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2020
Règlement départemental d'Aide sociale
Solidarité, Enfance, Seniors, Handicap jeune enfant
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2019
Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
Solidarité, Handicap, Sports Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
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2018
Livre 5 - Accueil Familial - réglement départemental de l'Aide Sociale
Solidarité, Seniors, Handicap
Extrait du réglement départemental de l'Aide sociale - Livret 5 : l'accueil familial
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2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
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2018
Charte des droits et libertés de la personne accueillie
Solidarité, Seniors, Handicap
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2018
Référentiel de formation
Solidarité, Seniors, Handicap
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2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
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2017
Diagnostic de la Conférence des financeurs édition 2017
Solidarité, Seniors
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2017
Schéma départemental des services aux familles 2016-2020
Solidarité, Enfance
Signé par l’État, la Caf, le Département, la Msa, l’association des maires et adjoints de la Sarthe
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2017
Annexe 2 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
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2017
Annexe 1 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
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2017
Convention financeurs modèle juin 2017
Solidarité, Seniors
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2017
Annexe demande de financement 2017
Solidarité, Seniors, Handicap
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2017
Formulaire demande de financement 2017
Solidarité, Seniors
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2017
Appel à candidatures 2017
Solidarité, Seniors
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2017
Fonds d'aide aux Jeunes - le règlement intérieur
Solidarité, Emploi/Insertion
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2017
Référentiel d'agrément
Solidarité, Seniors, Handicap
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2016
Programme coordonné de financement des actions individuelles et collectives de prévention
Solidarité, Seniors
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2016
Schéma départemental unique d’organisation sociale et médico-sociale 2015-2019
Solidarité, Emploi/Insertion, Enfance, Logement, Seniors, Handicap
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2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
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2015
Dossier unique d'instruction - Hors Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
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2015
Réglementation générale des appels à projets 2016-2018
Solidarité, Emploi/Insertion
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2015
Diagnostic RSA - Les foyers allocataires de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
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2015
Fiche d'information à destination des porteurs de projet
Solidarité, Emploi/Insertion
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2015
Dossier unique d'instruction - Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
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2014
Règlement 1303-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
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2014
Règlement 1304-2013
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
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2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance
Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.
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2013
Diagnostic RSA de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
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2013
Protocole départemental de coordination pour la protection de l'enfance en Sarthe
Solidarité, Enfance
ACTUALISATION 2012 - Document officiel signé par les représentants des organismes suivants : Conseil général de la Sarthe, Inspection académique, Enseignement catholique, Police Nationale, Gendarmerie Nationale, Centre hospitalier du Mans, Centre hospitalier spécialisé, Agence régionale de Santé, Association amicale des Maires
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