Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2019
Haies champêtres et arbres isolés
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe
2019
Politique bocage
Aménagement, Agriculture, La Sarthe bocage
2019
Aide aux agriculteurs en difficulté
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe Aide agriculteurs
2018
Schéma d'Amélioration de l'Accès du Public aux Services
Aménagement
2018
Dossier d’enquête : RD91 Yvré l'Evêque
Aménagement, Routes Avis d’enquête publique
2017
Schéma routier
Aménagement, Routes, Infrastructures

L’exploitation, l’entretien, la sécurisation et la modernisation du réseau routier entrent dans le champ des compétences obligatoires. Ils sont un enjeu stratégique pour la Collectivité et représentent également un enjeu budgétaire important.


2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 4
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 3
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 2
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 1
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Cahier des charges
Aménagement, Rivières
2016
contrat Sarthe Aval 2012-2016 signé
Aménagement, Rivières
2016
avenant N°1
Aménagement, Rivières
2016
contrat Loir signé
Aménagement, Rivières
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur La Milesse
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Coulans-sur-Gée
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Maigné
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Chantenay-Villedieu
Aménagement, Environnement
2014
Arrêté ordonnant clôture de l'aménagement foncier - secteur Auvers-le-Hamon
Aménagement, Environnement
2013
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.


2013
Avis d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.


2013
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique du territoire de la Sarthe
Aménagement, Déploiement du très haut débit

Document du SmsAn, syndicat mixte Sarthois d'Aménagement numérique Composé du Conseil général de la Sarthe, de Le Mans métropole


2012
Plan de prévention du bruit dans l'environnement
Aménagement, Routes, Environnement circulation, bruit, mesures acoustiques

Pour les routes départementales circulées par plus de 6 millions de véhicules par an.