Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2021
Aide à la voirie communale
Aménagement, Routes
2021
Fonds départemental d'aménagements urbains
Aménagement, Routes
2021
Produit des amendes de police
Aménagement, Routes, Transports
2020
Discours du Président Dominique Le Mèner - Réunion de travail avec les EPCI - Octobre 2020
Aménagement, Institution discours
2020
Politique bocage
Aménagement, Agriculture, La Sarthe bocage
2020
Transformation et commercialisation de produits agricoles à la ferme - hors filière viticole - Règlement départemental 2015-2020
Aménagement, Agriculture, Economie
2019
Haies champêtres et arbres isolés
Aménagement, Agriculture, Environnement, La Sarthe
2019
Aide aux agriculteurs en difficulté
Aménagement, Agriculture, La Sarthe Aide agriculteurs
2018
Schéma d'Amélioration de l'Accès du Public aux Services
Aménagement
2018
Discours du Président Dominique Le Mèner - « Schéma départemental d’accès des services au public »
Aménagement, Institution conférence
2017
Aide départementale pour une meilleure prise en compte de l'environnement en production végétale
Aménagement, Agriculture
2017
Etudes préalables à la mise en place des périmètres de protection des captages
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Alimentation en eau potable des communes rurales
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Stage préparatoire à l'installation des jeunes agriculteurs (SPI)
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Plan pour la compétitivité et l'adaptation des exploitations agricoles (PCAE) volet élevages gestion des effluents d'élevage 2015-2020
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Aide départementale au remplacement en agriculture pour formation ou participation au développement local
Aménagement, Agriculture, Economie
2017
Aide aux communes rurales pour le maintien du commerce de proximité
Aménagement, Economie commerces, ruralité
2016
contrat Sarthe Aval 2012-2016 signé
Aménagement, Rivières
2016
avenant N°1
Aménagement, Rivières
2016
contrat Loir signé
Aménagement, Rivières
2012
Aide départementale pour accès à la rivière
Aménagement, Rivières, Economie
2011
Mise en valeur des sites, espaces naturels ou monuments par l'éclairage
Aménagement, Réseau électrique, Environnement
2011
Aide départementale pour accès à la rivière - rampes de mise à l'eau
Aménagement, Rivières
2011
Aide à la signalisation de jalonnement des agglomérations
Aménagement, Routes
2011
Aide aux études et travaux de prévention et de réparation des glissements de terrain, effondrements de marnières, chutes de falaise
Aménagement, Routes