Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
Solidarité, Handicap, Sports Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
2019
Haies champêtres et arbres isolés
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe
2019
Politique bocage
Aménagement, Agriculture, La Sarthe bocage
2019
Aide aux agriculteurs en difficulté
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe Aide agriculteurs
2019
Aide départementale à la construction dans les établissements publics ou privés pour adultes handicapés
Infrastructures, Solidarité, Handicap
2018
Fiches d'aide dotation 2019
Culture, Solidarité, Sports Fiches d'aide dotation cantonale
2018
Dotations cantonales associatives 2019
Culture, Solidarité, Sports Dotations cantonales
2018
Aides financières aux étudiants européens en odontologie - Bourses d'engagement
Solidarité, Démographie médicale
2018
Aides financières aux étudiants européens en médecine générale - Bourses d'engagement
Solidarité, Démographie médicale
2018
Aides financières aux étudiants européens en masso-kinésithérapie - Bourses d'engagement
Solidarité, Démographie médicale
2018
Schéma d'Amélioration de l'Accès du Public aux Services
Aménagement
2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
2018
Charte des droits et libertés de la personne accueillie
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Référentiel de formation
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2018
Aide à l'investissement dans les établissements publics pour personnes âgées
Solidarité, Seniors
2018
Aide à la construction dans les établissements publics ou privés pour adultes handicapés
Solidarité, Handicap
2017
Produit des amendes de police
Aménagement, Routes, Transports
2017
Première installation des médecins généralistes, chirurgiens-dentistes et kinésithérapeutes
Solidarité, Démographie médicale
2017
Diagnostic de la Conférence des financeurs édition 2017
Solidarité, Seniors
2017
Aide départementale pour une meilleure prise en compte de l'environnement en production végétale
Aménagement, Agriculture
2017
Schéma départemental des services aux familles 2016-2020
Solidarité, Enfance

Signé par l’État, la Caf, le Département, la Msa, l’association des maires et adjoints de la Sarthe


2017
Transformation et commercialisation de produits agricoles à la ferme - hors filière viticole - Règlement départemental 2015-2020
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Etudes préalables à la mise en place des périmètres de protection des captages
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Dispositif d'aide financière en faveur des établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans et des maisons d'assistant(e)s maternel(le)s
Solidarité, Enfance
2017
Alimentation en eau potable des communes rurales
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Stage préparatoire à l'installation des jeunes agriculteurs (SPI)
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Plan pour la compétitivité et l'adaptation des exploitations agricoles (PCAE) volet élevages gestion des effluents d'élevage 2015-2020
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Aide aux agriculteurs en difficulté
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Aide départementale au remplacement en agriculture pour formation ou participation au développement local
Aménagement, Agriculture, Economie