Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2016
Cahier des charges pour les berges
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2016
Lettre du CIDPA - Février 2016
Solidarité, Seniors
2015
Lettre du CIDPA - Octobre 2015
Solidarité, Seniors
2015
Diagnostic RSA - Les foyers allocataires de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Fiche d'information à destination des porteurs de projet
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
Lettre du CIDPA - Février 2015
Solidarité, Seniors

revue du Centre d'information départemental pour l'Autonomie


2015
Rupture du contrat : modèles de lettres
Solidarité, Seniors, Handicap
2015
Lettre du CIDPA - Juillet 2015
Solidarité, Seniors

revue du Centre d'information départemental pour l'Autonomie


2015
Lettre OH
Aménagement, Logement
bulletin trimestriel
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur La Milesse
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Coulans-sur-Gée
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Maigné
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Chantenay-Villedieu
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Auvers-le-Hamon
Aménagement, Environnement
2014
Guide du bénéficiaire Cesu PCH
Solidarité, Handicap
2014
Guide de l'Intervenant PCH
Solidarité, Handicap
2014
Promotion de la bientraitance et de la lutte contre la maltraitance
Solidarité, Seniors

à l'usage des familles et des proches des majeurs vulnérables VIVANT A DOMICILE


2014
Tout savoir sur Mobili'Tis
Transports, Solidarité, Handicap
2014
Guide de l'allocataire - Chèque CESU Solidarité
Solidarité, Seniors
2014
PON FSE
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2014
Guide de l'intervenant - emploi direct
Solidarité, Seniors
2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2013
Diagnostic RSA de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2013
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.


2013
Guide de la promotion de la bientraitance et de la lutte contre la maltraitance
Solidarité

à l'usafe des professionnels intervant auprès des majeurs vulnérables VIVANT A DOMICILE


2013
Avis d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.


2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux


2012
Présentation du schéma Economique et Touristique 2012-2016
Aménagement

Plaquette de présentation du schéma départemental economique et touristique 2012-2016. les objectifs - les pilotes et partenaires Les grands axes du plan d'action


2011
Adoption internationale : le point en Sarthe
Solidarité, Enfance

Panneau d'exposition de la journée d'information sur l'Adoption en Sarthe en mars 2011