de la Sarthe


2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Arrêté du 6 juillet 2017
Enfance
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Procès-verbal résultats
Enfance
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Arrêté du 16 mars 2017
Enfance
2017
Guide des Maisons d'Assistants Maternels (M.A.M.) à l'usage des porteurs de projet
Solidarité, Enfance jeune enfant
2016
La Fibre arrive chez Vous !
Aménagement, Déploiement du très haut débit, Grands dossiers fibre optique, très haut débit
Brochure mode d'emploi
2016
Schéma départemental unique d’organisation sociale et médico-sociale 2015-2019
Solidarité, Emploi/Insertion, Enfance, Logement, Seniors, Handicap
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 4
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 3
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 2
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 1
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Cahier des charges
Aménagement, Rivières
2016
Infrastructures : voirie / eau / réseau
Aménagement, Documentation RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

1.1 - Voirie : travaux d’entretien sur le réseau routier

1.2 - Voirie : étude AMO aménagements routiers

1.3 - Ouvrages d’art : mission maîtrise d’oeuvre

1.4 - Eau : assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif

1.5 - Eau : étude diagnostique de réseau d’assainissement collectif

1.6 - Eau potable : recherche en eau, diagnostic de forage, élaboration de schéma

directeur

1.7 - Réseaux électriques et télécom : travaux sur les réseaux


2016
Accompagner les territoires
Aménagement, Documentation RéseauTerritoires
Un réseau départemental au services des collectivités locales

Un catalogue pour vous aider à identifier les acteurs et leurs services de la Sarthe pour vos territoires


2016
contrat Sarthe Aval 2012-2016 signé
Aménagement, Rivières
2016
avenant N°1
Aménagement, Rivières
2016
contrat Loir signé
Aménagement, Rivières
2016
Cahier des charges pour le stationnement
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2016
Cahier des charges pour les pontons
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2016
Cahier des charges pour les berges
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2015
Lettre OH
Aménagement, Logement
bulletin trimestriel
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur La Milesse
Aménagement, Environnement