Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2015
Le service hivernal en action sur les routes départementales
Aménagement, Routes
2015
Route de Paris à Yvré-l’Evêque : expérimentation de sécurisation des carrefours
Aménagement, Routes
2015
Diagnostic RSA - Les foyers allocataires de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2013
CLI Sablé-sur-Sarthe
Environnement ionisos
2013
CLI CR
Environnement ionisos
2013
CLI Sablé-sur-Sarthe 2013
Environnement ionisos
2013
CLI présentation générale anccli
Environnement ionisos
2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2013
Diagnostic RSA de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion