Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
Solidarité, Handicap, Sports Aide plan sport et handicap appel projet materiel sportif
2018
Fonds de Solidarité pour le Logement : barèmes actualisés au 1er janvier 2018
Solidarité, Logement
2018
Charte des droits et libertés de la personne accueillie
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Référentiel de formation
Solidarité, Seniors, Handicap
2018
Arrêté éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2017
Diagnostic de la Conférence des financeurs édition 2017
Solidarité, Seniors
2017
Schéma départemental des services aux familles 2016-2020
Solidarité, Enfance

Signé par l’État, la Caf, le Département, la Msa, l’association des maires et adjoints de la Sarthe


2017
Annexe 2 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe 1 convention financeurs 2017
Solidarité, Seniors
2017
Convention financeurs modèle juin 2017
Solidarité, Seniors
2017
Annexe demande de financement 2017
Solidarité, Seniors, Handicap
2017
Formulaire demande de financement 2017
Solidarité, Seniors
2017
Appel à candidatures 2017
Solidarité, Seniors
2017
Référentiel d'agrément
Solidarité, Seniors, Handicap
2016
Programme coordonné de financement des actions individuelles et collectives de prévention
Solidarité, Seniors
2016
Arrêté portant nomination des personnes qualifiées
Solidarité

Personnes pouvant intervenir dans les établissements sociaux et médico-sociaux, ou auprès des accueillants familiaux pour le Département de la Sarthe


2016
Schéma départemental unique d’organisation sociale et médico-sociale 2015-2019
Solidarité, Emploi/Insertion, Enfance, Logement, Seniors, Handicap
2016
Décret éligibilité des dépenses
Solidarité, Emploi/Insertion Appel à projets FSE 2018
2015
Etude Agir pour le Perche Sarthois
Solidarité, Logement
2015
Etude OPAH Pays d'Alençon
Solidarité, Logement
2015
Diagnostic RSA - Les foyers allocataires de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2014
Etude SCOT Vallée du Loir
Solidarité, Logement
2013
Diagnostic RSA de la Sarthe
Solidarité, Emploi/Insertion
2013
Charte de confidentialité et du partage d’informations
Solidarité, Enfance

Les lois du 5 mars 2007, relatives à la protection de l’enfance et à la prévention de la délinquance, pose le principe du partage d’informations à caractère secret entre professionnels. Cette charte cadre les échanges entre le Conseil général et les élus des communes et des communautés de communes.


2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux


2011
Election des représentants des assistants maternels et familiaux à la commission consultative paritaire départementale (30 juin 2011)
Solidarité, Enfance jeune enfant