Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2017
Séance plénière du 15 décembre 2017 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2017
Commission permanente - décembre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 15 décembre
2017
Arrêtés du Président – décembre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Relevé de décisions - Session du 15 décembre 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Relevé de décisions - CP du 15 décembre 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Communiqué Journée des familles d'accueil de la Sarthe - thème : agressivité - nov2017
Solidarité, Enfance famille d'accueil, assistants familiaux, journée accueil, ASE, enfants confiés, agressivité
2017
communiqué Service Hivernal des routes départementales 2017-2018
Aménagement, Routes routes, service hivernal, neige, verglas, conditions de circulation, météo, hiver, viabilité hivernale
2017
Commission permanente - novembre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 17 novembre
2017
Arrêtés du Président – novembre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Arrêtés du Président – octobre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Relevé de décisions - CP du 17 novembre 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Rapport d'activités 2016
Institution, Fonctionnement, Budget rapport d'activité
Comptes administratifs et rapport d'activités
2017
Décision modificative n°1 du 16 octobre 2017 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2017
Décision modificative - 16 octobre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Commission permanente - octobre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 octobre
2017
Relevé de décisions - Décision modificative du 16 octobre 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Relevé de décisions - CP du 16 octobre 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Communiqué Rond-point entrée Zoo de La Flèche - sept17
Aménagement, Routes, Infrastructures zoo, routes, La Flèche, travaux, rond-point, giratoire
2017
Communiqué de presse diffuseur de la Chapelle St Rémy- Beillé-Connerré - sep17
Aménagement, Routes, Infrastructures échangeur, autoroute, diffuseur, Connerré
2017
Communiqué travaux 2 ponts à La Ferté-Bernard - sept17
Aménagement, Routes pont, La Ferté-Bernard, ouvrage, routes
2017
communiqué Lancement travaux rond-point de Bonnétable - sept17
Aménagement, Routes, Infrastructures chantiers routiers, routes, Bonnétable
2017
Arrêtés du Président – septembre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Commission permanente - septembre 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 22 septembre
2017
Schéma départemental des services aux familles 2016-2020
Solidarité, Enfance

Signé par l’État, la Caf, le Département, la Msa, l’association des maires et adjoints de la Sarthe


2017
Relevé de décisions - CP du 22 septembre 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Arrêtés du Président – août 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Arrêtés du Président – juillet 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2017
Commission permanente - juillet 2017
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 7 juillet
2017
Relevé de décisions - CP du 7 juillet 2017
Institution, Fonctionnement
2017
Elections à la C.C.P.D. 2017 - Arrêté du 6 juillet 2017
Enfance