Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Haies champêtres et arbres isolés
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe
2019
Politique bocage
Aménagement, Agriculture, La Sarthe bocage
2019
Aide aux agriculteurs en difficulté
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe Aide agriculteurs
2018
Etat des chantiers routiers du 17 au 23 décembre 2018
Aménagement, Routes chantiers routiers
2018
Etat des chantiers routiers du 10 au 16 décembre 2018
Aménagement, Routes chantiers routiers
2018
Etat des chantiers routiers du 3 au 9 décembre 2018
Aménagement, Routes chantiers routiers
2018
Etat des chantiers routiers du 26 novembre au 2 décembre 2018
Aménagement, Routes chantiers routiers
2018
Etat des chantiers routiers du 19 au 23 novembre 2018
Aménagement, Routes chantiers routiers
2018
Etat des chantiers routiers du 12 au 18 novembre 2018
Aménagement, Routes chantiers routiers
2018
Adresses des SPANC (Services publics d'assainissement non-collectif)
Aménagement
2018
Schéma d'Amélioration de l'Accès du Public aux Services
Aménagement
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 4
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 3
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 2
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 1
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Cahier des charges
Aménagement, Rivières
2016
contrat Sarthe Aval 2012-2016 signé
Aménagement, Rivières
2016
avenant N°1
Aménagement, Rivières
2016
contrat Loir signé
Aménagement, Rivières
2016
Formulaire de demande d'AOT
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Formulaire de demande


2016
Tarifs Autorisation d'occupation temporaire 2016-2017
Aménagement, Rivières, Entretien AOT
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur La Milesse
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Coulans-sur-Gée
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Maigné
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Chantenay-Villedieu
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Auvers-le-Hamon
Aménagement, Environnement
2013
Avis d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.


2013
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.


2010
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de mutation
Aménagement, Environnement
2009
Aménagement foncier - Demande d'autorisation de travaux
Aménagement, Environnement

Dans le cadre de la procédure d’aménagement foncier liée au projet de Ligne à Grande Vitesse Bretagne-Pays de la Loire, certains travaux sont soumis à autorisation pendant la durée des opérations