Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2015
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 13 mars
2015
Arrêtés du Président – mars
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 23 fevrier
2015
Arrêtés du Président – fevrier
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 23 janvier
2015
Arrêtés du Président – janvier
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 27 avril
2015
Arrêtés du Président - Avril
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Séance d'installation de la nouvelle Assemblée
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 2 avril
2015
Commission permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 mai
2015
Arrêtés du Président - Mai
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Budget Supplémentaire 2015
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 26 juin 2015
2015
Commission Permanente - Juin
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 12 juin
2015
Arrêtés du Président - Juin
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Commission Permanente - Juillet
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 3 juillet
2015
Arrêtés du Président - Août
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 septembre
2015
Arrêtés du Président - Septembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 19 octobre
2015
Arrêtés du Président - Octobre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Décision modificative n°1 - Novembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 13 novembre
2015
Arrêtés du Président - Novembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Arrêtés du Président - Décembre
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Démarrage du doublement de la rocade nord-est du Mans
Aménagement, Routes

A partir de Lundi 27 avril, les travaux de doublement de la chaussée de la section située entre le pont au-dessus de la VC7 et l’échangeur des Fontenelles-route de Bonnétable démarrent. La mise à 2 x 2 voies de cette section est prévue vers la mi-octobre. Des perturbations sont à prévoir.


2015
Démolition et reconstruction d’ouvrages sur la Gandelée à Nouans (RD27)
Aménagement, Routes
2015
Relevé de décisions - Session du 21 septembre 2015
Institution, Fonctionnement
2015
Diagnostic RSA - Les foyers allocataires de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2015
350 assistants familiaux réunis autour du thème du « conflit de loyauté » - vivre entre deux familles
Solidarité, Enfance
2015
Relevé des décisions de la Commission permanente du 23 janvier 2015
Institution, Fonctionnement
2015
3 dossiers majeurs pour Le Mans et la Sarthe
Institution, Budget, Fonctionnement