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2019
Avenant au contrat
Solidarité, Enfance jeune enfant
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2019
Autorisation pour administrer des médicaments sur ordonnance
Solidarité, Enfance jeune enfant
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2019
Attestation de vaccination
Solidarité, Enfance jeune enfant
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2019
Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
Solidarité, Handicap, Sports Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
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2019
Formulaires continuité de l'accueil - absences
Solidarité, Seniors, Handicap
Formulaires à compléter en cas d'absence de plus de 48 heures
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2019
Bulletin de salaire - Exemple
Solidarité, Seniors
Téléchargez un bulletin de salaire type pour accueillant familial
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2018
Fiche de transmission Information préoccupante
Solidarité, Enfance
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2018
Fiche de transmission d'une information préoccupante majeur vulnérable
Solidarité, Seniors, Handicap
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2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
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2018
Charte des droits et libertés de la personne accueillie
Solidarité, Seniors, Handicap
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2018
Référentiel de formation
Solidarité, Seniors, Handicap
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2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
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2018
Contrat type - accueil par des particuliers de personnes âgées ou handicapées adultes
Solidarité, Seniors, Handicap
Contrat d'accueil à titre onéreux par des particuliers de personnes âgées ou handicapées -
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2017
Fiche de repérage de l'habitat indigne
Solidarité, Logement
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2017
Diagnostic de la Conférence des financeurs édition 2017
Solidarité, Seniors
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2017
Schéma départemental des services aux familles 2016-2020
Solidarité, Enfance
Signé par l’État, la Caf, le Département, la Msa, l’association des maires et adjoints de la Sarthe
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2017
Annexe 2 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
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2017
Annexe 1 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
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2017
Convention financeurs modèle juin 2017
Solidarité, Seniors
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2017
Annexe demande de financement 2017
Solidarité, Seniors, Handicap
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2017
Formulaire demande de financement 2017
Solidarité, Seniors
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2017
Appel à candidatures 2017
Solidarité, Seniors
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2017
Référentiel d'agrément
Solidarité, Seniors, Handicap
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2016
Programme coordonné de financement des actions individuelles et collectives de prévention
Solidarité, Seniors
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2016
Schéma départemental unique d’organisation sociale et médico-sociale 2015-2019
Solidarité, Emploi/Insertion, Enfance, Logement, Seniors, Handicap
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2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
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2015
Dossier unique d'instruction - Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
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2015
Dossier unique d'instruction - Hors Insertion par l'Activité Economique
Solidarité, Emploi/Insertion
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2015
Diagnostic RSA - Les foyers allocataires de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
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2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance
Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.
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