Base documentaire



Trier par ordre alphabétique
2005
Convention collective des assistants maternels
Solidarité, Enfance jeune enfant
2012
Loi du 27 juin 2005
Solidarité, Enfance jeune enfant

Loi n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux


2016
Autres thématiques
Aménagement RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

5.1 - Dématérialisation : Sarthe Marchés publics / Sarthe Légalité

5.2 - Commande publique : Ingénierie

5.3 - Lecture publique / Bibliothèques : accompagnement à la mise en place des équipements

5.4 - Système d’Information Géographique d’intérêt départemental

5.5 - Aide à la sélection d’un maître d’oeuvre


2016
Solidarité
Aménagement, Solidarité RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

4.1 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : analyse des opportunités, évolution de l’offre d’accueil

4.2 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : expertise budgétaire et financière

4.3 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : évaluation de la qualité de la prise en charge et de l’accompagnement des résidents

4.4 - Accueil des personnes âgées ou handicapées : accompagnement des établissements dans la mise en oeuvre des évolutions législatives


2016
Développement économique, tourisme, emploi
Aménagement RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

3.1 - Bâtiments et zones d’activités : définition d’une stratégie et réalisation d’un

plan d’actions pour la prospection de projets et la commercialisation

3.2 - Immobilier d’entreprise : conseil

3.3 - Zones d’activités : concession d’aménagement (AMO ou investissement)

3.4 - Bâtiments : assistance à maîtrise d’ouvrage

3.5 - Tourisme : diagnostic et développement du e-tourisme

3.6 - Tourisme : prospection d’investisseurs et/ou gestionnaires d’équipements

touristiques, commercialisation de produits avec Solimmo Tourisme

3.7 - Emploi, prestation de recrutement et d’accompagnement du Département

3.7 bis - Mise en place d’une gestion territoriale des Emplois et des Compétences

(GTEC)

3.8 - Emploi et insertion : commande publique responsable - animation du

dispositif des clauses sociales

3.9 - Emploi/formation : conception - organisation en tant que Maître d’oeuvre d’un

événement

3.10 - Etude socio-économique d’un territoire - diagnostic territorial

3.11 - Mise à disposition animateur territorial (économie et tourisme)


2016
Infrastructures : voirie / eau / réseau
Aménagement, Documentation RéseauTerritoires
Présentation des services et conseils proposés aux colllectivités

1.1 - Voirie : travaux d’entretien sur le réseau routier

1.2 - Voirie : étude AMO aménagements routiers

1.3 - Ouvrages d’art : mission maîtrise d’oeuvre

1.4 - Eau : assistance technique dans le domaine de l’assainissement collectif

1.5 - Eau : étude diagnostique de réseau d’assainissement collectif

1.6 - Eau potable : recherche en eau, diagnostic de forage, élaboration de schéma

directeur

1.7 - Réseaux électriques et télécom : travaux sur les réseaux


2016
Accompagner les territoires
Aménagement, Documentation RéseauTerritoires
Un réseau départemental au services des collectivités locales

Un catalogue pour vous aider à identifier les acteurs et leurs services de la Sarthe pour vos territoires


2017
Guide des Maisons d'Assistants Maternels (M.A.M.) à l'usage des porteurs de projet
Solidarité, Enfance jeune enfant
2018
Règlement départemental d'Aide sociale
Solidarité, Enfance jeune enfant
2019
Contrat de travail et d'accueil à durée indéterminée - Maison d'Assistant(e)s Maternel(le)s
Solidarité, Enfance contrat de travail, jeune enfant
2019
Les Relais Assistantes Maternelles
Solidarité, Enfance jeune enfant, RAM, RAMPE

Liste des relais Parents/enfants/assistant(e)s maternel(le)s en Sarthe


2019
Certificat de travail et reçu pour solde de tout compte
Enfance jeune enfant
2019
Obligations professionnelles assistant maternel
Enfance jeune enfant
2019
Modèle de planning
Solidarité, Enfance jeune enfant
2019
Note PMI assistants maternels administration médicaments situations d'urgence
Solidarité, Enfance jeune enfant, administration médicament
2019
Engagement réciproque
Solidarité, Enfance jeune enfant
2019
Courrier PMI assistants maternels obligation vaccinale
Solidarité, Enfance jeune enfant, obligation vaccinale
2019
Contrat de travail et d'accueil à durée indéterminée
Solidarité, Enfance contrat de travail, jeune enfant
2019
Avenant au contrat
Solidarité, Enfance jeune enfant
2019
Autorisation pour administrer des médicaments sur ordonnance
Solidarité, Enfance jeune enfant
2019
Attestation de vaccination
Solidarité, Enfance jeune enfant
2020
Fiche Numéros d'urgence
Enfance jeune enfant
2020
Elections à la CCPD – membres participants à la commission consultative paritaire départementale
Enfance jeune enfant
2020
Tarifs de référence Assistant(e) Maternel(le)
Solidarité, Enfance jeune enfant
Toutes les données actualisées pour la rémunération des assistant(e)s Maternel(le)s - 2020