Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2016
Décision modificative n°2 du 16 décembre 2016 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2016
Séance plénière Décentralisation, transferts de compétences et compensations du 16 décembre 2016 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2016
Arrêtés du Président – décembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Session plénière du 16 décembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente - décembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 décembre
2016
Relevé de décisions - Décentralisation 16 décembre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Relevé de décisions - Décision modificative du 16 décembre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Relevé de décisions - CP du 16 décembre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Arrêtés du Président – novembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Commission permanente - novembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 18 novembre
2016
Relevé de décisions - CP du 18 novembre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Arrêtés du Président – octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Com Arrivée 2 Fournisseurs Internet sur Fibre Sarthe Numérique
Aménagement, Déploiement du très haut débit numérique, sarthe numérique, fibre optique, très haut débit
2016
Décision modificative n°1 du 21 octobre 2016 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2016
Décision modificative 1 - 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
Commission permanente - octobre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 21 octobre
2016
Relevé de décisions - Décision modificative du 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
Relevé de décisions - CP du 21 octobre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
communiqué mise en service de la rocade Est du Mans
Aménagement, Routes, Infrastructures routes, rocade, Le Mans, Villaret
2016
Communiqué Décision Modificative 2016
Institution assemblée départementale, budget, décisions
2016
Communiqué : sortie & exposition du catalogue des archives de la famille Bollée
Culture, Archives, Patrimoine archives

2 tomes, 3 kg, 576 pages, 1 DVD d’ingénierie et d’inventions 


2016
Avec 1 an d'avance, la Sarthe devrait passer à 100 % des marchés publics dématérialisés
Institution, Fonctionnement Marchés publics, choc des simplification, dématérialisation, MPS

À partir d’octobre 2018, les réponses aux marchés publics seront rendues obligatoires par voie électronique. Le Département de la Sarthe précurseur dans le domaine en France, a lancé dès 2016 l’expérimentation en incitant toutes les entreprises, même les plus petites, à ne répondre que de façon électronique. Le bilan est plus que positif et l’expérimentation est renouvelée en ce début octobre jusqu’à 2017 avec l’objectif d’avoir un an d’avance sur l’obligation nationale et européenne.


2016
Commission permanente - septembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 16 septembre
2016
Arrêtés du Président – septembre 2016
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2016
Communiqué : Le Département de la Sarthe et EDF partenaires dans la lutte contre la précarité énergétique
Solidarité, Logement FSL, précarité énergétique, EDF, électricité, économies d'énergie

Le Département, gestionnaire du Fonds de Solidarité Logement, et EDF contribue à abonder un fonds de solidarité qui permet de venir en aide à les familles en difficulté. Au-delà d’une contribution financière pour régler leurs factures énergétiques, des actions de sensibilisation aux économies d’énergie sont menées en Sarthe...


2016
Communiqué Rénovation du parc Victor Hugo au Mans
Aménagement, Environnement parc, Le Mans
2016
Relevé de décisions - CP du 16 septembre 2016
Institution, Fonctionnement
2016
communiqué Commission Permanente - Septembre 2016
Aménagement, Déploiement du très haut débit, Solidarité Commission Permanente, maison de santé, Vibraye, numérique, La Flèche
Maison de santé à Vibraye, espace numérique à la Flèche, des aménagements urbains financés par les amendes de police...
2016
communiqué Semaine de mobilisation des Départements en Sarthe
Institution, Fonctionnement, Budget
2016
Communiqué Journée européennes du Patrimoine 2016 en Sarthe
Culture, Archives, Actions culturelles, Patrimoine journées du patrimoine
Samedi 17 & Dimanche 18 septembre 2016