Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2011
Aide départementale pour accès à la rivière - rampes de mise à l'eau
Aménagement, Rivières
2012
Aide départementale pour accès à la rivière
Aménagement, Rivières, Economie
2013
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé. Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation préfectorale.


2013
Avis d'ouverture d'enquête publique
Aménagement, Rivières

Demande d'autorisation prefectorale au titre du code de l'environnement - Plan de gestion pluriannuel des dragages d'entretien des voies navigagbles sur la Sarthe aval entre Le Mans et Pincé.


2014
Premier comité de pilotage de l’Huisne Aval
Aménagement, Rivières, Entretien

L’objectif du premier comité de pilotage réunissant l’ensemble des acteurs (maîtres d’ouvrage, partenaires techniques et financiers, associations, …), est de faire un bilan des actions menées au cours de l’année 2012-2013.


2014
Règlement particulier de police sur la rivière la Sarthe domaniale
Aménagement, Rivières, Navigation, Infrastructures
2014
Règlement particulier de police sur la rivière le Loir (partie domaniale)
Aménagement, Rivières, Navigation
2015
2ème Comité de pilotage pour l’entretien du Loir en Sarthe : 4 nouveaux maîtres d’ouvrage
Aménagement, Rivières, Entretien
2015
Comité de pilotage : bilan à mi-parcours pour l’entretien de l’Huisne Aval
Aménagement, Rivières, Entretien
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 4
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 3
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 2
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Annexe 1
Aménagement, Rivières
2016
Appel à projets hydroélectricité - Cahier des charges
Aménagement, Rivières
2016
contrat Sarthe Aval 2012-2016 signé
Aménagement, Rivières
2016
avenant N°1
Aménagement, Rivières
2016
contrat Loir signé
Aménagement, Rivières
2016
Cahier des charges pour le stationnement
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2016
Cahier des charges pour les pontons
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2016
Cahier des charges pour les berges
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Occupation du domaine public fluvial


2016
Ecourues 2016 - signalez vos travaux
Aménagement, Rivières, Entretien
2016
Formulaire de demande d'AOT
Aménagement, Rivières, Entretien AOT

Formulaire de demande


2016
Déménagement de la direction des Infrastructures avenue Bollée
Routes, Rivières, Institution, Services
2016
Tarifs Autorisation d'occupation temporaire 2016-2017
Aménagement, Rivières, Entretien AOT
2017
Bulletin d'information aux usagers sur la mise en écourues de la rivière le Loir 2017
Rivières, Entretien, Navigation Ecourues
2019
13 décembre 2019 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2019
12 décembre 2019 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2019
2 décembre 2019 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2019
27 novembre 2019 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation
2019
26 novembre 2019 - Avis à la batellerie
Rivières, Navigation