Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2015
Décision modificative n°1 du 13 novembre 2015 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2015
Lettre du CIDPA - Octobre 2015
Solidarité, Seniors
2015
Séance plénière du 21 septembre 2015 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2015
Séance plénière du 26 juin 2015 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2015
Mesure d'accompagnement social personnalisé
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Mesure d'accompagnement social personnalisé - Livret
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Mandat de protection future
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Mandat de protection future - Livret
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Mesure d'accompagnement judiciaire
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Mesure d'accompagnement judiciaire - Livret
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Services juridiques
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Services juridiques - Livret
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Pension de réversion
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Pension de réversion - Livret
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Obligation alimentaire et aide sociale - Livret
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Obligation alimentaire et aide sociale
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Papiers à conserver
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Papiers à conserver - Livret
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Formalités administratives à la suite d'un décès - Livret
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Formalités administratives à la suite d'un décès
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Charte Alzheimer - Livret
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Charte Alzheimer
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
ASPA (Allocation de Solidarité aux Personnes Âgées) - ASI (Allocation supplémentaire d'Invalidité) - Livret
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
ASPA (Allocation de Solidarité aux Personnes Âgées) - ASI (Allocation supplémentaire d'Invalidité)
Solidarité fiches techniques CIDPA
2015
Séance plénière du 27 avril 2015 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2015
Séance plénière du 2 avril 2015 - Procès-verbal
Institution, Fonctionnement procès-verbal plénière
2015
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 13 mars
2015
Arrêtés du Président – mars
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
2015
Commission Permanente
Institution, Fonctionnement Recueil des actes
Délibérations du 23 fevrier
2015
Arrêtés du Président – fevrier
Institution, Fonctionnement Recueil des actes